Petit Hans

| INTRODUCTION : « Il n'existe pas de droit sans contrainte organisée (…). Le monde des normes étant le monde de ce qui doit être, il suffit que la règle de droit prescrive que sa violation doit être sanctionnée pour qu'elle soit juridique » Hans KELSEN C'est cette expression de la sanction qui caractérise la différence entre normes juridiques et normes morales. La justice, traduction de la souveraineté de l'Etat Dans ces compétences d'Etat on trouve la justice, les armées, la monnaie

concentration FR (un tirant si il a de bonnes intentions peut être un bon tirant : exemple grec : Pisistrate : règne dans l’intérêt du peuple) Le meilleur gouvernement est celui qui est fondé sur le droit, sur la constitution → théorisé par Hans KELSEN → juriste autrichien du XXème siècle , positiviste → veut objectiver le droit → créer la science du droit → trouver la vérité avec la science du droit. Il établit la hiérarchie des normes : toute norme doit se fonder dans une autre norme → arrive

de rvision de la Loi fondamentale. La Constitution apparat alors comme un ensemble de rgles juridiques labores et rvises selon une procdure spciale et suprieure celle utilise pour les autres normes juridiques. Norme fondamentale, Grundnorm selon Hans Kelsen, la Constitution se situe au sommet de la hirarchie des normes. Elle est privilgie car elle est unique en son genre. Elle est protge car elle est hors datteinte des autres rgles juridiques qui, par dfinition, lui sont infrieures le contrle

l'action des pouvoirs publics. 3) le droit constitutionnel est le droit de la Constitution sanctionné par un juge.On a pdt lgtp pensé que la constitution suffisait pour que les règles soient respectées. Cette idée s'est révélée fausse et c'est petit à petit imposée l'idée que cette constitution devait être protégée/garantie par un juge/une intervention des juges. (Charles Eisenmann → c'est l'idée que l'obligation juridique résulte de la sanction). Ds certains modèles juridique, cette idée s'est imposée

de valeurs. Soit ils ont finis par méconnaitre cette exigence de pureté axiologique, soit qu’ils ont maintenu cette méthodologie mais à un prix énorme, celui de dire que l’état de droit n’existe pas. Il y a Raymond Carré de Malberg, Léon Duguit et Hans Kelsen. Les deux premiers ont échoué car sous la bannière de l’objectivité ils ont finis par définir l’état de droit à l’ode d’une certaine valeur et donc on méconnu les exigences du positivisme. Et Kelsen finit par dire que tout état est un état de

particulièrement dans les régimes démocratiques en Europe tels que l’Allemagne, l’Autriche, l’Italie après 1945 ou encore la France en 1958. Ainsi Dominique ROUSSEAU nous explique que le modèle de justice constitutionnelle européen, préconisé par Hans KELSEN, s’est diffusé sous diverses formes dans les pays européens, dès 1920. Le texte que nous avons à commenter est tiré de cet ouvrage La justice constitutionnelle en Europe et nous amène à nous interroger sur le statut controversé du juge constitutionnel

retient l'idée que le droit constitutionnel est un droit politique (mais pas partisan!). Il a donc la vocation de la gestion de la société. Nous sommes au sommet du droit, le droit constitutionnel somme l'édifice juridique (= pyramide des normes de Hans Kelsen). Le droit constitutionnel irrigue les autres droits qui suivent des mécanismes crées par le droit constitutionnel. Le droit constitutionnel est du droit public puisqu'il existe dans notre droit et malgré la prétention à l'homogénéité et à

bon Quelles valeurs universelles ? La prohibition de l’inceste (Lévi-Strauss ?) Certains juristes s’arrêtent là, positivisme juridique : « Ce n’est pas mon travail les jugements de valeur » rép. : « Ce que tu es est un jugement de valeur ! » (Hans Kelsen) Le positivisme est-il possible ? (Cf. La qualification juive…) Le contrôle de pure légalité est-il possible à travers des concepts comme l’égalité ou la proportion ? Non, aucun arrêt sur la non-discrimination n’est dépourvu de jugement

de la hiérarchie des normes ainsi que la jurisprudence du conseil constitutionnel tendent à faire dépendre toutes les autres matières de la constitution. 2) La spécificité du droit constitutionnel. « Le droit est un ensemble de règles juridique » (Hans Kelsen). « Chaque discipline devrait être un ensemble de normes. » Le but c’est de trouver comment les règles juridiques naissent et comment elles régissent les relations sociales. Le droit constitutionnel ne colle pas à cette définition. En dépits

République signe les ordonnances. Ordonnance: texte adopté par le parlement. Norme juridique : signification donnée à l’énoncé -Qu’est-ce que le système juridique ? Un énoncé est juridique lorsqu’il est permis par d’autres normes juridiques. Hans Kelsen « Une norme est valable parce qu’elle a été créée d’une certaine façon, déterminée par une autre norme qui lui est supérieure. » Y’a-t’il une norme fondamentale ? Présupposé du système. Un fait fonde la Constitution : les résistants font une