Le Roi Et Le Juge

[DH] 1ère partie : Le juge La montée en puissance de la place du juge n’est plus à démontrer, cette fonction explosion des contentieux dont la société se judiciarise, à tel point que les tribunaux sont débordés, qu’il a fallut créer une sous justice de second rang appelé la justice de proximité. À tel point qu’il faut les désencombrer. Extension des compétences du juge, qui fait peur, et régulièrement la presse brandit le gouvernement des juges. On peut parfois trouver dans la presse,

Histoire de droit 09/09/10 [...] juge fr faut comprendre ses évolutions de demi teinte, préoccupation de la justice. Juge a perdu grde partie de puissance et pvr autonomie. Doit envisager cadre institutionnell Chapitre 1 : cadre institutionnelle : le roi-justicier Présente figure de chef de l'état tres differente de celle étudié en droit constit ( depuis rev fr essentiel des débats consiste a savoir qui détient la puissance legislative, qui a l'iitiative de la loi, comment vote la loi=obsession

HISTOIRE DU DROIT 1ER SEPTEMBRE 2011  Le juge d instruction n existe pas dans les pays anglo saxons (anglais, américains...) Un système juridique à sa propre cohésion. Etre prudent aujourd'hui car on introduit des idées de pays voisins dans un système juridique mais cela ne fonctionne pas toujours. Il faut s'assurer que la greffe faite est une cohérence. Ex : la garde à vue, idée prise des anglos saxons mais il faut suivre financièrement .. De plus en plus de garde à vue sont inexplicables

atteinte aux justices des seigneurs, le roi frappe directement les pouvoirs concurrents du sien. Par ailleurs, ce mouvement s'explique notamment par l'attitude des justiciables, se détournant dès le 13s des justices seigneuriales, préférant recourir à la justice royale mieux organisée, offrant davantage de garantie et d'efficacité. L'action monarchique va alors se fonder sur un principe du 13s " toute justice émane du roi". En conséquence, le roi peut contrôler et limiter la délégation

très grande utilité puisqu’ils nous permettent de vivre dans une société pacifiée au sein de laquelle nous pouvons exercer nos libertés sans craindre d’être soumis à la loi du plus fort car s’il n’existait pas de système de règlement des conflits, de juge pour régler nos différents, nous nous ferions justice nous-mêmes ; le risque étant que les plus forts imposent leur justice aux plus faibles. La justice, sous cet angle-là, et malgré ses imperfections (comme les tentations de quelques uns de se faire

Le Roi, fontaine de toute justice. INTRODUCTION La garde et la défense du royaume ont pour corollaire de rendre la justice. Cette mission idéale de la monarchie capétienne, est très tôt reconnue par l’entourage du roi, y compris les grands laïcs tel Eudes II, comte de Blois, écrivant au roi Robert le Pieux(996-1031) « que racine et le fruit de l’office royal c’est la justice ». A la fin du Xème siècle, la dynastie carolingienne s’éteint au profit de la dynastie capétienne. L’héritage de Robert

et de progresser. Le roi tend à devenir la source unique du droit, n’atteignant que partiellement cet objectif en devenant le recours suprême. Présentation du texte et de l’auteur Contexte historique Cet extrait intitulé « le pouvoir législatif, première prérogative du souverain » tiré de l’ouvrage Les six livres de la République écrit en 1576 par Jean Bodin met en avant les prérogatives judiciaires du roi et plus précisément la pratique effective par celui-ci (le roi) du pouvoir législatif

structures instituées organisant la société. Elle vient du latin judiciarus, qui qualifie tout ce qui est relatif aux tribunaux. Juge= Judex en latin, qui est la contraction de l'expression Jus dicere : Dire le droit, rendre la justice. Deux conceptions de la justice émergent dans l'antiquité. Aristote les a notamment développées : La justice judiciaire La justice sociale Le juge doit rendre à chacun selon son dû. Et il doit rendre une justice sociale. I) Relation entre l’État et la justice. Dans

1240 sous le règne de Louis IX. Lorsque la cour du roi, se réunit spécifiquement pour connaître d'affaire appelant un solution juridictionnelle (conflit, litige). Avec l'influence de ce type d'affaire ces sessions de la justice royale deviennent régulière au sein du palais de la cité et se tiennent lors de grandes fêtes religieuses. Le statut fondateur du Parlement date de Mars 1345 lorsque le roi Philippe VI rend une ordonnance par laquelle le roi nomme plusieurs conseillers au Parlement pour une

que la loi ou la coutume a établi. Permet aux indiv de vivre ensemble ds structures « instituées ». On parle de « corps institués » par moment. Judiciaire : latin « judiciarius » de « judex,icis » = le juge. Judicus = jus diare = dire le droit. Instit° qui disent le droit, rendent la justice. Le juge étant celui qui dit le droit. Structures qui sont établies conformément à des normes juridiques et relatives à l’activité de juger. Limite du cours : du M-A à la période contemporaine. Partie I :