Petit Hans

Puisse ce principe s'inscrire au centre de nombreux débats à venir...        (1) Ce qui a sans doute contribué au succès du normativisme ; cf. Ch. Atias, Philosophie du droit, PUF, coll. Thémis, 1999, p. 38, qui observe, à propos de la pensée de Hans Kelsen, que « pour la première fois, un philosophe élaborait une théorie qui paraissait donner raison à l'idée que la pratique se fait d'elle-même ».        (2) « L'ordre juridique n'est pas un système de normes juridiques placées toutes au même

1 : la specificité de la juridique. Norme juridique : ce n'est qu'une sous categorie de l'ensemble « norme » . 1°) la norme en general et la norme juridique . Le droit est un ensemble de normes , , qu'est ce qu'une norme ? Texte n°1 hans kelsen (1881- 1973) « la theorie pure du droit » :juriste autrichien , il a fait des etudes de droits , oeuvre majeure theorie pure du droit , etudier le droit comme un objet identique a la nature par exemple , il va faire une theorie purement scientifique

des autres règles Le droit est un système autopoiétique. La pyramide, hiérarchie des normes : on a différents degrés de normes, la Constitution est supérieure à la loi. "Validité", c'est l'appartenance au système juridique (une norme "valide") Hans Kelsen, juriste autrichien : "La constitution est valide parce qu'elle est valide." Le droit constitutionnel est l'étude des normes constitutionnelles, suprêmes. PREMIERE PARTIE : Eléments de théorie de droit et de théorie de l'Etat TITRE 1

fiction juridique construite pour servir de cadre et d’instruments à l’exercice de la souveraineté sur une population située sur un territoire donné et dotée d’un gouvernement. Esmein : « l’état c’est l’institutionnalisation d’une nation. ». Pour Hans Kelsen : l’Etat est un ordre juridique, c’est pourquoi le concept d’Etat de droit est une tautologie (pléonasme). Les règles de droit sont grosso modo respectées, l’Etat est structuré dans une hiérarchie statique et dynamique. Toutes les normes doivent

conséquence que le dt constitutionnel s’est peu à peu transformé et de nvelles notions ont été forgées en particulier par le juge constitutionnel . A l’origine, les notions de droit constitutionnel étaient très proches de celles de sciences po mais petit à petit, notamment le conseil constitutionnel, a forgé ses propres instruments (ex : le juge administratif, lorsqu‘il contrôle le respect ou la violation des libertés par l’administration, met en œuvre pour certaines libertés, un contrôle « minimum » qui

sens matériel : toutes les normes qui ont une valeur constitutionnelle. Le préambule de la C de 46 (IVe R), est encore applicable ainsi que la DDHC du 26 aout 1789 et la charte de l'environnement de 2004. La hiérarchie des normes : (ou la loi de Hans Kelsen) : Une norme pour être valide doit être conforme aux normes posées par les textes supérieurs. Pouvoir constituant : Le pouvoir de rédiger et de modifier la C. On distingue : Le pouvoir constituant originaire : il s'exerce lorsque l'Etat

l’autre (= une loi peut se fonder sur une autre loi : Exemple du droit musulman ; La loi de l’état se fonde sur la Charia) A- La loi de nature (ou loi du plus fort, grec : phusis) Cf Spinoza : « Dans la nature les gros poissons mangent les petits ». Est-ce que cette loi de nature peut servir de fondement aux lois de l’Etat ? Est-elle une norme supérieure de justice ?Si tel est le cas, les lois de l’Etat devraient favoriser les plus forts au détriment des plus faibles ; c’est-à-dire faire

l'autodétermination du peuple selon la volonté de la majorité, sur la liberté et l'égalité, à l'exclusion de tout pouvoir violent et arbitraire ». Cette notion représente le gouvernement de tous et s’oppose à toute forme de gouvernement qui impliquerait qu’un petit groupe d’individus exerce, au détriment du peuple, le pouvoir (Monarchie, Oligarchie). Cependant, la démocratie en tant que principe de philosophie politique s’est inscrite dans une réalité diversifiée, passant ainsi d’un concept à un système politique

que sur l’autolimitation de l’état, c’est-à-dire le respect volontaire par lui-même des règles qu’il a mis en place. L’état est donc bien soumis au droit. C’est ce qu’on appelle la doctrine dite de l’état de droit écrite par des universitaires comme HANS KELSEN, JELLINEK (Tout les deux sont des juristes autrichien et allemand, fin XIX et début du XX). * Comment fonctionne l’autolimitation de l’état ? L’état agit exclusivement par le biais de normes juridiques

laquelle on met tout ce qui est du droit, qu'on décline de manière particulière ( une norme sera une loi, ou bien un décret ). On précisera que telle ou telle norme est contenue dans une loi ou un décret. La précision inhérente au domaine juridique. Hans Kelsen, juriste autrichien du 20ème, a écrit un certain nombre d'essais sur les normes : « La norme, c'est la signification d'une phrase par laquelle on déclare que quelque chose doit être, c'est un devoir être. » (un devoir être : un sollen; un