Petit Hans

juridique ? Un ordre juridique est un ensemble de norme.Le premier element qui constitue l'ordre juridique c'est la norme. Droit au sens un, nous nous interessons à l'objet, quelque chose de prescriptif, reflet de l'ideologie des hommes. A ) La norme Hans Kelsen juriste viennois ( 1881-1973 ), La Théorie Pure du Droit. Il définit la norme ainsi : la norme est la signification objective d'un acte prescriptif de volonté ( ou un énnoncé prescriptif de volonté ). Acte de volonté,la signification de la volonté

la constitution (on ne peut pas entre nous faire un contrat qui sera contraire à la constitution, ce contrat ne sera pas valide). Toutes les autres normes doivent être conforme à la constitution. Conséquence de cette suprématie : élément apporté par Hans Kelsen qui a dit que pour que la constitution soit la norme suprême il faut que cette suprématie soit juridictionellement garantie, une fois qu’il a posé cette idée, Kelsen est devenu un des premiers théoriciens de la justice constitutionnelle, il

l’homme à l’état de nature est sauvage et donc il créé une autorité au-dessus de lui et lui donne le pv. • MACHIEVEL « Le prince » • HEGEL • IHERING • CARRE DE MALBERG «  Contribution à la théorie générale de l’Etat » • HANS KELSEN qui consacre le pv de l’Etat en en faisant un présentation sous forme de pyramide. 2 °critique de la théorie étatique → concept° réductrice de la règle de dt. Tout le dt n’émane pas de l’Etat. → conception dangereuse car à s’en

phénomène intellectuel. Cette théorie a pour but de construire un modèle pur du droit (sans étudier les rapports avec la société). Elle ne s’intéresse qu’au droit seul. Par conséquent, c’est une conséquence purement formelle du droit qui est proposée. Hans Kelsen : « Le droit se ramène à un système de règles, de normes, qui ne sont pas comme les idées morales, un impératif catégorique mais un impératif hypothétique qui explique ce qu’il faut faire pour éviter la sanction. »  Système cohérent, hiérarchisé

jurisprudence du juge constitutionnel. Quand il est fédéral, l’État suppose une Constitution supérieure et des Constitutions inférieures. L’État fédéral est une superposition d’ États. Chaque État est un ordre juridique. Pour le juriste autrichien Hans Kelsen, un État est un ordre juridique, au sommet duquel se trouve la Constitution. Il est dit dans la Constitution qu'elle est l'articulation entre le traité et la Constitution, quelle est la hiérarchie entre eux. Cela diffère en fonction des États

juridique? Les énoncés normatifs ne peuvent pas être identifier comme étant du droit de façon isolé, en effet un même énoncé peut être un énoncé juridique et moral, on ne peut pas savoir de facçon isolé si un énoncé constitue une norme juridique ou non. Hans Kelsen, La théorie pure du droit, 1962. «une norme est valable si et parce qu'elle a été crées d'une certaine façon, celle que détermine une autre norme; cette dernière constitue ainsi le fondement immédiat de la validité de la première.» «Donnez moi

incomplète et ne permet pas de comprendre pourquoi les partis sont apparus tardivement dans l’histoire. LA définition est aussi large car elle n’envisage qu’un seul aspect des partis politiques cad communauté de vue qui existerait entre ces membres. Hans KELSEN qui ajoute un élément à cette définition, pour lui les partis sont des formations qui groupent des hommes de même opinion pour leur assurer une influence véritable sur la gestion des affaires publiques. On a la une définition plus fonctionnelle

durable de la collectivité. L’Etat suppose une puissance organisé et contenu dans les limites du droit en dehors de ces limites il ne peut pas y avoir d’état ni de droit, car seul l’état peur crée, reconnaître et sanctionner des normes juridiques. Hans Kelsen, termine ce raisonnement. C’est un positiviste, héritier de ce mouvement et père du normativisme. Celui-ci entraine une identification parfaite du droit et de l’état. Il affirme que tout droit est d’essence étatique et l’état n’est lui-même

sont ceux qui reconnaissent que les régimes qui donnèrent lieu au plus grand nombre d’excès, à l’exception des tyrannies, furent les monarchies absolues, régimes que les auteurs monarchomaques qualifient de « cousines germaines de la tyrannie ». Ce petit détour historique montre bien que le titulaire du pouvoir constituant pourra s’évertuer à noircir de grands principes des pages entières, les réunir et appeler le tout Constitution, le fait est que s’il n’existe pas une institution chargée d’en garantir

donné dans un état donné. Cette méthode s’intéresse à l’étude d’un texte Aujourd’hui, Droit Constitutionnel et Science Politique sont 2 disciplines autonomes et l’un des juristes qui a le plus puissamment contribué à opérer cette distinction est Hans Kelsen (1881-1973) philosophe néokantien. Dans son ouvrage Théorie pure du droit, se prononce une méthode d’appréhension du Droit Constitutionnel qui soit pure c’est-à-dire pour lui, qui soit exempte de doute. Cette conception positiviste est celle