Limite Souveraineté Royale Beaumanoir

suivre l’évolution qui conduit les hébreux d’un régime patriarcal à un gouvernement monarchique au 11ème siècle avant l’ère chrétienne. Avec la sédentarisation des hébreux un pouvoir unique s’étend à l’ensemble des tribus avant d’arriver au pouvoir royale. L4apogé du royaume d’Israël est à la période de David qui régna de 1020 à 870 av JC et suivi de la période son fils Salomon. Suite à cette période le royaume est divisé : nord : royaume Israël et au Sud royaume de Juda qui s’organise autour de Jérusalem

civilisation moderne et apparaît indissolublement lié au pouvoir suprême, au pouvoir politique : l’état. Page sur 1 106 D’ou la tentation de voir le droit comme un commandement qui vient d’en haut, à savoir une loi; la voix du titulaire de la souveraineté : l’état. Dans les états modernes, le droit de l’état s’exprime le plus souvent dans une loi, une loi votée dans un parlement, dans une assemblée politique par des députés élus par le peuple. Pourtant ces rapports ne sont pas aussi simple

romain et aujourd’hui pape). Ciel : valeur supérieur, Terre : besoin quotidien. Médiation entre le ciel et la terre, valeur transcendante, de médiation. Thémis épouse Zeus, épouse légitime. Signifie que le droit est lié à la souveraineté, Zeus représentant de la souveraineté suprême. Thémis = fondement, base, socle. Le droit va fonder la société des hommes en lui indiquant des valeurs célestes. Thémis est conforme au droit, convenable. Le droit est donc ce qui nous permet de convenir. De nous réunir

La législation, notamment le décalogue, vont se diffuser C'est aussi une source d'étude car il va marquer tout le moyen Age européen, toutes les institutions royales, médiévales se sont directement inspirés des institutions hébraïques et notamment du modèle des royautés et les carolingiens vont s'inspirer du modèle de théocratie royale (= mode de gouvernement dans laquelle l'autorité émane directement de dieux et dont le souverain est considéré comme le représentant de Dieu sur terre). Les carolingiens

paysan du royaume. C'est-à-dire qu’au XIVème siècle dans l’entourage du roi, l’idée de la nation a fait son chemin. Elle s’est installée. Et progressivement cette idée va pénétrer la population. Mais c’est en 1789, que l’on peut affirmer que l’Etat royal a crée la nation. Depuis l’époque médiévale, la France est savante. Au XVIème siècle la France est qualifiée la mère des arts, des armes et des lois. Ce qui signifie que la France a un prestige fondé sur la culture, et la mieux gouvernée par les

La tradition germanique Cette tradition est contenue dans les titres, Clovis portait le titre de roi « rex ». Tout comme son père l’avait porté puis un peu plus tard on parlera du roi des francs. Et ce terme montre l’aspect personnel du pouvoir royal, il est roi de ce peuple des francs. Donc par le titre on voit que le roi reste le roi de son peuple. C’est un signe d’influence germanique. Et les germains n’avaient qu’une vision floue de l’état. Ce qui les intéressait c’était les relations entre

véritable royauté franque spécifique. Il va être d’ailleurs reconnu unique roi des francs par l’Empereur d’Orient Anastase. L’empereur d’orient Anastase va lui accorder le titre romain de consul. Clovis va très naturellement adopter les attributs (royaux) romains du pouvoir qui sont la robe de pourpre et le diadème (qui est la parure des triomphateurs romains). Durant cette période du Ve-VIe ont aura cette alliance étrange entre signes extérieurs romains (tombe de Childéric près de Tournai dans laquelle

en première instance des causes capitales et juge d’appel pour les autres causes. Il a des attributions militaires (chef des armées de la province), policière (maintien de l’ordre dans la province) et pas d’attribution fiscale. Ses pouvoirs sont limités car la province même divisée en 4, est tout de même très vaste. Le gouverneur a beau disposer de l’ « Imperium », dans les faits il ne peut pas assumer pleinement cet impérium. Le personnel mis à sa disposition est peu nombreux. Il va falloir faire

image de la civilisation qui existait à cette époque. Tout d’abord, il y avait un roi. Ce roi était d’origine divine (pas de pouvoir d’état) et il considérait que ces ancêtres étaient des dieux de l’Antiquité. Le roi est héréditaire. Le pouvoir royal se transmettait au sein de la même famille. Il a un caractère dynastique. Les prétendants au trône essayaient d’épouser la fille du roi ou l’épouse de roi. Dans l’Odyssée, la guerre de Troie dans l’Asie mineure y est racontée. Elle a duré 10 ans.

rapport avec d'autres faits sociaux ) Interaction droit/ politique: politique organise la conduite de l'État et le droit est l'instrument de la politique. Cependant instrumentalisation de la règle de droit a des limites: limite démocratique ( pouvoir politique subordonné au droit et limité par celui-ci=> État de Droit ), lorsque les évolutions juridiques provoquées par des événements politiques ne sont pas durables si elles se font trop brutalement et ne Droit est un phénomène historique: nécessité