Le Sénat Une Institution Légitime

comprend pas sa langue. Cité indépendante et institutionnellement très différente . Athènes ou sparte. Multitude de cité indépendante mais avec la volonté que le citoyen obéit a la loi et non a un autre citoyen . A travers le développement des institution de la cité articulé autour de la loi et du citoyen on va élaborer une réflexion sur l'organisation de la cité Section 1: le modèle de la cité. C'est du concept de la cité , la polis que dérive la notion de politique ce que les grec appelle

de « salut public », cette notion légitime les moyens utilisés par le gvt révolutionnaire, et parmi ces moyens il y a l’utilisation de la Terreur. La Terreur c’est, selon Robespierre, « la justice prompte, sévère, inflexible contre les ennemis de la révolution » ; finalement cela devient une extermination sous la dictature de Robespierre (ce qui n’a rien avoir avec aucune forme de justice). • La pratique du gouvernement révolutionnaire a) Les institutions Au cours de la première phase (jusqu’en

politiques : Historique : Après 1791  C° moderne ; dissociation C°/loi : PC est séparé du législatif. Politique : La loi est la norme adoptée par des personnes élues aux SUD  norme légitime. Qui est suffisamment légitime pour s’opposer à la volonté des représentants du peuple au nom d’une violation de la C° ? (* légitime : qui est conforme à une valeur) Quels sont les potentiels gardiens de la C° ? 1) L’organe constituant (Préambule de la Charte de 1914) 2) Les citoyens (Art. 35 C° française

au menu Gouvernement.fr - retour à l'accueilGouvernement.fr - retour à l'accueilAfficher le menu English TwitterFacebookTumblr . L'ACTUALITÉ du Premier ministre LES ACTIONS du Gouvernement LE GOUVERNEMENT et les institutions PARTAGEZ et diffusez . Le Pacte Les actions L'essentiel des ministères Le Porte-parole Conseil des ministres . Vue sur la rade de Marseille depuis Notre Dame de la garde. Réformer l'organisation

Chapitre 4 : Gouvernement et Parlement sous la Vème Comité Balladur a insisté sur les pathologies liées à l’interprétation présidentialiste du régime de la Vème, a souhaité rééquilibrer les institutions. Gouvernement : Organe que la constitution crée et attribue des compétences. Art 20 : clause générale de compétence. Dispose de l’administration et force armée. Art 11 (sur proposition gouvernement référendum) et 38 (ordonnances). Constitution octroie selon art 5 une compétence spécifique dans procédure

professeur de droit constitutionnel en a la charge. Le Sénat a lui adopté le 7 octobre 2009, sur le rapport de M.Jean-Léonce DUPONT président du groupe de travail sur les groupes d’intérêts un ensemble de règles similaires. On retrouve en substance le même cadre juridique, un nouveau chapitre de l’Instruction générale du Bureau un code de conduite, un arrêté de questure déterminant les conditions d’accès aux locaux du Sénat. Yveline Nicolas coordinatrice du réseau Encadrement et transparence

d’inégalité d’une puissance publique, c’est un droit qui donne des pouvoirs exceptionnels à la puissance publique. Le droit constitutionnel est un droit qui régit les activités des institutions publiques et politiques de l’Etat: Le parlement ( AN les députés représentent les citoyens, ils représentent la Nation et le Sénat les sénateurs représentent les territoires et plus précisément les collectivités territoriales ) ainsi que le gouvernement ( pouvoir exécutif bicéphale : gouvernement / PM et PR )

La responsabilité politique du gouvernement devant le Parlement Sous la IVème République, l’Assemblée nationale constituait le centre de gravité des institutions. Afin d’éviter l’instabilité politique connue lors de la IIIème République, la Constitution de 1946 avait tenté de rationaliser les rapports entre les pouvoirs. L’Assemblé nationale se voyait attribuer ses députés à travers un mode de scrutin à la proportionnel afin de favoriser le multipartisme. L’Assemblé possédait l’entière compétence

la majorité au parti adverse trois semaines après les élections. Les institutions constitutionnelles semblent capable de répondre à des situation politiques changeantes que celles La constitution de la V ème république à été révisé en tout 24 fois, on à changé des pans entiers, des articles ont étés remplacés par d'autres et le nombre des révisions constitutionnelles s'est accéléré avec le temps. Il existe une autre institution : le conseil constitutionnel, il est prévu par la constitution dont le

de l’empereur. 6) Les tables Claudiennes sont des inscriptions en bronzes qui rapportent le discours de l’empereur Claude (en 48 avant J-C) devant le sénat romain dans lequel il demande que les élites de la Gaule Romaines est le droit d’entrée au Sénat. 7) Les tables Claudiennes offre au Gaulois les plus riches la possibilité d’appartenir au Sénat romain. L’Empereur Claude prend cette décision afin de récompenser les Gaulois de « cent années d’immuable fidélité » mais surtout afin de rallier à l’empire