Loi Salique Clovis

du 9eme siècle la féodalité amène une territorialisation des relations de pouvoirs et des relations juridiques. A l'époque féodale, du 9eme au 11eme siècle, se sont les coutumes locales qui vont régir l'essentiel des relations du droit alors que la loi connait un certain effacement. Chapitre 1 : le haut moyens âge ( du 6ème au 8eme siecle ) Au Haut Moyens Age 2 éléments marquent l'histoire du droit. Une conception du droit qui est marquée par la personnalité des lois et le deuxième trait marquant

barbares 3 royaumes : Wisigoths: l'Édit de Théodoric et la Loi Romaine des Wisigoths appelée aussi Bréviaire d’Alaric → loi reprise à travers toute la Gaulle après les conquêtes de Clovis en Aquitaine. Burgondes: Loi des Burgondes ou Loi Gambette Francs: Loi Salique (en latin sous le règne de Clovis) et la Loi Ripuaire (sous le règne du Roi Dagobert) . b) Les Mérovingiens (V-VIIème) Les « Rois fainéants » → Clovis (482-511) Franc Salien Épouse princesse Burgonde, Clothilde

terres, échanger des terres etc. … Importance particulière au moment de la succession : lorsque le roi décède, on va procéder au partage du royaume en autant de fils que le Roi a, comme le prévoit la loi salique (loi avec laquelle on gouverne), et les femmes ne peuvent pas profiter de ce partage. En 511, Clovis décède, et il a 4 fils. Ainsi, le royaume est divisé en 4 parts égales. A sa mort, on se retrouve donc avec 4 Rois de France. Mais, ils perdent de vue l’importance de l’unité, et les fils vont se

legs juridique de Rome 1. l'élaboration du droit : la technique législative a) l'époque archaïque loi orale, coutumes transmises par les ancêtres 420 av JC : le peuple exige une loi écrite : Loi des XII Tables b) l'époque républicaine lois proposées par les magistrats – mises a jour chaque année par le prêteur c) l'époque impériale « ce qui plut au Prince à la vigueur d'une loi » 2. l'application du droit : l'organisation judiciaire – République : le juge est un notable puis

sont installés entre Cambrai et Bruxelles. Ces groupes de Francs vont s’unir pour être plus fort et partent à la conquête de l’empire de la Gaule. L’un de ces Francs qui s’appelle Clovis part à la conquête du pouvoir et il règnera longtemps début 481 jusqu’en511 donc 30 de pouvoir. Il arrive au pouvoir à 15 ans. Clovis est un peu le fondateur de la France, a l’origine d’une partie de notre histoire. C’est lui qui a introduit la monarchie en France et cette monarchie ne nous quitte plus jusqu’en 1792

renvoi a l’excommunication ce que le roi veut éviter * Des contraintes structurelles, le roi est obligé de prendre conseil pour gouverner, le roi est obligé de se soumettre au ctrl des chancelier et des parlement pour la législation Domaine de la loi qui est le po absolu et le roi en est limité Justice : le roi est aussi obligé de déléguer se attributions et ce sont des limites car le roi ne gouverne pas seul, caque agents peut etre un contre pouvoir aux dérives royales * La France de l’AR

Mais si l'empire se barbarise, les barbares eux se romanisent : processus à double sens. La crise du IIIème siècle entraîne une romanisation de certains de ces peuples. Fin de la crise car fin des guerres civiles. On a retrouvé la tombe du père de Clovis. Dans cette tombe du chef de guerre franc, éléments barbares : il a été enterré avec ses chevaux (pratique païenne), sur son anneau, il avait des cheveux longs (pratique barbare). Sur son anneau il y a aussi marqué « rex » : roi. On a aussi retrouvé

du pays de Rennes et de Nantes. Enfin, et il s’agit là de la dernière vague d’invasion , les francs qui sont demeurés un demi siècle en Belgique se lancent dans la seconde moitié du 5ème siècle à l’assaut des régions de la Seine et de la Saune. Clovis roi des francs bat a Soisson Syagrius. Les francs sont des conquérants mais malgré tout il ne semble pas que les francs est dépossédé les romains brutalement. Quoi qu’il en soit avec cette victoire commence l’Histoire de la France, les pays des

romain d’occident Arrivé des barbares : alamans, franc, ostrogaux … 1453 : fin de l’empire romain d’orient par les turcs ottomans. I – Le Haut Moyen-âge (VIe-XIe) A- Dynastie mérovingienne Clovis va étendre le royaume franc, conversion au christianisme, L’Eglise va pouvoir s’appuyé sur lui. Clovis choisi comme capital Paris (depuis 508). Ces descendants sont les rois fainéants. Milieu VIIe Charles Martel, arrêt les arabes a Poitier. Il fond la deuxième dynastie. B-Dynastie carolingienne

Auctoritas : désigne un pouvoir non organisé par la loi, qui n’est pas reconnu par elle, mais qui est socialement reconnu. Ces notions sont encore aujourd’hui largement utilisées dans le domaine politique & juridique. Les sens sont un peu plus restrictifs. - Auctoritas : pouvoir qui permet à celui qui en titulaire d’augmenter en lui donnant plus d’efficacité la valeur d’un acte juridique ou d’un droit. C’est plus qu’un conseil mais moins qu’une loi. C’est plus un avis auquel on ne peut pas passer