Manuel De Procédures Fiscales

 2005 PROCEDURES 1. CYCLE ACHATS APPROVISIONNEMENTS 2. CYCLE VENTES CLIENTS 3. CYCLE LOGISTIQUE 4. CYCLE INVESTISSEMENT 5. CYCLE RESSOURCES HUMAINES 6. CYCLE FINANCE TRESORERIE 7 CYCLE REPORTING ET CLOTURE COMPTABLE II. PROCEDURES 1. CYCLE ACHATS APPROVISIONNEMENTS 2. CYCLE VENTES CLIENTS 3. CYCLE LOGISTIQUE 4. CYCLE INVESTISSEMENT

Principe du contrôle fiscal Le déroulement d’un contrôle fiscal Un contrôle fiscal se déroule en trois étapes principales. 1° étape : la phase de contrôle et de vérification Au cours de cette première étape, l’administration procède généralement à un contrôle sur pièces en procédant à l’examen critique des déclarations du contribuable à l’aide des renseignements et des documents figurant dans les différents dossiers qu’elle détient. Cette première étape peut déboucher sur : - une demande

(importation), Retrait de la facture des redevances portuaires et règlement de ces factures auprès de la banque, Domiciliation des opérations auprès des banques et du service des changes, Règlement des redevances et cotisations café – cacao. La procédure de dédouanement à l’import repartie les formalités en trois phases. Les formalités précédant l’arrivée des marchandises au port autonome de Douala ; les formalités accomplies immédiatement à l’arrivée des marchandises et enfin le dédouanement proprement

compte de l’importance de leur environnement ainsi que ses différentes composantes telles que l'environnement social, technologique, juridique, fiscal, etc.… Le système fiscal paraît comme la composante la plus difficile à manipuler par l'entreprise. Il constitue une notion étendue qui doit être appréhendée et contrôlée par l'entreprise. L’audit fiscal paraît comme étant  une mission de vérification de la conformité d'une opération ou de la situation d'une entreprise aux règles de droit en vigueur

.......................................... 38 Chapitre II : Le manuel de procédures en tant qu’outil du contrôle interne .......................... 55 Section 1 : Présentation du manuel de procédures ............................................................. 55 Section 2 : Démarche de la mise en œuvre d’un manuel de procédures ............................ 76 Chapitre III : Conception et mise en place d’un manuel de procédures– Cas de l’Etablissement Du Sud ...............................

D’ACCUEIL……………………………………………………………….. 5 I. TRIUM INTERNATIONAL…………………………………………………….. 6 II. MATCA…………………………………………………………………………………. 9 DEUXIEME PARTIE : PROCESSUS DE TRAITEMENT DES OBLIGATIONS FISCALES ET SOCIALES DE LA MATCA……………………………………………. 12 I. Obligations fiscales……………………………………………………………. 16 II. Obligations sociales……………………………………………………………. 16 III. Procédure de traitement des obligations……………………….. 17 TROISIEME PARTIE : DIFFICULTES RENCONTREES, CRITIQUES, SUGGESTIONS ET TRAVAUX ADDITIONNELS………………………………….. 18 I. Difficultés

Mémoire de fin d’études pour l’obtention du diplôme du cycle normal de l’ISCAE Option : Finance-Comptabilité THEME : ELABORATION D’UN MANUEL DE PROCEDURES DU CYCLE ACHAT : PROPOSITION D’UNE DEMARCHE Encadré par : Adil TASSINE et Loubna ARIF Auditeurs Internes à T-MAN Holding Mr. BIADE Professeur à l’ISCAE Préparé par : ZAIDAN Juade Kodor Année Universitaire : 2011-2012 MEMOIRE DE FIN D’ETUDES DEDICACES Je dédie ce travail qui n’est autre que l’accomplissement de la fin d’un très long chemin

MANUEL DE PROCEDURES DE GESTION DU PRODESS *********************** LES PROCEDURES DE CONTROLE DES OPERATIONS : ØAUDITS COMPTABLE ET FINANCIER, Ø LE CONTROLE DES PROCEDURES ----------------------------------------PRESENTE PAR : Mr KALIFA BABA TRAORE AUDITEUR INTERNE PRODESS 11 août 2008 PLAN DE LA PRESENTATION Ø DEFINITION DE L’AUDIT Ø CATEGORIES D’AUDIT Ø LES OBJECTIFS DE L’AUDIT Ø PRINCIPES COMPTABLES Ø DEFINITION SOMMAIRE DE L’AUDIT INTERNE Ø DEFINITION DU CONTROLE INTERNE Ø AUDIT OPERATIONNEL

fiscalité au sein de CDG capital : manuel des procédures et cartographie de risques • La conception des tableaux de bord du pole moyens communs de poste Maroc • Evaluation des titres à travers une mission d’audit – normes et procédures • la gestion du risque de crédit et le système de cotation cas de la caisse centrale de garantie • La nouvelle réforme bale II : gestion du risque opérationnel à la SGMA • Conception de manuel de procédures comptables de la société X •

qu'une traçabilité de toutes les étapes techniques a été effectuée en vue des audits internes et externes. De plus, il doit être capable d'assurer la maintenance de l'appareil. Il est donc intéressant pour un professeur de prendre connaissance des procédures utilisées en milieu professionnel afin d’adapter au mieux et dans la mesure du possible ses enseignements. Ce stage est très enrichissant pour un professeur enseignant à une section de BTS Bioanalyses et Contrôles car il permet de maîtriser les