Lit De Justice 1770 Maupeou

Le roi est dégagé de toute responsabilité envers les Hommes. Ces théories ont simplement de résister au choc des autres théories qui visaient à l’abattre §2. Faiblesse des résistances institutionnelles  • Création d’une police et d’une cours de justice par le roi Le roi a tjs conscience qu’il doit protéger ces institutions -> Méfiance à l’égard des ‘créatures’ institutionnelles : paradoxe qui lie la créature à son créateur Elles vont être de plus en plus capable d’entraver le pouvoir du Roi, elles

Ascendance [afficher] Ascendance de Louis XVI   À droite, le duc de Berry, futur Louis XVI, à gauche, le comte de Provence, futur Louis XVIII en somptueux costumes de cour. Peinture de François-Hubert Drouais (1756) Descendance Le 16 mai 1770, le dauphin Louis Auguste épouse l’archiduchesse Marie-Antoinette d'Autriche3, fille cadette de François de Lorraine, grand-duc de Toscane et empereur souverain du Saint Empire romain germanique et de son épouse Marie-Thérèse, archiduchesse d'Autriche

Dans les villes il y avait des privilèges pour les habitants. Tous les habitants deviennent des hommes libres. Les villes ont le droit de légiférer. Le droit c’est dispersé dans des lieux de pouvoirs. Les villes vont ce reconnaître un droit de justice. Cela constituera un pouvoir concurrent à celui du seigneur local, ainsi que percevoir l’impôt. C.) Les professions Ou corporation, c’est un système ancien mais très important car aujourd’hui encore quelques traces. Elles sont nées d’un

il manquait de volonté et de confiance en soi. Au lieu d’exercer lui-même le métier de roi, il abandonna la direction du royaume au duc de Choiseul, lequel favorisa indirectement l’opposition des parlements et des philosophes. En 1770, avec l’arrivée du triumvirat Maupeou – Aiguillon – Terray, le pouvoir se durcit. De plus, la France jouissait d’une relative prospérité : la consommation progresse et les prix des biens manufacturés ou importés augmentèrent. [modifier] Louis XVI (1774-1791) Le 10 mai

défaite après la guerre de Sept Ans. Louis XV avait effectué une dure mise au pas du parlement qui s'opposait à son absolutisme fiscal, et avait entamé une tentative de réformes économiques et institutionnelles, avec son ministre René Nicolas de Maupeou (1771). L'image de la monarchie était dégradée (en particulier d'un point de vue moral, le parti dévot reprochant la présence de Madame Du Barry et de l'influence de l'esprit des lumières). La volonté de rupture de Louis XVI est marquée par le renvoi

cette couronne, l’inaliénabilité du domaine royal qui sont sans doute au plan juridique de véritables victoires sur les épreuves de la guerre de cent ans. Une justice royale relativement développée, justice exercée au nom du roi qui a affirmé sa suprématie sur les justices concurrentes (justice seigneuriale et ecclésiastique). Cette justice royale s’incarne dans un ensemble d’institutions qui sont au service du roi et qui n’ont cessé de se développé au moyen âge. La période qui va du XVIe au XVIIIe

49 2) Statut des intendants...............................................................................................49 3) Fonctions des intendants.........................................................................................49 La Justice....................................................................................................................50 La Police ....................................................................................................................50

souveraineté du Roi, 1642, livre IV, chapitre I. « Les prérogatives qui sont annexées à la qualité de Chancelier l’ont tellement relevée, qu’elle est maintenant la seconde dignité du Royaume ; d’autant que c’est lui qui est le chef de tout les corps de la Justice. D’où (...) il préside dans les conseils et dans toutes les cours souveraines. D’avantage, il est la voix du Prince, et c’est lui qui dans les Etats, dans les assemblées, en en toutes les actions publiques où paraissent les Rois, porte la parole pour

leur fin). 2. Privilèges des villes On a pas les même droits suivant la ville où l'on se trouve. Dans les villes il y a des privilèges liées aux personnes, essentiellement la liberté. Les villes vont pouvoir créer des droits, un droit de justice plus ou moins étendu suivant les régions. Les villes deviennent des lieux de pouvoir. La ville peut partir en guerre. Les gens s'engagent via les serments et les contrats. On entrait par serment dans un métier puis nous avions une grande autonomie

desquelles on trouve un intendant : l’intendant des généralités, qui joue un rôle important dans la monarchie absolue. Il est nommé et choisit directement par le roi, il a le statut d’un commissaire et dispose de nombreux pouvoirs de police, de justice et de finances. C’est une période où la fonction publique est finalement devenue la condition essentielle de l’ascension sociale, c’est une source de richesse et de considération. L’entrée dans la fonction publique est donc très recherchée, mais