Le Roi Et La Coutume

canon (de l'eglise). Des savants, des professeurs vont commencer à produire une nouvelle science juridique à partir de ces deux dt qui vont apparaître a partir du XIV e siecle comme des dt savants. Car ils sont ecrits alors qu'a la meme epoque les coutumes sont encore orales. Ces dt vont devenir en europe le jus commune : le dt commun. En réalité il ne forme pas un dt commun, il forme un nouvel outil intelectuel pour resoudre les nbx conflits entre les normes. Les normes sont si nbses que l'on est

tout comme Napoléon qui a recours à l’antiquité (le code de l’empire, le roi de Rome). Charles 7 est le 1er roi à faire rédiger les coutumes par l’ordonnance de Montils- les-tours de 1454. Une ordonnance est une loi du roi de France. La loi sous l’ancien régime était des ordonnances. Une ordonnance est une loi qui va développé une loi exécutive. Le roi possédait les 3 pouvoirs. Il y avait les édits qui était des lois du roi mais qui ne concernait que certaines régions, quand c’est un secteur que

l’épreuve des coutumes et lois fondamentales A/ le nécessaire respect des règles de dévolution de la couronne B/ le traditionnel respect des corps et communautés du royaume II- L’absolutisme à l’épreuve de l’opposition parlementaire A/ les vicissitudes de l’enregistrement des lois du Roi par les parlementaires B/ les « frondes parlementaires » dans l’évolution de l’absolutisme monarchique Séance 4 Sujet : commentaire du texte p. 36 « coutumes générales de

du procès-verbal, un récit de la promesse du sacre de Philipe I, né en 1052 et mort le 30 juillet 1110, fils d’Henri I, roi de France, et d’Anne de Kiev. Nous parlons dans ce cas-là d’ordine : récit faisant le prestige d’un individu et permettant ainsi d’assurer sa continuité dans les générations futures. Philipe Ier fut le quatrième roi de la dynastie capétienne. Il fut roi des francs de 1060 à 1108. Ce procès-verbal fut prononcé par Gervais du Château-du-Loir, archevêque de Reims. Membre du

marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif, le Code d’Hammurabi (stèle babylonienne de 2,25m de haut exposée au Louvre). Hammurabi était le roi de Babylone aux alentours de 1750 av. JC. Ce code présente le droit comme un droit révélé. C’est un dieu qui asse pour avoir dicté le droit au roi Hammurabi, de ce fait il n’est pas appelé à changer. D’ailleurs le Code maudit celui qui serait tenté de changer la loi. Mille ans plus tard, ce code s’appliquait encore. Un autre

disparaitre physiquement les Capétiens. Troisième hypothèse, l’Ancien Régime débute avec la conversion de Clovis. Après la chute de l’Empire romain de nombreux Etats modernes naissent. Paris devient capitale sous le règne de Clovis. Clovis est le premier roi Germain à se faire baptiser, c’est ainsi qu’on appelle généralement la France du surnom de fille ainée de l’Eglise, de par la conversion de Clovis. Nous allons retenir que l’Ancien Régime débute sous Clovis et se termine à la Révolution. Mais du point

du droit Encinas de Munagorri, Lhuillier Rials, Alland, Dictionnaire de la culture juridique, Puf, Quadrige, 2003 Louis Assier-Andrieu, « Coutumes et usages » Partie 1 : Identité du droit : les règles du droit déf le droti commen ensemble ela Q° de l'unité et de la cohéence du droit Dan les modes immédiat, il y a la coutume et al loi. La coutume est une règle de droit collective et spontané alors que la loi supposerait un législateur individuel qui exprimerait le droit par sa volonté

droit a évolué au cours du temps Sources du droit : _ réelles : ensemble des donnés sociétales : morales, économiques, sociales, politiques. Ex : évolution conception famille (donnée sociale) _ formelles : formes de la règle de droit : source : loi, coutume, jurys-prudence, doctrine. L'importance des sources est variable selon les époques Philosophie : droit non absolu. La formation modèle juridique français appartient au système continental (sauf Angleterre). Triple héritage : _ Athènes : philosophie

(jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens sont les descendants

........................................ 15 IV. Les sénatus-consultes .................................................................... 16 V. Les constitutions impériales.............................................................. 16 VI. La coutume ................................................................................... 17 §4 : Un spécialiste propre : l'invention du juriste .............................................. 17 I. Un personnage autonome ...............................