Le Roi Et Le Parlement

Séance 7 : Le roi face à la fronde parlementaire Les relations entre le roi et le parlement reposaient sur une entente de principe. Le parlement a pu rendre au roi de fiers services : ex arrêt Lemaistre. Au 17e siècle, les relations se dégradent, à partir de 1751, les parlements se mettent à fronder l’autorité royale. Cette fronde a plusieurs sources : le parlement a perdu son prestige, son rôle n’est plus le même, le prix de leur charge a baissé. Derrière tout cela, il y a un discours qui

Le parlement est défini comme «une cour souveraine ? établie pour rendre la justice en dernier ressort au nom du roi». Pourtant en 1766, Louis XV perd patience face à l’opposition perpétuelle des parlements : il se rend donc au parlement de Paris, le 3 mars, pour tenir une séance, dite de flagellation, dans laquelle il entend rappeler aux parlementaires les principes de la monarchie française. Au début, les parlements faisaient corps avec la monarchie et participaient à l’affirmation de son

NB: si on va surtout parler du Parlement de Paris dans cet exposé, il faut savoir que des parlements voient le jour en province dès 1422 avec le Parlement de Besançon. Ces parlements provinciaux sont calqués sur le modèle du Parlement de Paris, et possèdent les mêmes prérogatives, quoi qu'un ressort plus faible. Les Parlements d'Ancien Régime, un contre-pouvoir? Introduction "C'est en ma personne seule que réside la

parlementaire au 18ème Au 18ème, on compte en France entre 12 et 13 parlements en fcO des périodes (Paris, Besançon, Toulouse, Pau, Rennes, Grenoble, Bordeaux, Dijon, Rouen, Aix, Douai, Metz, Nancy). A ces parlements s'ajoute 4 conseils souverains : Arras, Colmar, Bastia et Perpignan. Ces 4 conseils souverains ou conseils provinciales, ou supérieur (Bastia) on a peu près les mêmes droits que les parlements. Concrètement Parlement et conseil souverain avaient 3 compétences complémentaires : → Compétence

Louis XV au parlement de Paris le 3 mars 1766 L’objet principal de notre étude sera les parlements, ceux-ci naissent au XII et XIV siècle, ils sont issus de la curia regis dont la mission était de seconder le roi. Les membres de parlement et plus largement de la Chambre des comptes sont tenus au devoir de conseil auprès du roi. Ces membres sont des officiers qui sont dotés par leur appartenance au corps d’un parlement à des privilèges en matières fiscales et judiciaires. Le parlement de Paris puis

Commentaire:Séance royal devant le Parlement de Paris ,du 3 Mars 1766, dite « Séance de la flagellation ».- Un des penseurs politiques de la période des lumières, précurseur de la sociologie et de la philosophie modernes, connu pour son ouvrage « De l’esprit des lois » qui influencera les révolutionnaires français, et qui dises au sujet des parlements d’Anciens Régimes que « le Parlement jugea en derniers ressorts de presque toutes les affaires du Royaumes ». Le texte qui est à commenter , se trouve

confusion entre l’Etat et celui qui gouverne. Dès lors, cela engendre un pouvoir absolu dans lequel le souverain, c'est-à-dire le roi, concentre tous les pouvoirs et décide de tout, dans tous les domaines. Ainsi, la présence d’un parlement afin de légiférer, rendre la justice, ou rendre effectif l’application de certaines lois émanant de l’autorité royale, est nulle. Le roi est législateur, juge et chef du pouvoir exécutif. Le système de séparation des pouvoirs théorisé par Locke et Montesquieu n’a

d’avoir à craindre”, cette citation De Dauphin Louis, un spécialiste de droit est adressé au roi en 1765 pour le mettre en garde contre les Parlementaires qui abuse de leurs droits de remontrance et qui tendent à se révolter contre le roi. Le texte que nous allons étudier est un discours qui a ensuite été retranscris à l’écrit et qui est paru dans le tome 2 du livre intitulé Remontrance du parlement de Paris aux XVIIIème siècle , édité à Paris en 1895 par Jules flammermont et

Dès le XVIème siècle, les Parlements, corps de justice souverains, émanations de la Cour du roi dont les attributions – purement judiciaires à l’origine- ont tendu progressivement à gagner le domaine politique, et ont par conséquent ont gêné l’autorité royale. Louis XIV avait réussit à les maîtriser, mais à sa mort, le Duc d’Orléans, alors régent, rétablit les droits des Parlements pour obtenir l'absolutisme royal dont il avait privé par le testament du défunt roi. Cependant l’opposition des parlementaires

Les parlements gardiens de la monarchie ? "sans parlement, point de monarchie" Maurepas Dés le XI ème siècle, le roi est perçu comme un souverain justicier en permanence débiteur de justice à tel point que cela en devient un idéal de la monarchie capétienne. Cependant la royauté à cette époque étant dépourvue de structures solides détient une faible capacité d'intervention sur ces sujets face à des seigneurs féodaux parfois plus puissant qu'elle. Ainsi il s'agit pour le roi de reconstruire