Mallus

de droit commun est compétente pour le civil et le pénal. C'est le mallus présidé par le centeniers car le ressort est la centaine. A partir du 6ème, le compte préside le mallus puis par un délégué du compte nommé le viguié mais le compte est compétent pour les plus importantes affaires. Ils sont assistés par des hommes libres nommés les rachimbourgs qui sont les accesseurs occasionnels réunis par le compte. Les décisions du mallus sont susceptible de recours auprès des messi dominici. Les juridictions

roi. Sauf pour l'Eglise qui va conserver l'idée d'une justice professionnelle. Les évêques sont ceux qui aideront le plus ce souvenir du droit romain. Mais pour le reste, tout dépend de l'organisation de la justice : Paragraphe 1. Le tribunal du Mallus Terme d'origine germanique et désgne l'assemblée des hommes libres convoqués pour le service de la justice (guerriers). Ces hommes libres étaient conviqués dans chaque ressort de base (petites circonscription) qui étaient une petite circonscription

finance parce qu’il perçoit et conserve une partie des impôts du pagus. Le roi à une villa et des terres réservés il doit vérifier si les redevance sont faites. Le comte a aussi un pvr judiciaire car il préside le tribunal du pagus que l’on appelle le mallus et il perçoit les amendes judiciaires dont il fait parvenir une part au roi. C) évolution est contrôle des comtes. Cette confusion du pvr incite les comtes à l’autonomie avec pour certains comtes une volonté d’indépendance à l’égard du roi lequel

politique, il rend la justice, administre, lève les impôts et commande les troupes. Son rôle premier est de faire régner la paix au sein des populations. Il doit assurer la protection des plus faibles. Il a une mission de judex publicus, il préside le mallus et assure la sauvegarde des droits royaux. On trouve l’administration fiscale, mal perçue, assumée presque essentiellement par le comte et les agents qu’il a choisi. On trouve aussi l’armée à laquelle on doit se soumettre mais en pratique seuls les

vengeance domine, deux sortes de juridictions : * Tribunal du palais : juge affaires qui touchent l’intérêt du roi. Délits commis contre son autorité. * Dans chaque conté : tribunal ordinaire, Mallus ou Malum. Compétence générale : affaires civiles ou criminelles. Comte préside les Mallus. Juridiction se déplace de bourgs en bourgs. Comte joint à plusieurs juristes assistants : Rachimburg. Tous les hommes libres du conté doivent venir acclamer le jugement sinon amende. Procédure accusatoire :

donc un administrateur ms le cas échéant c’est un général d’armée, un chef militaire. De plus, le comte a des attributions judiciaires, le comte est également un juge, il préside le tribunal (qui est itinérant pour rendre la justice) qui est le MALLUS. Tous les hommes libres sont invités à assister à ces cessions. Le comte s’entour de gens qui sont les notables du lieu & qui sont honorablement connu : les RACHINBOURG qui sont issus des différents groupes ethnique. Ces notables sont les représentant

l’héritage romain. Les fonctions civiles et militaires ne sont pas séparées : un comte gère toute l’autorité publique, commande les troupes, administre, protège les faibles, maintient la paix, lève les impôts et a la mission de justice (préside le mallus, en tant que judex publicus). Il est aidé par des auxiliaires, des centeniers (Nord) et viguiers (Midi). Les ducs nationaux sont des petits chefs héréditaires de peuples vaincus (disparaissent au 8è), et les ducs officiers du roi sont des chefs militaires

ON a deux types de tribunaux mais il n’y a pas de hiérarchie entre eux. -Le tribunal de droit commun. Tribunal compétent pour toutes les affaires civiles ou pénales et pour tous les plaideurs, quel que soit la nationalité du plaideur, c’est le Mallus ou Malberg (nom du tribunal). Au sein de ce tribunal on y retrouve la tradition romaine en raison de la présente d’un juge unique d’Etat qui est le comte. On y retrouve la tradition germanique car la justice doit être populaire. Tout homme libre de

rédaction, la décision, la formulation de ces textes. Enfin on voit apparaitre les hommes libres, il y a des réunions où le peuple participe à la législation. Le pouvoir législatif née alors. § 2 – La justice comtale On appelle cette justice, le « mallus ». C’est un tribunal de droit commun, itinérant avec une compétence territoriale. Pour organiser les sessions de tribunal, on cherche des lieux « impressionnants » où le comte choisi pour l’entourer des notables de la région. Mais ce n’est pas tout

fil du temps. Les grands du royaume ont eux aussi leurs troupes personnelles. La justice est sommaire, le roi avait un tribunal dans son palais mais le tribunal de droit commun se situait dans chaque pagus, presque dans chaque centaines, c’est le mallus. C’est une assemblée du peuple en plein air qui rendait la justice, composé d’hommes libres qui prononcé des sentences. Celui qui a une fonction de justice important est le comte qui va rendre la justice dans le pagus. Cette justice est sommaire et