Mallus

résoudre tout les conflits . Ces tribunaux créés par les rois mérovingiens sont de deux types : le tribunal de droit commun qui a une compétence de principe pour toutes les affaires civiles et pénales . Ce tribunal de droit commun est nommé le mallus . Ce mallus est présidé par un représentant du roi sur le plan local : par un comte . Cependant le compte ne juge pas seul et ce tribunal a également une dimension populaire : tout les hommes libres du comté peuvent en principe participer à la justice

chef, en vertu duquel il légifère. Non seulement il légifère, mais en plus il exige des prestations de ses sujets. Il convoque le service au sein de l’armée, le service militaire. Il convoque aussi aux tribunaux. Le tribunal du comte c’est le mallum, mallus. Qui veut que tous les hommes libres y participent. Donc, le ban du roi doit être obéit sous peine d’une sanction, comme le mundium. Qui est une amende ou bien une mise hors la loi. Le bannum et le mundium disparaissent à la mort du roi. §II :

donne une autorité assez vaste. Maintenir l’ordre et la paix. Ces comtes disposent d’un pouvoir militaire important : convoquer les armées et les mener. Le roi leur confie un pouvoir judiciaire qui leur est demandé d’exercé dans un tribunal local « le Mallus » ce tribunal présidé donc par le comtes. Ils deviennent les juges des francs. Ce pouvoir judiciaire est décidé car le roi le veut. Le roi reste le maître de la justice francque car dispose d’un tribunal dans lequel il peut convoquer les comtes et

guerre, lever les impots, et recueillir les amendes au nom du roi. SECTION 3 : L'organisation judiciaire Quels sont les organes qui vont rendre la justice. ° les juridictions. tribunal de droit commun : mallus (litige) different des juridictions d'exception (affaire particuliere) Mallus : influencée par tradition germanique. composé de l'ensemble des hommes libres de la circonscription. leur présence est obligatoire sous peine damende; role : cest eux qui vont approuver ou refuter les décisions

mais on voit poindre l'esquisse d'une administration centrale. Une série de comtés ruraux (comme en Saxe) ou urbains (dans les anciennes villes romaines) organisent l'application de la loi à travers plusieurs fonctions : présider le tribunal (mallus ou plaid) faire appliquer les capitulaires et les lois lever les impôts lever l'ost (armée) à la demande du roi Il a des relais de son pouvoir en nommant des vicomtes ou des vicaires chargés d'administrer une subdivision du comté

puis dès le VIIIème siècle, c'est la loi du défendeur. En vérité, les solutions varient en fonction de l'origine et de l'intérêt des parties. B) L'organisation de la justice Les tribunaux On distingue : Le tribunal du droit commun (mallus ou malberg) | Le tribunal du palais | Tribunal itinérant (qui se déplace) composé de juges non professionnels. Compétence pénale ou civile. Procédure privée, accusatoire et formaliste. On incite les parties à comparaitre. Si elles ne se

aux fonctionnaires (laïques comme ecclésiastiques). Capitulaire copiée par le comte, transcrit sur un registre. Début timide de l’enregistrement de la loi. Une fois enregistrée le capitulaire est donné au tbl carolingien, tbl publique (le Mallus), Dans le Mallus, enregistrement du capitulaire par l’autorité judiciaire. Territorialité du droit est réinjectée. Le fait que l’on commence a faire des recueil des collections des capitulaires. Ces lois bien structurées = faire objet de recueil, dans

d'attribution financière, c'est lui qui va fixer et lever l'impôt. Le conte est aussi un juge à la tête de sa circonscription, dans son conté il va juger toutes les personnes qui ont commis une infraction. Le conte dirige un tribunal nommée « mallus ». Il va réunir son « mallus » au sommet d'une colline pour que les populations puissent assister à l'audience. Le conte va proposer une sentence et ça sera au peuple par ses acclamations de confirmer ou non la décision. C'est un tribunal populaire. Le conte tire

traditions germanique et populaire. Le tribunal de droit commun est le Mallus( assemblé populaire). Présidé par un sentenier élu par le peuple. Rôle de dire quel est le droit applicable (principe de personnalité de la loi). Affaire jugé par l'assemblée du peuple. Carolingien Pouvoir de dieux, donc la mission divine est de rendre la justice. Il y aura une justice fonctionnarisé ( représentants du rois). Le mallus serra remplacé par des juges professionnel ( comte et ses subdivision vicomte

conduit à revenir sur les acquis antiques pour faire de la justice privée, de la vengeance privée, le procédé le plus simple pour réparer les préjudices avec un système de composition pécuniaire. La justice ordinaire des francs est encadrée par le mallus (lieu de discussion), qui devient un tribunal sous le contrôle de 7 notables (les bodi vires ou les rachimbourg). Ce tribunal pour l'ensemble du pagus (habitants de la circonscription) est un tribunal itinérant et compétent pour tous les litiges civils