Le Roi Et Le Juge

rurales composée des chefs, les « gentes » Patriciens : « patres » de l’aristocratie La Plèbe : travailleurs étrangers, peuple de basse classe L’Auspicium : le roi consulte les dieux pour connaitre leur volonté Sénat : ensemble des « patres » (200-300 personnes) qui servent pour l’inter-régence Les Comices : ils donnent les décisions du roi pris en accord avec le Sénat. C’est une assemblée de citoyens qui votent les lois et élisent les magistrats. Droit Archaïque : droit élaboré pendant la période

Prologue de la Loi Gombette développé en 502 par Gondebaud, le roi des Burgondes, et publié plus tard en 1892 par Ludwig Rudolph Von Salis, politicien suisse du XIVe siècle.Au VIe siècle de notre ère fut rédigée cette loi, donc au début du Haut Moyen-Âge. La partie occidentale de l’Empire romain d’Occidentale, due à des conflits, se divise en trois territoires chacun occupés par différent royaume. Dont le royaume de Burgonde gouvernés par le roi Gondebaud. Sous son règne, le royaume est à son apogée avec

canton) (Juridiction Civile) Mettre les adversaires d’accord, rôle de conciliateur Juge de paix Greffier * Conflit locataire/propriétaire * Expropriations * Voisinage * Pension alimentaire * Problèmes d’emprunts et endettement * Protection de malades mentaux * Litiges civiles ou commerciales < 1865€ * Baux * Protéger le patrimoine des mineurs Déroulement : Le juge de paix tient audience et décide seul, assisté de son greffier. S’il ne parvient pas

l'antiquité à Athènes Vème siècle avant JC et la république romain entre le Vème et le 2ème siècle avant JC. Au 16 17ème siècle en Europe centrale, en Europe du nord des peuples obéissent à leurs propres lois. En revanche en Europe de l'ouest c'est le roi qui faisait la loi. Au 18ème, les publicistes ont une conception de la loi différente de la notre, de nos jours la loi apparaît comme un instrument de contrainte, du pouvoir qui fait peser sur l'individu des obligations, au 18ème on voit dans la loi

devra instaurer cette hiérarchie. Les chrétiens répugnent à aller voir le juge païen en cas de litige. La tentation étant d’aller à l’Eglise, voir l’évêque (juge à cette époque) pour le résoudre. Il y aura à côté des tribunaux de l’Etat, les tribunaux de l’Eglise. La séparation des juridictions n’est pas absolue puisque l’Empereur est le chef de l’Eglise et que les croyants ont le choix de s’adresser au juge qu’ils préfèrent. Les tribunaux d’Eglise appliquaient le droit romain revu

Sommaire La haine du juge chez les révolutionnaires français Le juge, un contre-pouvoir dangereux Ancien régime et Révolution : entre rupture Et continuité L'éviction du juge créateur de droit, une conséquence du légicentrisme Système de Civil Law et légicentrisme La loi, "souveraine" du juge Encadrer le juge : un tissu normatif aux mailles serrées La Révolution et le juge : une production législative très contraignante Le Code Civil s'inscrit dans la continuité mais déjà s'ouvrent

appelle la structure initiale : ‘’la peste détruit tout le monde animal’’ vers6 ; ‘’ faisait aux animaux la guerre’’ vers 7, on voit l’intervention du lion, roi des animaux et chef de la justice, c’est donc l’élément direct déclencheur. L’histoire va prendre un nouveau tournent par l’intervention du roi. Il ouvre la séance judiciaire, il va être le juge de ces sujets. Les péripéties vont faire avancer le récit, on voit que les paroles deviennent ici des actions, puisqu’elles vont permettre de dénouer

réunion a eu lieu car les juges, à cette époque, tentaient de tenir tête au roi. En effet, la cours d’appel devait retranscrire dans leur registre les lois faites par le roi. Mais si une partie ne leur plait pas, ils pouvaient renvoyer le texte afin que le roi le modifie, mais si celui-ci ne le souhaite pas, il doit le renvoyer inchangé. Mais cela sera un éternel recommencement si le juge ne veut pas retranscrire la loi, donc le roi devra se déplacer en personne pour ordonner lui-même la transcription

être consacré comme une règle absolu . pas d'abstraction , cas par cas . jamais n'est définit le vole. Le Code de Lipit-Ishtar est un recueil législatif de la Mésopotamie ancienne, rédigées durant le règne de Lipit-Ishtar (vers 1934-1924 av. J.-C.), roi de la cité d'Isin qui dominait alors une grande partie du sud de la MésopotamieLes contrats succession connu et pratiquer a Babylone sans jamais être défini . elle reste abstrait ,elle se présente sous une forme casuistique (fixer pour un cas d'expérience

Cours d'institutions juridictionnelles. 01/10 Introduction : 1) réflexion générales sur les institutions juridictionnelles ces institutions juridictionnelles, ce sont des institutions composées de juge qui ont pour mission de trancher , de régler les conflits. Le fonction de juge est inérante a tous société humaine des lors que celle ci va se construire quelque peu. Toute société humaine génère forcement des conflits , il va donc falloir que quelqu'un gère les conflits. Dans les société