Manuel De Procédures Fiscales

distinct. Ce documents sert a faire la réception administrative. En cas de plusieurs camions dans la même journée, les documents sont remis lors de la livraison du 1er camion. 4 - Le documents d accompagnement des alcools Ce document est une pièce fiscale, il est à conserver avec les documents de réception marchandise. 5 – Palettes restées à quai Dès le constat d une ou plusieurs palette(s) resté a quai, l entrepôt expéditeur rédigé un document de « reste a quai » qui signale le ou les Unités d Expéditions

Division ressources humaines a. Services de gestion des ressources humaines et formation b. Service social III. Direction financières et comptable 1) Division financière a. Division financière et comptable b. Division d’ordonnancement et gestion fiscale 2) Division comptabilité IV. La direction commerciale et du partenariat 1) Division marketing et partenariat 2) Division stratégie et coordination commercial Chapitre III: Les services visités et les taches effectuées : A. Les

taches effectuées IIntroduction………………………………………………………….………………………………………17 IIServices de Vérification ………………………………………………………………………………18 IIIServices de Recouvrement et Comptabilité ………………………………………………..20 Deuxième chapitre : La recette de l’Administration Fiscale (RAF) IPrésentation de la RAF……………………………………………………………..…………………..22 1. Organigramme………………………………………………………………………………………..22 a) Section de la comptabilité………………………………………………………. 23 b) Section de recouvrement………………………………………………………… 23 IIRéalité et perspectives

exemples à ce niveau : la situation économique du secteur d’activité, nature des produits vendus et les modifications de structures matérielles. - Les risques de gestion qui sont liés à l’organisation générale de l’entreprise. On cite l’absence des procédures et définitions des fonctions régulièrement mises à jour, l’absence de l’audit interne et la défaillance de la GRH. - Les risques comptables liés à l’organisation et la gestion comptables ; Les facteurs du risque dans ce sens peuvent être : la

du négoce, industrie, services (banques, assurances). « Personne » : personnes physiques / morales. Droit des affaires : regroupe toutes les matières intéressant la vie économique (droit commercial, droit pénal des affaires, droit social, droit fiscal, droit de la concurrence). Droit économique : étude de l’influence des pouvoirs publics sur la vie économique. Encore plus vaste ! §II HISTORIQUE Le droit commercial est la branche la plus ancienne du droit privé. Il est apparu et s’est structuré

juridique de la comptabilité des entreprises  Section 1 : Les formes juridiques de sociétés et l’incidence fiscale  Section 2 : Les différentes typologies d’entreprises et la contribution à l’économie (TVA, IS et autres taxes)  Section 3 : Les différentes formes d’actionnariat et les arbitrages fiscaux  Section 4 : Le choix d’une structure d’entreprise sur la gestion- sociale – fiscale – patrimoniale du dirigeant Chapitre 3  La lecture financière des comptes des entreprises  Section

le financement du terrorisme en application de la norme professionnelle et des textes légaux et réglementaires faisant obligation aux professionnels de l'expertise comptable de participer à cette lutte. Elle ne se substitue en aucune façon aux procédures en place dans les cabinets d’expertise comptable ou au règlement intérieur de ces cabinets et ne peut être diffusée et utilisée que sur décision de la direction des cabinets, et sous leur seule responsabilité. Congrès 2010  Page 2  Introduction

L’utilité du contrôle interne 2.2 Les règles de contrôle interne dans les PME 2. Toutes les PME sont concernées 2..1 - Les enseignements tirés d’enquêtes 2..2 - Les enseignements du bêtisier 2.. - La progression de l’incivisme 2.. - Le traitement fiscal des pertes liées à des dysfonctionnements 2..5 - Le contrôle interne et les PME 3 - LES BONNES PRATIQUES DE CONTRÔLE INTERNE DANS LES PME .1 Le chef d’entreprise et la direction sont responsables du contrôle interne .1.1 - L’attitude générale de

Enseignement de Promotion et de Formation Continue De l’Université Libre de Bruxelles et de la Chambre de Commerce et de l’Industrie de Bruxelles Les paradis fiscaux et la fraude fiscale Mémoir e pré s e n t é par El Fa kiri S aï d en vue de l’obt e n ti on du gradu a t en co m pt a b ilit é Ann é e a c a d é m i q u e 2 0 0 8 - 2 0 0 9 1 Sommaire Sommaire..................................................................................................................................

la première application des normes IFRS 2) 2.1 Implication des particularités de la première application des normes IFRS pour le CAC…………………..………………………………..…………………………..57 Le passage d’une comptabilité imprégnée de considérations juridiques, fiscales et sociales à une information financière répondant aux besoins des investisseurs et aux standards internationaux ; …………………..…………………………………..……57 2.2 2.3 2.4 L’application intégrale des normes IFRS par opposition à une application actuelle souvent