Loi Salique Clovis

Un discours politique va donc se développer Le discours politique La loi salique : élimination des femmes de la succession. Il faut trouver une loi intangible et incontestable pour justifier la succession. On va aller du côté du roi barbare avec un code de loi édité sous Clovis au 6ème siècle. Une population barbare vivant au contact population romaine qui a un code donc dans tous es royaume barbare on va écrire la loi des barbares. Ils vont remonter et trouver un article mentionnant le

pour éviter que la couronne ne passe sur une tête étrangère ==> annulation d'un traité diplomatique notamment avec l'Espagne. Donc Isabelle est écartée. II) L'officialisation d'une loi fondamentale A) Un rappel et non une création 1) Un principe ancien Cf ( 2ème paragraphe ). référence au baptème de clovis 496==> Le sacre Dès lors que le roi est sacré il ne peut être que catholique et que la catholicité du roi va de soie, elle est indissociable de la personne du roi de France. Le principe

mais ça s’accorde à l’évolution du pouvoir politique car on avance de plus en plus vers le pouvoir monarchique absolu, le pouvoir politique qui veut tout contrôler laisse de moins en moins de liberté aux jurisprudents, aux docteurs de la loi. Une seule œuvre « la loi des citations » vaut la peine d’être citée, ordonné par l’empereur valentinien 3 en 426, elle confirme l’autorité de l’ensemble des œuvres des 5 grands juristes classiques, Gallus, Papinien, Paul, Ulpien et Modestin. Ces 5 juristes restent

Savoir qu’elle est la loi d’origine applicable a tel ou tel acte, - Résoudre les conflits engendrés par la diversité d’origine des parties à un même acte. A. La détermination de la loi applicable. Lorsqu’était conclut un acte juridique, ou en cas de procès, chaque partie devait désigner la loi qui lui était applicable. Généralement la règle était que la loi de ces ancêtres s’appliquait. Mais ce principe souffrait de quelques exceptions. 1. La loi d’origine. La loi d’origine est déterminée

construction: règne après règne, en fonction des crises, rois et juristes les enrichissent et les précisent. D'autre part elles ont le statut de coutume. Instituées par Dieu, elle se sont formées indépendamment et sont aussi vieilles que la lignée de Clovis. Cela donne aux lois du royaume un caractère sacré. Cette sacralisation opère comme un rempart contre les atteintes aux lois du royaume, y compris de la part des rois. Elles sont dotées d'une valeur supérieure. Valeur Même si les juristes

restitués. Le 23 juin 318, un édit de Constantin reconnaît la juridiction des évêques. L’édit prévoit que les parties peuvent choisir avec leur litige d’aller devant les évêques plutôt que devant le juge impérial et peuvent aussi choisir d’appliquer la loi chrétienne pour faire trancher le litige. Cette liberté est donnée devant l’évêque mais aussi devant le juge séculier. Concrètement, ils peuvent demander au juge impérial d’agir au nom des principes chrétiens. Théodose II va aller beaucoup plus loin

comment; les sources du droit. définition: Source du droit: (fondes souris) Variation selon les époques. De nos jours, en Europe continentale, il existe par ordre d'importance normative et croissante quatre source principales du droit. 1) la loi: (modèle démocratique) l'expression de la volonté générale écrite, votée par le Parlement. 2) jurisprudence: décision rendue par les tribunaux, les cours de justice; décisions qui sont susceptible d'être source de justice lorsqu'elle créées des solutions

antécedant de la féodalité , ce système qui sera réorganiser par les carolingiens qui y ajoutèrent un serment de fidélité prêté sur les Evangiles ou des reliques , contrat qui va peu à peu s’effriter et qui se faisant finira d’isoler la dynastie de Clovis avant sa fin grâce a un tour de main politique des plus habile orchestré par Pépin le Bref. Quelles ont étaient les causes de cette chute ? Et quelles sont à cette époque les véritables instruments du pouvoir faisant tant defaults a ces derniers

(Burgondes, Wisigoth…). Dislocation de l’Empire. 476, les Germaniques démettent le dernier empereur, et envoient les insignes de l’empereur à l’Empire Byzantin. Pendant un siècle, de nombreuses personnes cherchent à faire renaitre l’Empire ( en autre Clovis). Il y a une gde continuité pour ce qui est de certains traits caractéristiques du droit pénal romain. Il y a son caractère pratique, il n’y a pas de législateur qui imagine un système tout fait. La procédure prime sur le fond. Il y a des formations

l'Iliade et l'Odyssée Fondation de Carthage Premiers Jeux olympiques Fondation légendaire de Rome ; la royauté dura jusqu'en 509 av. J.-C. Fondation (par des Grecs) de Marseille (Phocéens) Instauration de la République à Rome Conquête de l'Italie Loi des XII Tables (lex XII tabularum) Sophocle, Œdipe roi Naissance de Platon Naissance d'Aristote La plèbe romaine accède progressivement aux magistratures Mort d'Alexandre le Grand à Babylone Guerres puniques (destruction de Carthage en 146) Polybe,