Limite Souveraineté Royale Beaumanoir

1150, le pouvoir royal va utiliser la pyramide féodale. Le roi va devenir le seigneur des seigneurs. Il va affirmer son autorité, sa suzeraineté puis sa souveraineté. Il va accroître son pouvoir pol et se réapproprier le dt de faire la loi sur l’ens du territoire. Bas moyen-âge (XIV et XVème S) : Les légistes (juristes qui entourent le roi) du roi affirment que « le roi est empereur en son royaume », ils lui reconnaissent le pouvoir de légiférer. Des le XIII s Philipe de Beaumanoir développe 1 théorie

dans une société démocratique, il y a la notion d’échange entre les membres de la société ? Ils passent essentiellement par le visage. Et si on ne pas prêt à cela on porte atteinte a cela. Au motif de cet ordre public qui est le contrat, permet de limiter l’exercice individuel. Il existe d’autres cas. Le droit de mener une vie familiale normale. Quelles sont les mesures familiales normales. On ne peut donc pas avoir de polygamie. Comment la France qui est majoritairement chrétienne fait pour

confiera tout naturellement la tenure aux enfants du tenancier et la tenure va devenir petit a petit hereditaire. Pour les tenures serviles, le seigneur va exiger des redevances et des services (corvees) selon ses besoins. Il n’y a aucune coutume qui limite la volonte du seigneur. Pour la tenure roturiere, elle est concedee en echange de service et est ceder par un titre (bail a cens) moyennant un cens (somme d’argent ou denrees (paer en natures). Ces denree peuvent etre concedee de maniere determiner

les lois (exemple avec les contrats). La définition du droit formel est donc insuffisante. - Le droit substantiel n'a pas toujours pour but la justice, il y a un décalage. On demande au droit de trancher des conflits mais aussi de déterminer une limite entre ce que l'on a le droit de faire ou pas. La finalité du droit est de maintenir l'ordre social. Dans notre société, la garantie de l'ordre passe avant la réalisation de la justice. Notre définition substantielle du droit insiste sur la finalité

IL faut aller au delà du droit pour se faire une idée plus juste des peuples anciens, cerner un esprit général. En parlant d’esprit on peut se référer à un autre auteur important qui est MONTESQUIEU, l’auteur De l’esprit des lois. Il souligne les limites de la science du droit. Elle est insuffisante pour se rendre compte du gouvernement des hommes. On peut considérer qu’il est l’un des pères fondateur de la sociologie car il veut aller au-delà du droit pour prendre le comportement des hommes plus

Vielfaure histoire du droit et des institutions préparation aux examens ed. achète supérieur. Une institution c’est un terme générique qui désigne tout ce qui a vocation à organiser l’état et la société Ex : la police, l’église… On va étudier le pouvoir royal et la construction l’état en France. La période pour ce thème commence au Ve jusqu'au XVIIIe. La France c’est le pays des francs, ce qui est à la base de l’existence nationale de la France c’est l’installation des francs en Gaulle. La Gaulle est

brèche la théorie de l’autorégulation. On est dans du réalisme. Kelsen donne la définition suivante : « l’Etat dont les éléments sont le peuple, le territoire, et pouvoir (la force, ndlr), se définit comme un ordre juridique relativement centralisé, limité dans son domaine de validité spatiale et temporelle (le droit français ne s’applique pas dans un autre pays par exemple + la non rétroactivité), soumis immédiatement au droit international (un Etat n’est pas seul) et efficace dans l’ensemble et généralement

place, à côté de la Loi de Dieu, pour une loi humaine. Aussi bien les anciens rois d’Israël sont-ils dépourvus de tout pouvoir « législatif » ; il ne leur est demandé que de connaître par cœur la Loi divine : « Lorsque [le roi] montera sur le trône royal, il devra écrire sur un rouleau, pour son propre usage, une copie de cette loi, sous la dictée des prêtres lévites. (…) Elle ne le quittera pas ; il la lira tous les jours de sa vie, pour apprendre à craindre Yahvé son Dieu en gardant toutes les paroles

une nouvelle légitimité dans ses prétentions d’unification de la Gaulle, il est l’égal de l’empereur romain d’occident. Le christianisme transforme la perception du pouvoir royale, en effet, celui-ci est considéré comme un représentant de dieu sur Terre, chargé de mener son peuple vers le salut. Les pouvoirs royaux sont d’ordre religieux, ayant une mission spécifique donnée par l’Eglise, il doit défendre la population, ceci crée le charisme. Le roi élabore un nouveau droit sous l’influence

choisi par le Dieu de sa cité. Pouvoir se transmet par l’hérédité. c’est le grand prête de la cité qui investit le pouvoir au roi. En Mésopotamie c’est un gouvernement théocratique. Royauté est alliée à la religion. C’est elle qui limite son pouvoir et le roi est limité par une assemblée. Pour tous c’est le dieu Marduk qui est choisi pour exercer une mission : rendre la justice pour maintenir la paix sociale. Il doit protéger les faibles et créer le droit, c’est le chef du culte. Le roi est assisté