Petit Hans

qu'un homme doit se comporter d'une certaine façon. Ainsi, l'effet normatif des conventions appelle à recenser au nombre des conséquences de l'engagement des parties la production d'un modèle juridique de comportement auxquelles elles s'astreignent. Hans Kelsen notamment, en rejetant la distinction entre l'obligation juridique et le droit subjectif, place sur le même plan la loi et la convention en énonçant que « lorsque un individu donné est juridiquement obligé ou lorsque des individus sont juridiquement

communauté humaine. Cela signifie que le système juridique se défini par un ensemble coordonné de règle et d’institution selon une conception dominante en la matière ce système J est réputé être hiérarchisé (pyramide des normes). Selon cette conception de Hans Kelsen, la juridicité d’une norme dépend à chaque niveau de la hiérarchie de sa conformité avec une norme supérieure. La loi est valable donc juridique parce qu’elle a été adopté dans le respect de la constitution. Cette conformité à la norme supérieure

siecle et 20 e, a cette époque les juriste on des prétentions scientifque, il considère que le droit est un objet d’étude neutre du point de vue des valeurs, qu’on va étudier de façon scientifique. Cet conception est érigé par un auteur autrichiens Hans Kelsen, théorise se positivisme juridique dans un ouvrage “ théoricure du droit “ 1934. il explique le droit de façon scientifique . Positivisme Juridique écarte alors toute critique de la loi, c’est la sécurité juridique. Ce positivisme est tjr

première explication consiste à dire que le principe de l’égalité souveraine n’est qu’une illustration qu’une influence peut exercer l’école naturaliste, et que le principe de l’égalité souveraine n’est qu’un idéal, il n’a pas de réalité juridique. Selon Hans Kelsen en 1932, le principe d’égalité souveraine des Etats « est manifestement contraire à al réalité juridique », et veut seulement dire que les Etats sont traités par le droit comme ils doivent être traités. Autrement dit le principe de l’égalité

l’OJ a une existence sociale réelle  ● l’OJ manifeste la nature sociale de l’homme  ● l’OJ dispose d’un degré avancé d’autonomie  ● l’OJ dispose d’une unité forte et durable  ● l’OJ connaît une organisation du pouvoir et de la force    Paragraphe 2 : La position de Hans Kelsen : une approche normativiste    Il a développé une théorie normativiste car fondée sur l’étude des normes. Pour lui un OJ est  composé exclusivement de normes. Une institution n’est pas du droit. Pour étudier un OJ, il  faut d’abord identifier les normes qui le composent

sur des règles de droit. e.g.: La constitution de Staline du 5 décembre 1936. ★ Conception matérielle de Van Mohl: Pour lui, un état de droit est un état libéral, c’est à dire qu’il garantit les libertés individuelles ★ La hiérarchie de normes de Hans Kelsen: Selon lui, les sources inférieures doivent être conformes aux sources supérieures. Illustrations: ★ Article 16 de la DDHC (Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen): “Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée

nouvelle procédure ne doit pas faire oublier les bases du droit constitutionnel français, qui se présente avant tout comme un droit institutionnel, source de tous les autres droits, notamment sur l’on adhère à la théorie normativiste du droit, théorie de Hans Kelsen(«la théorie pure du droit »). Ce droit institutionnel a également profondément évolué en 50 ans d’application, notamment par le jeu de la pratique du pouvoir (de l’hyper présidentialisation du régime politique français), et également par le

l’Etat (idem que droit naturel). Parfois les faits vont plus vite que le droit. B) L’Etat et le droit sont confondus 2 théories très différentes : -Conception normativiste : Le droit est composé de normes juridiques. Le théoricien Autrichien Hans Kelsen, a mis en avant que le droit correspond à un ensemble de règles hiérarchisées à partir d’une norme fondamentale. Tout acte juridique trouve alors sa validité dans l’acte juridique supérieur : Hiérarchie des normes. Cette conception pose

qu'avant le 19è siècle, état et droit étaient deux entités distinctes. Elles étaient pourtant extrêment mélées. L'état de droit est la nouvelle utopie de la philosophie politique à la fin du 19è siècle. Définition : Un juriste autrichien, Hans Kelsen, au début du 20è siècle, observe que les propres lois de l'état sont entre elles parfois contradictoires et que ces contradictions nuisent à la fois à la légitimité de l'état et aux individus. Il faut pour lui, organiser hiérarchiquement

A Vendre 12 mars → Questions de cours ( notion de cours et connaissance de TD ) Hiérarchie des normes: consiste en une classification synthétique des différentes sources du droit qui sont ordonnancés en fonction de la primauté. Théorisé par Hans KELSEN( 1881-1973): le fait de classifier les normes juridiques cela amène 2 implications: l'idée de conformité ( la norme inférieur doit toujours être conforme à la norme supérieur ) l'idée de cohérence entre les normes ( départ de