Notion De Coutume

sources (B). A – Le déclin des anciennes sources du droit Il s'agit de la coutume et de l'édit du préteur. La coutume, en premier lieu, existe depuis toujours à Rome. C'était la source principale sous la république, seule dans la royauté. Sous l'empire, elle s'applique en qualité d'usage ancestral mais est inférieure aux lois. Sous le dominat, une théorie va naître pour expliquer la force obligatoire de la coutume, elle doit être ancienne, faire consensus, être rationelle et raisonnable. Sous

sens de ce mot sera entendu ici , le droit est une école de l imagination car si le droit demande beaucoup de rigueur il demande aussi beaucoup d'idée. Il se peut qu'il n y ai pas de solution donc il faudrait essayer de le decouvrire soit même. Notions Importante Le droit: la question de la definition du droit est l'objet de debat interminable entre les juristes qui s'interessent au droit. Les jurises ne sont pas d'accord selon les definition adopté le doit peut designé soit l'ensemble de norme

Au vu de ce corpus définissez la notion de barbare. De tout temps la barbarie a toujours existé. Du XVème au XVIIème siècle, nombreux sont les explorateurs qui ont un jour mentionné le mot “barbare” que ce soit pour décrire un peuple nouveau ou étranger ou encore sa propre civilisation. Quelle est alors la notion de barbare?De Christophe Colomb avec La découverte de l'Amérique,Journal de bord à Diderot et son Supplément au voyage de Bougainville en passant par Vespucci , Les quatre voyages,

de Barthole, ce qu'il pence c'est que le droit savant doit fonctionner comme une sorte d'étalon de mesure de l'adéquation de la coutume, le droit savant devrait fonctionner comme une raison écrite permettant de mettre de l'ordre dans un droit orale «  ratio scripta » (raison écrite). Cela signifie que pour les Bartoliste il faut faire une large application de la coutume quand elle est conforme au principe du droit savant, si elle vient s'opposer au droit savant il est indispensable selon Barthole

sources du droit et de la morale diffèrent La morale relève de la conscience individuelle et de la conscience collective. Elle peut présenter une notion un peu subjective au niveau individuel mais celle collective s'attache plus à un groupe alors que la source du droit est la règle de droit que l'on retrouve dans la loi ainsi que dans la coutume et la jurisprudence. b_Le caractère contraignant de la règle de droit Le non respect d'une obligation morale n'est pas sanctionnée, elle n'est respectée

 droit pénale  de l’ordre publique (code de la route,…), d’autres que le  droit pénale peuvent être sanctionné (CDD, …)    2. Notions de bases, grands principes  (1)   ‐ Règles externes, règles qui sortent du territoire national  ‐ Règles Etatique, l’état qui fixe les règles  ‐ Règles privés, contrat, on ne l’impose pas c’est un choix personnels  ‐ Règles écrites  ‐ Règles non écrites (jurisprudence,…)     Notion de hiérarchie des normes, permet de comprendre que des règles sont plus importantes qui  d’autres. Les m

autorités religieuses telles que le pape et les évêques. La personne qui les suit n’a pas le pouvoir d’ajouter 11ème commandement aux 10 déjà existant. Sa source est externe comme pour la règle de droit. Certaines règles de droit sont issues de la coutume (usage et pratiques suivies par le corps social) dans ce cas se sont les hommes qui décident d’une pratique et font que cette pratique devient source de droit. Exemple : le nom de la femme mariée. Le critère de la source n’est donc pas un critère

C'est l'essor d'un Droit national français. L'unification du droit va partir de la raison car il est raisonnable à ce moment d'évolution du monde de faire enfin une unification du droit. Elle a des débuts difficiles, la volonté royale se heurte aux coutumes. L'unification rationnelle du droit est une volonté de la part de l'autorité royale mais aussi de la part des juristes de réaliser une unification juridique cohérente. Toutefois, la volonté royale a dû composer avec des droits existants pour que

droit se caractérise en ce que son respect soit sanctionner par l'Etat, ce qui inclue l'autorité judiciaire (les juges) et la force publique (police). On en vient à aborder la notion de coercition étatique inhérente au droit (cf. Paragraphe 1) dont il conviendra d'examiner le fondement (cf. Paragraphe 2). Paragraphe 1. La notion de coercition inhérente au droit La caractéristique de la règle de droit tient à ce qu'elle est une règle rendue obligatoire par l'Etat. Ici, c'est l'origine

cours de cassation. Le verdict c la décision de la cour d'assise les recours : l'appel ; leçon n°2 : la jurisprudence, la coutume, et la doctrine pas confondre lois et jurisprudence. Intro : le droit civil est un droit écrit, puisqu'il est écrit il s’appuie sur des sources de droit. Les sources du droit civil sont : la loi, la jurisprudence, doctrine, coutume. La loi œuvre du parlement elle est dans le code civil. Si la principal source de droit est la loi, au delà de la loi, il y a des