Limite Souveraineté Royale Beaumanoir

réflexion juridique. I. Le droit : un don des Dieux A. La législation divine en Mésopotamie L’écriture née vers les 3200 avant JC. 1. Origine de la règle L’origine du droit vient du Dieu Lune (Nana) mais il aussi à l’origine du pouvoir royal et dans cette conception, le Roi reçoit le droit du Dieu et c’est celui qui transmettra le droit à son peuple. Le Roi ne fait que restituer la volonté divine. Le Code d’Hammourabi (pierres gravées), découvert en 1902. Hammourabi est un des rois de

concurrence sur les thèmes du mariage, successions. Le droit canonique s’applique également. Le droit romain est un droit technique. Il s’applique dans le domaine de la procédure et au niveau du droit pénal. Le Nord c’est le pays des coutumes. La limite Nord/Sud peut être la Loire. Au Nord, il existe également d’autres sources du droit comme le droit romain qui s’applique au XIIème siècle. Tout avait mal commencé pour ce droit romain puisque en 1219, le roi (Philippe Auguste) avait interdit l’enseignement

le droit qui fonde le pouvoir ? Peut-on concevoir un droit sans pouvoir ? Peut-il exister un pouvoir sans droit ? Par quelles procédures le pouvoir rend-il le droit vénérable et aimable, bref, incontestable ? * de comprendre que l’on ne saurait limiter le domaine du pouvoir au seul champ étatique. D’autres formes d’influences ou de dominations existent ou ont existé, qui sont largement extérieures à l’Etat (Eglise, conscience collective, leaders d’opinion, classe sociale, etc.) Au total,

d'autres viennent de l'Europe centrale c'est la ces des francs ou des alamans. Toutes ces tribus s'installent dans la Gaule romaine avec l'idée de durabilité. C'est le cas des goths qui fonde un royaume de l'autre côté du Danube. Ils ne vont pas se limiter dans une partie de l'Empire, ils vont migrer dans l'Empire pour une raison de crainte et pour une raison que les goths veulent aller dans les territoires les plus accueillants de l'Empire. Ces royautés barbares ne sont pas stables mais nomades.

cohabitent sur un même territoire. Assurer un service minimum de justice influencé par les mœurs archaïque. Sous la féodalité : unifier le droit sans pouvoir centrale. Emergence d’un droit spontané fondé sur des coutumes centrale. Eparpillement de la souveraineté. Titre 1 : L’époque Franque diversité du droit et archaïsme de la justice. La période franque : 2 dynasties se succèdent : Les mérovingiens V VIII et les Carolingiens VIII X Mérovingien : Clovis 481-511 Le peuple de Clovis était les francs

Plusieurs autorités se partagent l’exercice du pouvoir. Les seigneurs, l’église et plus tard les villes. Il va en rester des traces jusqu’à la révolution. 1 la justice seigneuriale. Elle tire son origine des usurpations réalisées par les agents royaux au détriment de l’autorité déclinante du roi carolingien. Il s’était approprié le ban qui suit logiquement le processus d’aspiration du pouvoir vers le bas qui caractérise la période. En effet, à la fin du 9ème siècle, les ducs et les comtes exercent

d’ailleurs tel qu’il dépasse les limites de la Gaule, ce qui entraîne la création (mais on a parlé de « restauration ») de l’empire franc (Noël 800) (carte). Dès 771 en tout cas, à la mort de son frère Carloman avec qui il a partagé la royauté à la mort de leur père, selon la tradition germanique, il réunifie toute la Gaule et se fait « élire » unique « roi des francs » (rex francorum). SECTION 2 – LE ROYAUME DE FRANCE L’incontestable restauration de l’autorité royale sous Charlemagne ne survit er

se venger. C'est-à-dire que l’infraction déclenche la vengeance de la partie offensée. Le problème de la vengeance est que lorsque la famille de la victime ou elle-même se venge, il y a une tendance à être illimité. Pour éviter cela, on essaye de limiter la vengeance du groupe avec la fameuse loi du Talion. Il y a une deuxième solution qui est le rachat de la vengeance, la partie qui est offensé acceptait de renoncer à sa vengeance moyennant une contrepartie d’ordre économique versé par le coupable

de HOMER qui a écrit L’Iliade et l’Odyssée, transmettant des informations sur la localité de cette civilisation : le roi était d’origine divine et considérait que ces ancêtres étaient les dieux de l’antiquité. Ce roi était héréditaire, le pouvoir royal se transmettait au sein de la même famille (pouvoir dynastique), c’est pourquoi les prétendants au trône essayaient d’épouser la fille ou l’épouse du roi pour succéder à ce dernier. Ex : Pénélope, femme d’Ulysse, autour de laquelle beaucoup de prétendant

par le souverain. Cette administration est donc à l’origine d’une législation de plus en plus fournie et abondante. La plus grande caractéristique d’Hammurabi est qu’il a cherché à conforter son pouvoir militaire par le droit (expression de la souveraineté). «Pour proclamer les droit dans les pays, pour éliminer le mauvais dans les royaume….» Devise qui fait du droit un vecteur de paix. C) Hammurabi, législateur Avec lui, pour la première fois, le droit connait un épanouissement sans précédent