Obligations Convertibles Mémoire

Université de Tunis Institut Supérieur de Gestion Mémoire de fin d’études Pour l’obtention du diplôme de Mastère Option : Finance Elaboré par : Encadré par : Mlle. Ouni Sameh Mr. Romdhane Mohamed Année universitaire : 2003 - 2004 [pic] Introduction générale 1 Partie I : Les théories traditionnelles de la structure du capital

habituelle et titulaires de pensions de retraite de source étrangère, bénéficient d’une réduction égale à 80 % du montant de l’impôt dû au titre de leur pension et correspondant aux sommes transférées au Maroc à titre définitif, en dirhams non convertibles. (*) : Les revenus agricoles sont exonérés de l’IR et de l’I.S jusqu’au 31/12/2013 (L.F. 2009). IMPOT I.R. (Suite) CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT DEDUCTIONS ET EXONERATIONS II - REVENUS PROFESSIONNELS B- REVENUS PROFESSIONNELS Principales

habituelle et titulaires de pensions de retraite de source étrangère, bénéficient d’une réduction égale à 80 % du montant de l’impôt dû au titre de leur pension et correspondant aux sommes transférées au Maroc à titre définitif, en dirhams non convertibles. (*) : Les revenus agricoles sont exonérés de l’IR et de l’I.S jusqu’au 31/12/2013 (L.F. 2009). C. REVENUS PROFESSIONNELS Définitions : Sont considérés comme revenus professionnels : 1-les bénéfices réalisés par les personnes physiques

habituelle et titulaires de pensions de retraite de source étrangère, bénéficient d’une réduction égale à 80 % du montant de l’impôt dû au titre de leur pension et correspondant aux sommes transférées au Maroc à titre définitif, en dirhams non convertibles. (*) : Les revenus agricoles sont exonérés de l’IR et de l’I.S jusqu’au 31/12/2013 (L.F. 2009). 2 IMPOT CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT DEDUCTIONS ET EXONERATIONS I.R. (Suite) B- REVENUS PROFESSIONNELS ▪ Définitions : Sont considérés comme revenus

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désir de consolation, les poussant à vénérer trois figures féminines : la Vierge Marie Jeanne d’Arc (béatifiée sous Pie X, canonisée en 1920) Sainte Thérèse de Lisieux, figure de la jeunesse 1919 : les anciens combattants entretiennent cette mémoire collective cérémonies du 11 novembre = des cérémonies de recueillement, et non revanchardes minorité de pacifistes, essentiellement dans les milieux intellectuels : Romain Rolland : obtient le prix Nobel de littérature en 1916 auteur de Jean

|Article 33  : Recouvrement de la taxe afférente aux produits visés à l'article 16 | |CHAPITRE VII : Obligations des redevables | |Section I : Obligations d'ordre administratif | |Article 34  : Déclaration d'existence

habituelle et titulaires de pensions de retraite de source étrangère, bénéficient d’une réduction égale à 80 % du montant de l’impôt dû au titre de leur pension et correspondant aux sommes transférées au Maroc à titre définitif, en dirhams non convertibles. 1°/- Impôt sur personnes physiques et des personnes morales le revenu n’ayant pas opté pour l’IS. (I.R) Les revenus concernés sont : les revenus salariaux ; les revenus professionnels ; les revenus et profits fonciers ; les revenus et profits

habituelle et titulaires de pensions de retraite de source étrangère, bénéficient d’une réduction égale à 80 % du montant de l’impôt dû au titre de leur pension et correspondant aux sommes transférées au Maroc à titre définitif, en dirhams non convertibles. (*) : Les revenus agricoles sont exonérés de l’IR et de l’I.S jusqu’au 31/12/2013 (L.F. 2009). . IMPOT CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT DEDUCTIONS ET EXONERATIONS I.R. (Suite) B- REVENUS PROFESSIONNELS ▪ Définitions : Sont

habituelle et titulaires de pensions de retraite de source étrangère, bénéficient d’une réduction égale à 80 % du montant de l’impôt dû au titre de leur pension et correspondant aux sommes transférées au Maroc à titre définitif, en dirhams non convertibles. (*) : Les revenus agricoles sont exonérés de l’IR et de l’I.S jusqu’au 31/12/2013 (L.F. 2009). 1 . IMPOT I.R. (Suite) CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT B- REVENUS PROFESSIONNELS ▪ Définitions : Sont considérés comme revenus professionnels