Manuel De Procédures Opcvm

Mémoires du CN 2008 e-bibliothèque : Mémoires CN 2008 Titre du document Auteurs Date Classement et mesure de performance des OPCVM actions marocains ZIZI Yasmina, SOUDI Najoua 2008 Le nouveau positionnement de Garnier ZYAT Omar 2008 L'audit financier des coopératives au Maroc ZAHRI Walid 2008 Stratégie d'internationalisation de la gamme WHITE PERFECT ZAARI Najoua 2008 Le marketing pharmaceutique: l'audit marketing du segment vaccins de GSK Maroc YOUSFI Sanae 2008 La gestion actif

de projets: cas d’un projet énergétique • Contrôle interne et gestion des risques liés au secteur de transport maritime • La diversification dans une agence de communication: Cas de Raven’s Communication • Mission de mise en place d’un manuel de procédure et d’organisation comptable: • cas d’une société de courtage en assurance • L’audit externe d’un établissement de crédit: cas des créances en normes Marocaines et IFRS • Le déclassement et le provisionnement des créances bancaires • Consolidation

Chapitre I : Le cadre juridique et fiscal des OPCVM : Les textes relatifs aux OPCVM sont récents et constituent le cadre légal qui contribue à dynamiser les produits d’épargne collective. Ils constituent par ailleurs le cadre légal de l’intervention du commissaire aux comptes. Les OPCVM font partie d’organisations assez larges. Par conséquent, on ne peut envisager de les situer dans la structure d’ensemble qui les anime, et qui constitue par ailleurs le champ d’investigation potentiel

concernant les organismes de placement collectif ainsi qu’aux OPCVM luxembourgeois CIRCULAIRE CSSF 11/512 Concerne : - Présentation des principaux changements du cadre réglementaire en matière de gestion des risques suite à la publication du règlement CSSF 10-4 et des précisions de l’ESMA ; - Précisions supplémentaires de la CSSF sur les règles relatives à la gestion des risques ; - Définition du contenu et du format de la procédure de gestion des risques à communiquer à la CSSF. Mesdames

C.V.M Section 1 : Une panoplie de risques à prendre en considération par les différents organes de contrôle A. Cartographie des risques liés aux OPCVM B. Difficultés de l’approche par les risques Section 2 : La pratique du Commissariat Aux Comptes (C.A.C) sur les O.P.C.V.M A. B. C. D. Orientation et planification de la mission Analyse des procédures et évaluation du contrôle interne Principaux contrôles de validation des comptes La finalisation de la mission et rapport d’audit Conclusion Bibliographie

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Mémoire de fin d’études Réalisé au sein de : Sous le thème : PRATIQUE DE L’AUDIT DANS LE MILIEU DES OPCVM Réalisé par : Encadré par : AMADOU SOUMANA Amadou M. A. BENDRIOUCH ANNEE UNIVERSITAIRE 2007-2008 Pratique de l’Audit dans le milieu des OPCVM Dédicace Je dédie ce présent mémoire, en bien modeste témoignage de ma gratitude et de ma profonde affection, à mes chers et adorables parents qui ont toujours été présents

...... 6 Chapitre I. Procédure d’instruction des demandes d’agrément ............................................................... 6 Chapitre II. Moyens nécessaires à l’exercice de l’activité ......................................................................... 8 Section 1. Moyens organisationnels ............................................................................................................... 8 Sous - section 1. Organigramme et manuel de procédures ......................

• A7 : circulaire du CDVM n° 03/06 contrôle interne des OPCVM ANNEXE 1 : annexe 1de la circulaire 03/01 Relative au commissariat aux comptes des organismes de placement collectif en valeurs mobilières Démarche et programme de travail minimum du commissariat aux comptes des OPCVM A – DEMARCHE ET ORGANISATION GENERALE DE L’AUDIT LEGAL DES OPCVM A.1 Les principales étapes de la mission -Analyse des procédures et évaluation du contrôle interne ; - Vérification des comptes

interne et gestion des risques liés au secteur de transport maritime  RAZOKI Ibtihal  2010  La diversification dans une agence de communication: Cas de Raven’s Communication  OUMAACHOU Yasmine  2010  Mission de mise en place d’un manuel de procédure et d’organisation comptable: cas d’une société de courtage en assurance  MJABBER Saad, OUKNIDER Youssef  2010  L’audit externe d’un établissement de crédit: cas des créances en normes Marocaines et IFRS  OUCHKER Hamza, GOUMIH Younes 

lancement des OPCVM au Maroc s’inscrit dans la suite logique des réformes entamées depuis le début des années 90, destinées à libéraliser l’économie nationale par un élargissement des possibilités de financement pour les entreprises et la création de nouveaux produits de placement proposés aux épargnants. Institués par le dahir portant loi n° 1-93-213 du 21 septembre 1993, les OPCVM ont vu le jour en 1995, et ont été commercialisés à partir du début 1996. Depuis leur lancement, les OPCVM ont connu