Limite Souveraineté Royale Beaumanoir

extraordinaire, il conquière l’Europe d’aujourd’hui. Au Noël de l’an 800, il est couronné empereur à Rome par le Pape Léon III. 3. Organisation de l’empire. On renoue avec une législation écrite, de nombreux capitulaires, sont adoptés en conseil royal, il y a environ 250 capitulaires. Il choisit comme capitale Aix la Chapelle. Il organise son empire en 300 comtés de taille différentes, les comtes qui dirigent le comté sont choisis parmi l’aristocratie du Palais, ils sont délégué par l’empereur pour

suzerainetés concurrentes. Le roi est un roi seigneur, qui domine la féodalité, le primus inter pares, le seigneur des seigneurs. Le roi reste radicalement au-dessus de toutes les hiérarchies selon les légistes il est « sires de la loy » que les officiers royaux imposent à travers tout le royaume et ce jusqu’à la Révolution. Il y a cependant des entraves à l’unité. Au début du XVIème siècle, les hommes du souverain font en sorte que les grands féodaux perdent l’essentiel de leurs droits régaliens. Ils exigent

Plèbe tout au long des débuts de la République. La loi des XII tables, c’est le fondement du Droit Civil. C'est-à-dire le fondement d’un Droit réservé au citoyen. Cette Loi est le résultat d’une revendication constante des Tribuns de la Plèbe pour limiter l’IMPERIUM des consuls en rédigeant des lois communes à tous. A partir de 454 av JC, les Patricien acceptent que soit mise en place une magistrature exceptionnelle et qu’elle soit chargé de rédiger des lois au sujet de l’IMPERIUM des consuls. Cette

coutumes particulières des peuples concernés tout en les romanisant. Le droit barbare accorde une place considérable à la famille. Ce droit n’est pas figé, il évolue même si les codes fixent un certain nombre de règles. L’objectif des barbares est de limiter les guerres inter-claniques. Lorsqu’un individu était victime d’une agression ou d’un problème, la tradition barbare volait que le règlement soit réalisé entre les familles. Au départ, une guerre état organisée puis on a remplacé l’affrontement par

comtes créèrent un climat d’insécurité. ( extérieure. Au sud, il y a la marche d’Espagne. A l’est, les hongrois ; au nord, les Vikings. Les comtes et signeurs ont protégé la population au lieu de l’empereur du roi, ca le délégitime. Mrginalisation royale au sein des structures de pouvoir. - L’empire germanique. En 843 existait une Germanie Orientalis. Otton 1er meurt en 973. Une nouvelle dynastie apparaît lorsque son fils lui succède. Pouvoir fort ern Germanie a retardé le développement

Carolingiens Cette dynastie met à l’honneur de grands noms comme Pépin le Bref et Charlemagne dit Charles le Grand. C’est Pépin le Bref qui est à l’origine de la réconciliation avec l'Église suite à la faute de son père. Pour accéder à la dignité royale, Pépin conçoit de recourir à l’autorité du Pape, et pour se faire il faut liquider le contentieux avec l'Église. Une solution de compromis est trouvée, Pépin affirme que cette confiscation des biens est un usufruit, c'est-à-dire qu'à la mort du bénéficiaire

la mise en place d’une aristocratie dans les pays. Le peuple l’accepte ce pouvoir du moins pendant cette période. A l’époque homérique, le droit avait tous les pouvoirs, après il apparaît en tant que magistrat. Il y a donc une division de la souveraineté, de pouvoir, chaque magistrat va exercer une fonction et s’approprier un des aspects du pouvoir. Cela est décrit dans le passage d’Aristote constitution d’Athènes . La Grèce étais constitué de plusieurs villes, indépendantes les unes des autres

divin, le droit naturel existe dans l’organisation dans certaines sociétés animales. Les grands théoriciens des droits naturels : Aristote, Saint Thomas d’Aquin, Jean Bodin, Grotius, Pufendorf, Locke, Kant, Quesnay. Le droit divin est une limite aux abus de pouvoirs. Le droit naturel est un frein à la puissance des tirans. Dans le droit positif (droit d’aujourd’hui), les droits naturels sont reconnus, ce sont des codes, des droits ou des obligations innés et inaliénables de la personne

les plébéiens parviennent à limiter la tte puissance des consuls, et singulièrement leur arbitraire judiciaire, en donnant aux gdes règles du droit civil une base fixe: la loi des XII Tables. a) La loi des XII Tables Fondement du droit civil, celui qui par def. Est consacré aux citoyens romains (cives). Tradition: sa rédaction fut le résultat d'une campagne politique menée à partir de 462 par un tribun de la plèbe pr obtenir des praticiens que les limites de l'imperium consulaire soient

res mancipi. B- Les limites : l'exemple des rapports de voisinage Le code civil définit la propriété comme qqch d'absolue. Le droit romain va vers cette définition. Pourtant, le droit romain n'a jamais considéré la propriété quiritaire comme un droit absolu. 1- Évolution chronologique a- Époque archaïque La limite du propriétaire est la force des structures familiales. L'individualisme tend à se développer. b- Époque classique A l'époque classique, la principale limite au droit de propriété