Loi Salique Clovis

Dans le futur royaume de France, il y a une absolue diversité des sources, une pluralité des sources du droit. Cette pluralité concerne d’abord les sources au sens traditionnel, au MA nous allons retrouver tous ces personnages familiers (coutume, loi, doctrine, décisions de justice….), toutes ces sources sont là et s’opposent parfois entre elles. Chose nouvelle cependant, sur un même territoire coexistent des droits dont l’origine est différente. Coexiste un droit des francs, un droit des wisigoths

coutumes des régions méridionales du moyen-âge. • 2e texte : la loi romaine des Burgondes : c’est une compilation de drt romain réalisé ds le royaume burgonde au début du 6e s. Contenu de cette loi : code Théodosien + les jurisconsultes (Paul et Papinien). Les textes sont très résumés et tronqués. De plus, la rédaction subit l’influence des coutumes germaniques. Ex : il y a ds cette loi romaine le système du Wergeld. Cette loi romaine des Burgondes subsistera après l’annexion de ce royaume

peuple barbare (Wisigoth, Alamans…)Ce peuple des francs va recueillir une partie de l’héritage romain dont l’héritage culturelle, religieux (baptême de C) et également un héritage juridique (code théodosien et le brévier d’Alaric qui influence la loi salique). La conception du pouvoir merovingien est donc composée des traditions germaniques mais il comporte également une influence romaine et chrétienne (influence de l’Eglise)I/ Les rois merovingiens et la conception du pvr :A. Les traditions franques

COURS N°3 SUR CHILDÉRIC ET SON SUCCESSEUR CLOVIS :Bague sigillaire, ce qu’on voir :-pratique administrative : scellement-costume militaire : fonction de guerre primordiale-inscription « Childréricregis » : romanisation, latin langue administrative, titre de rex (roi)-torque (collier)-cheveux longs : seul le roi a le droit d’avoir les cheveux longs *tète nue: seul les empereursI : Clovis :-fils de Childéric-premier roi baptisé : Il est pour la première fois représenté au 9 siècle -481, il hérite du

Troyes. 476 Août, Romulus Augustule est déposé marquant la fin de l’empire romain d’Occident. LE MOYEN-ÂGE LES MÉROVINGIENS 481 Avènement de Clovis, qui devient roi des Francs. 493 Mariage de Clovis avec Clothilde (Burgonde). 498 25 décembre Baptême de Clovis à Reims. 507 Victoire de Clovis contre les Wisigoths. 510 Publication de la loi salique. 511 Mort de Clovis, son royaume est partagé entre ses quatre fils (Thierry, Clodomir, Childebert et Clotaire). 524 Clotaire épouse Gontheuque, veuve de Clodomir

tribuns de la ! plèbe par les patriciens! ! - 451 av. JC : Les décemvirs remplacent les consuls! !450 av. JC : Publication de la Loi des XII Tables! !449 av. JC : Restauration des consuls sous la pression des plébéiens! !IV° siècle av. JC : Apparition des sénatus-consultes! !!- 287 av. JC : Lois Hortensiennes (les décisions de la plèbe ont une valeur! de loi)! II° siècle av. JC : Publication massive de droit public par les j-c - 200 av. JC : Réel développement du droit romain! !81

376 (ils pilleront tout de même Rome en 410), suivis des Burgondes en 435. Ils concluent des "foedus" (traités) qui font d'eux des "federatis" disposant des terres. Les Francs préfèrent une conquête belliqueuse. Les Francs saliens sont dirigés par Clovis (petit-fils de Mérovée) qui pérennise leur installation. Roi de 481 à 511, il se convertit au christianisme vers 496 & devient le seul roi chrétien de tout l'Occident. À sa mort, pratiquement toute la Gaule est sous sa domination: c'est le "regnum

Romulus Augustul. A la fin du V siècle, la Gaule est partagée par des royaumes barbares. Le sud Ouest (dominé par les Wisigoths) Le Sud Est (dominé par les Burgondes) Le Nord (dominé par les francs). Ils vont dominés l'ensemble de la Gaule grâce à Clovis. Ils vont fondés le Royaume Romano-germanique. Les Francs s'appuieront par la double tradition de la Gaule (romanité et chrétienté pour faire durer leur royaume). CHAPITRE 2: La Gaule Franc ou le Regnum Francorum (V – X siècle) On y distingue deux

caractéristiques : ce sont aussi des droits pragmatiques, empiriques parce qu’ils n’ont pas fait l’objet de réflexion théorique. Autrement dit il n’y a pas de systématisation du droit et pas de doctrine juridique. Par conséquent, les termes abstraits comme loi, contrat, etc. n’existent pas. Ces droits ont 1 caractère casuistiques c'est-à-dire qu’ils se présentent comme 1 suite de cas d’espèce ; donc ce sont des cas concrets. Enfin, ce sont des droits imprégnés de religion, révélés, c’est-à-dire que ces

des coutumes. Le droit de Justinien s’appliquera dans la partie orientale, mais à peine dans la partie occidentale. Le code Théodosien a été publié en 438 après JC. C’est ce code qui va vraiment inspirer l’œuvre juridique des barbares. En 507, Clovis va régner sur le territoire qui sera plus tard la France. Le Haut moyen-âge du 5ème au 10ème siècle. Le Bas moyen-âge, du 10ème au 15ème siècle. Période disparate. On peut le diviser en deux périodes. Car entre le 10ème et 13ème siècle, le pouvoir