Mallus

, le tribunal du  palais où s'exerce la justice du roi. Le tribunal des hommes libres s'appelle le  MALLUS et il est constituer des hommes libres convoqués par un  représentant du roi (le comte) pour rendre la justice. Ce Mallus est issu de la  tradition germanique, il est destiné à faciliter l'accès de tous à la justice et il  est destiné à faire rendre la justice par le peuple. Le Mallus est compétent  pour toutes les affaires civiles et criminelles et c'est un tribunal sans appel.  Alors au sommet de ce système

l’autorité politique d’un comte qui constituait un relais local du pouvoir royal ; c’était un fonctionnaire dont le rôle consistait à convoquer les hommes libres pour l’armée (l’ost), à lever l’impôt et à présider le tribunal du comté au nom du roi (le mallus)9. À côté du comte, dans chaque cité, se trouvait un évêque qui dirigeait la communauté chrétienne locale. L’évêque s’occupait de l’assistance aux pauvres, mais surtout il était le porte-parole des gens de la cité auprès du comte et parfois il

à tous. La structure judiciaire est en effet un élément déterminant pour la mise en place d'un droit applicable à tous. Dans le royaume des francs qui se développent après le règne de Flovis est mit en place un tribunal ordinaire que l'on appel le Mallus. Il est admit que tout les peuples placés sous la domination des Francs relèvent de cette même juridiction qui correspond à une assemblée des hommes libres présidées par le Conte qui est un agent local du roi Franc. Il s'agit donc d'une justice du

On a d’ailleurs commencé à prélever 1/3 de la composition, le fredum, qui va au Trésor public. C. Les juridictions. 1. Le mallus Ce tribunal s’articule autour du comte. C’est un tribunal de droit commun, c-à-d qu’il est compétent par principe pour toutes les affaires, sauf celles qui lui ont été expressément soustraites. Tous les litiges sont soumis au mallus. Tous les hommes libres pouvant participer à l’exercice de la justice, le comte, quand il doit trancher un litige, choisit des hommes

On a d’ailleurs commencé à prélever 1/3 de la composition, le fredum, qui va au Trésor public. C. Les juridictions. 1. Le mallus Ce tribunal s’articule autour du comte. C’est un tribunal de droit commun, c-à-d qu’il est compétent par principe pour toutes les affaires, sauf celles qui lui ont été expressément soustraites. Tous les litiges sont soumis au mallus. Tous les hommes libres pouvant participer à l’exercice de la justice, le comte, quand il doit trancher un litige, choisit des hommes

envoyés aux fonctionnaires de l’empire. Un fonctionnaire qui reçoit capitulaires le fait transcrire pour ceux en-dessous qui en aurait besoin. Lus publiquement par les échevins (repréentants élus pour rendre justice) dans le Tribunal ordinaire local (le mallus). Rédigés en latin carolingien (latin restauré). Ces capitulaires pas toujours bien conservés de sorte qu’assez tôt, juristes confrontés à difficulté connaissance des capitulaires → on a songé à constituer recueils de capitulaires 2 / Les recueils

en temps de conflits. Ces hommes s’équipent à leurs frais. Seuls les clercs peuvent êtres dispensés de se type de service. Enfin, il a des attributions judiciaires. C'est lui qui préside les sessions du tribunal, qui est désigné sous le terme de mallus. Pour se faire, il s'entoure de notables. On les appelle les rachimbourgs, ils assistent le comte dans l'exercice de la justice. Les rapports entre le comte et le roi procèdent de cette idée de fidélité et de dévouement. La difficulté est de contrôler

la femme mariée suit la loi du mari -l’église en tant qu’institution suit la loi romaine. Les clercs, quelle que soit leur origine, progressivement soumis à celle-ci. (soumis droit romain) C- Règlement des conflits -La professio legis Mallus (tribunal) Si conflit de loi devant un tribunal : on suit en principe le loi du défendeur à l’action (suit la loi de l’accusé) Exceptions : -En droit pénal, progressivement la loi suivie est celle du demandeur ( suit la victime) -En matière

et les reverser au trésor. Il a plusieurs fonction, une militaire c t d comme mission de lever les hommes libre de son pagus pour l’armée du roi et pour se faire il était assisté. Une fonction judiciaire, c’est lui qui peut convoquer le tribunal du mallus et qui préside la session de ce tribunal. Il peut donner des amandes celle de 60 sous pour celle du roi dont il percevait une part, aussi une amande de 15 sous qu’il se réserve lors d’attaque contre lui, il perçoit fredus qui est la part réservé

lieu où elle est jugée. Cela commence sous les Mérovingien mais met plusieurs siècles à s’appliquer. §3.Simplicité et système judiciaire L’organisation des tribunaux est assez simple et repose sur le mallus (tribunal des hommes libres) et le tribunal du palais (justice du Roi). - le mallus est la réunion des Hommes libres convoqués par un représentant du Roi pour rendre la justice conformément à la coutume. Il est issu des traditions germaniques et facilite l’accès à la justice. Il permet