Manuel De Procédures Fiscales

Manuel pour la coopération internationale en matière pénale contre le terrorisme OFFICE DES NATIONS UNIES CONTRE LA DROGUE ET LE CRIME Vienne Manuel pour la coopération internationale en matière pénale contre le terrorisme NatioNs UNiEs New York, 2009 Préface Conformément au mandat que lui a conféré l’Assemblée générale, le Service de la prévention du terrorisme de l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (UNODC) fournit aux pays, sur leur demande, une assistance

plus senat gouvernent (res republica) et source loi : 12 tables droit prive et public (450 commision des pleb) loi royales : religieux Nouv loi leges datate :par mag et voter par senat et peuple leges datae par mag non voter pour conquete domaine fiscal et admn 2 :DROIT CLASSIQUE: 2eme siecle apres jesus christ bocou de conquetes 12 tables devient obsolete -27 sous octave loi volonte de lempreur Fin 2eme siecle senatus consult,decision du senat choisit par lempreur Nouv source : edit des mag :

d’actes de commerce : |-vendeur à domicile indépendant : effectue la vente de produits ou de services par démarchage à | | |-l’artisan : professionnel indépendant qui exerce un métier à dominante manuelle. |domicile | | |Déf administrative : doivent être immatriculées au répertoire des métiers, les pers |Auxiliaires

l'ensemble des rémunérations, - et des charges sociales et fiscales liées à ces rémunérations. Après avoir défini le personnel et le salaire (section 1), nous présenterons les charges sociales et fiscales liées au salaire (section 2), les calculs et la comptabilisation de la paie (section 3), les calculs et la comptabilisation des charges sociales et fiscales patronales (section 4) et le paiement des salaires et des charges sociales et fiscales sur salaires (section 5). Section 1. Définitions Le

faiblesses de contrôle| | | | |interne ? | | | | |Existe-t-il un manuel de procédures ? Est-il régulièrement mis à jour ? Selon quelle périodicité ? | | | | |Les comptes et opérations personnels du propriétaire ou du dirigeant sont-ils séparés des comptes et | | |

2.2.OUTILS 13 2.2.1.Programme d’assistance à l’inventaire physique 14 2.2.2.Programme de contrôle de l’inventaire physique des stocks 14 2.2.3.Tests de comptage : Tests de réalité et d’exhaustivité 15 3.CAS PRATIQUE : RECOMMANDATIONS SUR LA PROCEDURE D’INVENTAIRE PHYSIQUE DE LA SOCIETE GAZODUC 15 ANNEXES 16 Intérêt du sujet : L’entreprise est tenue, de par la loi comptable, de faire l’inventaire physique des éléments actifs

.. 31 Section1 : ordonnancement de Nador-port ...................................................... 31 1.Le système informatique ....................................................................................................... 32 2.La procédure de dédouanement des marchandises ............................................................... 32 Section 2 : recette de Nador ........................................................................... 38 Rapport de stage d’initiation

Compte à la formation permanente, celle-ci est considérée par l’auditeur comme un devoir voire une obligation essentielle de sa charge. Elle suppose la mise à jour régulière des connaissances de l’auditeur dans les domaines comptable, juridique, fiscal, de gestion et de la pratique des affaires d’une manière générale. Cependant les objectifs assignés à cette formation permanente sont les suivants :  Homogénéité de comportement professionnel ;   Actualisation et approfondissement des connaissances

ENTREPRISES AU MAROC Exposé et préparé par : Rania LIEMLAHI CHAER Tarik BENROCHD & Youssef QORCHI MS Entrepreneuriat et Développement International 2011-2012 Page 1 SOMMAIRE INTRODUCTION Chapitre 1 : Incitations et aides d’ordre fiscales Chapitre 2 : Incitations et aides d’ordre Administratif Chapitre 3 : Incitations et aides d’ordre financier Chapitre 4 : Incitations et aides d’ordre foncier CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE MS Entrepreneuriat et Développement International 2011-2012

MANUEL DE GESTION DES RISQUES EN MICROFINANCE Craig Churchill et Dan Coster Avec les contributions de: Victoria White, Terrence Ratigan, Nick Marudas, Emily Pickrell et Calvin Miller 2001 TABLE OF CONTENTS Table des Matières Table des Matières...................................................................................i M Risques M ......................................................................................... 1 Introduction ...................................