Loi Salique Clovis

Introduction : « Sous quelle loi vit-on ? ». Le concept de droit à traversé l’histoire, malgré le fait que cette notion ne fut définie qu’a partir de quatrième siècle avant notre ère, le droit était bien présent dans toutes les sociétés. Que ca soit à Rome ou dans une tribu africaine, toutes les civilisations ont besoin du droit. Dans le temps, le droit à du s’adapter au contexte, il a subi des mutations, mais dans sa définition propre, le droit est resté le même. Si on prend une définition du

durant la révolution la croyance en le progrès domine. On finit une ère et on en commence une nouvelle, d’où l’expression Ancien Régime. Sa fin est le 17 juin 1789. On peut faire commencer l’Ancien Régime sous Hugues Capet (987), sous le règne de Clovis (496) ou encore sous les Bourbons. La monarchie administrative (XVIIème – XVIIIème), sous les Bourbons se distingue par une monarchie absolue. Si l’Ancien Régime commence en 987, on peut le justifier par le fait que la dynastie capétienne est visée

cette conquête est Clovis (premier roi barbares convertis au catholicisme) et poursuivis par ses fils. L’ancienne Gaulle ainsi qu’une partie de la Germanie passe tout entière sous l’autorité des Rois Francs Saliens, c’est ainsi par conquêtes successives que se constituent le royaume des francs qui est lointaine préfiguration du Royaume des Francs. C. Des Mérovingiens aux Carolingiens Pendant deux siècles et demi, le royaume des francs va être gouvernés par les descendants de Clovis (dynastie merovingienne)

de droit qui sont classés par ordre d’importance décroissant : la loi, la jurisprudence, les coutumes et la doctrine. La loi : texte a portée générale votée par les assemblées souveraines. Textes votés par le Parlement. La jurisprudence : décisions rendus par les tribunaux. Sentences ou arrêts. Il s’agit d’une source car les décisions peuvent être interprétés ou complétés par la loi en posant des principes et des règles que la loi ne préciser pas. Il y a donc création de droit. Les coutumes :

royauté mérovingienne (5éme – 7éme siécle): Fondements de la royauté mérovingienne: -Puissance militaire: La légitimité de Clovis (Roi des frans saliens 481-511) est celle d'un chef militaire. Les peuples barbares s'organisent autour du chef militaire, qui est la clé de solidarité, légitimité du Roi fragile, le Roi peut être écarté en cas de défaite militaire. Clovis annexe l'Aquitaine sans livrer bataille car on a fait appel à sa protection. -Lien personnel et le serment: chef barbare lié

romaine 30 av. J.C. : l’Egypte devient province romaine II. ROME 753-509 av. J.C.: Royauté  509-27 av. J.C. : République 48-44 : César Consul, puis en 44 assassiné 27 av. J.-C. : Octave consul, reçoit le surnom d’Auguste 449 : Loi des douze Tables Après J.C. : 27av. J. C. – 565 : Empire 27av. J.C. – 284 : Haut Empire 284 – 565 : Bas Empire 130 ap. J.C. : rédaction de l’édit du Préteur 212 : édit de Caracalla – attribution de la citoyenneté romaine aux habitants

texte : Lettre de Saint Remi à Clovis (vers 481 ou 486) Et le récit de Grégoire de Tours, Histoire des Francs (Livre II,87-88) « Adore ce que tu as brûlé, brûle ce que tu as adoré… » voilà tout l’enjeu de l’œuvre de Saint Remi qui avait pour but de convertir le roi païen franc Clovis et tout son peuple avec lui. La lutte contre le paganisme et l’arianisme trouve son répondant dans ce prêche prononcé par l’évêque Saint Remi lors du baptême tant souhaité de Clovis en 496 ou 498. La lettre

promulgation de règle nouvelle -autant de définition de droit que de soc I-Histoire des institutions publiques de Rome -Rome qui est appelé à régner sur le monde -on est les héritiers de Rome -auctocritas : autorité suprême le législateur qui délivre la loi -2type d’histoire : juridique (reçu des dieux) et politique -royauté jusqu’en 509, République jusqu’en 27 puis l’empire jusqu’en 496 -Rome est un Etat pour le pays mais aussi pour tous  -tout commence à la chute de Troie : Hector donne mission à

Lois barbares Lois romaines Wisigoths Loi rédigé sous le règne du roi Euric entre 466 et 485. Le code Euric aura une grande influence en Espagne. Elle contient des éléments de droit romain. Une lois promulguée en 506 sous le règne Bréviaire d'Alaric elle contient des extraits du code théodosien de 438 et des extraits des œuvres des grands juristes romains des II°s. Clovis va étendre cette loi à tous les sujets gallo-romain de son royaume, cette loi aura un très grand succès en Occident jusqu'à

tout le monde) Les plébéiens ont gagné : désignation d’un collège de 10 personnes => loi des 12 tables élaborée entre 451 et 449 av JC. La loi des 12 tables en 12 parties sur des plaques de bronze est affichée sur les forums et marque la fondation du droit écrit ! (On passe de jus à lex) On a alors une pluralité des personnes pouvant étudier le droit et il devient le domaine des professionnels. La loi des 12 tables avais mis par écrit les coutumes les plus importantes et les plus controversées :