Loi Salique Clovis

pouvoir, selon une légende mythologique grecque. Paragraphe 2 : le rôle de Clovis : Clovis devient roi à la mort de son père, en 481. Comment est ce que Clovis qui n’est qu’un roi clef a la tête d’un petit territoire va dominer les ¾ de l’ancienne gaule romaine et même faire en sorte que ses fils puissent conquérir le reste ? Il va continuer cette conquête territoriale au détriment des territoires limitrophes. Clovis est un personnage extrêmement ambitieux, et on perçoit ses ambitions dès son

primitives, le droit provient de la Tradition, de Dieu. Les sources principales actuelles sont la coutume, la jurisprudence, la loi et la doctrine. La loi désigne l’ordre impératif qui émane d’une autorité supérieure, c’est une règle écrite, qui possède un caractère de généralité. La loi vise à produire de l’ordre. Soit un ordre préexistant, c’est le cas quand l’autorité publique rédige les lois données par Dieu, comme dans les anciennes civilisations du

Sous l’Empire : généralisation du droit de cité (= Citoyenneté) * Multiplication des concessions de citoyenneté. Avec l’Empire, ça concerne les peuples qui ont été conquis. * Edit de Caracalla (nom de l’Empereur) qui date de 212 : avec cette loi on confère à presque tous les habitants libres de l’Empire la citoyenneté romaine. Exception : les Pérégrins (= étrangers) on ne leur a pas conféré la citoyenneté romaine. On connaît leur nom mais on ne sait pas trop qui ils étaient. On pense que les

À partir du 4ème siècle, on va assister à une véritable colonisation de la Gaule par le peuple Francs. Après avoir réuni sous son autorité des différents peuples francs, Clovis va établir la domination franque sur l’ensemble des autres peuples résidant en gaule. 5 ans après son avènement sur le Trône de Tournai, Clovis fait disparaître l’un des derniers symboles de la domination romaine en gaule lors de la bataille de Soisson en 486. Il bat celui qui se présentait comme le roi des romains :

quelle loi vis tu ?» c’est par cette citation de tout juge se doit de commencer un procès à l’époque franque . Ainsi , à l’occasion d’un litige le juge s’adresse à chaque partie en lui demandant quelle est la loi qui l’a régit . La réponse constitue la « professio legis » . En théorie , selon ce système , chacun obéit à la loi de ses ancetres qu’il garde durant toute sa vie. L’enfant légitime prend la loi du père quant à l’enfant naturel , il adopte la loi de sa mère , on qualifie cela de « loi de race »

histoire de nos sytem juri copmmencent avec histoire de Rome. Droit fc contemp, considerent «3/4 sources de droit (par ordre d’importnce) - loi= textes a porté general voté par parlement et qui emanent de volonté populaire - jurisprudence= ens des decisions rendues par tribunaux en effet Juge applique texte de loi (général) a un cas particulier = il interprete la loi, et de tps en tps l’adapte. = il elabore une sol nvl qui a son tour est creatriuce de D dans mesure ou L pourrait ê appliqué ds circonstance

Le 1er droit est un droit religieux : le FAS La prochaine étape est l’obtention par la Plèbe d’une législation écrite (loi les douze tables) : sources majeure de l’ancien droit romain qui va permettre de désigner les différents modes de création de la règle de droit. Ce qui caractérise l’époque républicaine est la diversité des modes de création du droit. Section 1 : LA LOI DES DOUZE TABLES Paragraphe 1 : Le conflit entre la plèbe et le patricien Aux origines de Rome, le droit n’est pas encore

ainsi que de son vivant, le roi distribue librement ses terres à ses fidèles. A sa mort, son territoire ainsi que son titre sont transmis à ses héritiers. Le territoire est partagé entre ses fils selon les règles de droit privé prévues dans la loi salique, loi qui exclut notamment les filles des successions immobilières. Mais ce système de partage aboutira souvent à des guerres sanglantes entre frères finira par fragiliser {text:soft-page-break} considérablement le royaume déjà en position de faiblesse

La monarchie franque s'étend du V ème au X ème siècle. Il y a deux dynasties distinctes : Les Mérovingiens et les Carolingiens. Clovis apparaît comme le fondateur des Mérovingiens et des monarchies franques. Simple roi de Tournai, il est parvenu à rassembler les différents peuples germaniques présents en Gaule et à créer un nouveau royaume : la Francia ou le royaume franc. La seconde dynastie est la dynastie des Carolingiens dont le personnage le plus connu reste Charlemagne. En 732, Charles Martel

générales provenaient elles-mêmes de coutumes locales qui s’étaient formées le long de la période précédant la période des Temps Modernes. On peut diviser la France en 2 grandes zones = Deux grandes zones linguistiques qui perdureront jusqu’à la loi de l’école obligatoire de Jules Ferry : Les pays de langue d’Oil sur le plan juridiques vont former des coutumes par combinaison de trois traditions : les traditions gauloises, les traditions franques, les traditions romaines, avec le code théodosien