Limite Souveraineté Royale Beaumanoir

athénienne s'est mise en place à partir de l'extrême foin du 6ème av JC. C'est un régime qui a des fondateurs dont Dracon et Solon. On connait mieux ce régime après Clisthenés, il a institutionnalisé la démocratie athénienne. Ce système repose sur la souveraineté d'une assemblée qui réunit l'ensemble des citoyens. C'est le seul exemple de démocratie directe qui ait existé dans l'histoire. Il était possible de réunir l'ensemble des citoyens (il fallait être nait d'au moins un père athénien & être inscrit

coup on l’a présenté comme celui qui a sauvé la civilisation chrétienne. Il a poursuivi la politique de Clovis, dans le cadre d’une union avec l’église. Pépin le Bref, prend la couronne avec l’assentiment du pape en 751. En 752 il reçoit l’onction royale par l’évêque saint Boniface. En 754 il se fait sacré à St Denis par le Pape Etienne II pour renforcer son autorité et sa légitimité. Il continue la même politique union du pouvoir avec l’église. Il a bien sur le soutien du pape. Charlemagne qui est

l’Etat. Sous les Mérovingiens, l’antitrustionat désigne des groupes d’hommes liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets. La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes

-565 ap. J.-C. ) 117 Chapitre II. Le droit privé : les fondements historiques et dogmatiques des droits romanistes 127 Section I. Le droit archaïque de la royauté ( Xème-VIIème siècles av. J.-C. ) 128 Paragraphe 1. La justice royale 128 Paragraphe 2. Les sources du très ancien droit : la coutume 131 Paragraphe 3. Le droit matériel très ancien : le droit des Quirites 135 Section II. Le droit ancien du début de la République ( VIème-IIIème siècles av

lois » L’éducation de citoyens est nécessaire pr expliquer et faire comprendre les lois. Renonce au communisme, opte pr une communauté familiale. Platon veut éviter tte indpce de pensée, pas d’originalité pr favoriser ainsi l’unité de la cité. La souveraineté de la loi est un moyen. Ce modèle d’une cité totalitaire a été imité par d’autres auteurs. CCL : la gauche retiendra qu’il a renversé le pvr de l’argent, détruit la famille et la propriété privée. La droite se souviendra souci de construire une

inférieurs. À cette époque, il a y beaucoup de tribunaux mais pas de tribunal national. . La justice royale est très limitée, seuls qq impôts sont perçus par les Shérifs, c'est tout. Avec les normands, la justice royale va connaitre un grand développement. . . Il faut attendre le XII siècle pour voir apparaitre un grand développement du CL. Fin du XIIe début XIIIe s. apparaissent les juges royaux professionnels. Ces juges sont soit des laïcs, soit des ecclésiastiques. Les laïcs sont formés par

l’Etat. Sous les Mérovingiens, l’antitrustionat désigne des groupes d’hommes liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets. La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes

l’Etat. Sous les Mérovingiens, l’antitrustionat désigne des groupes d’hommes liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets. La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes

La sociabilité semble donc être une donnée naturelle, quelque chose qui est dans la nature humaine. Le droit apparaît comme une donnée nécessaire et incontournable de toute vie en société. Comment pourrait on vivre ensemble sans règles et sans limites à notre liberté ? Il faut qu’il existe des règles et donc le droit est l’ensemble des règles qui ordonnent les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux. Les rapports en société sont globalement de deux sortes : • Les rapports économiques :

.............................................8 B) Le clergé régulier, une force en croissance..................................................................8 Section 2 Le pouvoir royal.........................................................................................................9 1. La légitimité royale...........................................................................................................9 A) L'héritage antique.....................................................