Le Roi Et La Coutume

d’existence du droit ? Le droit : C’est une matière multiforme. Celui-ci est le produit d’une maturation qui est lente et le droit est présent a tous les stades de l’évolution d’une société. Il sera question de s’intéresser au stade d’évolution du roi lié a l’histoire politique et l’idée est de suivre le développement du droit. Thème 1 : L’orient ancien : Naissance du droit Le droit permet de régler les rapports unissant les hoes, la caractéristique de cette période est que les lois viennent de Dieu

HISTORIQUE AU DROIT L1 SEMESTRE 1 DROIT ARCHAÏQUE ROMAIN 753 : fondation de Rome Pouvoir royal de type patriarcal : roi = père de la cité. Son pouvoir est représenté par des mythes qui organisent normativement la société. Ex : Remus et Romulus nourris par une louve. Romulus interroge les dieux par créer la cité et établir ses limes (= frontières). Fonctions du roi : - prêtre (oracle divin) guerrier (défend la cité à l'intérieur des limes)

privé? car l'immense majorité des règles telles le droit de la famille relève encore du domaine de la coutume (usage ancestrale relevant de la pratique), ce qui signifie que l'ensemble de l'empire romain ne vit pas sous le droit romain étant donné qu'il y a des coutumes provinciales qui peuvent devenir officielles sous la décision de l'empereur ce qui signifie que le droit romain vient aussi des coutumes des autres peuples nouvellement conquis. [ en 212 l'empereur Caracalla, alors que les citoyens

divine en Mésopotamie L’écriture née vers les 3200 avant JC. 1. Origine de la règle L’origine du droit vient du Dieu Lune (Nana) mais il aussi à l’origine du pouvoir royal et dans cette conception, le Roi reçoit le droit du Dieu et c’est celui qui transmettra le droit à son peuple. Le Roi ne fait que restituer la volonté divine. Le Code d’Hammourabi (pierres gravées), découvert en 1902. Hammourabi est un des rois de la première dynastie de Babylone. Le droit n’est jamais créée pour le droit

ils perdent la réalité du pouvoir. C’était une sorte de dynastie qui s’épuise. On l’appelle la dynastie des rois fainéants. La réalité du pouvoir passe aux mains des puissants, et en particulier dans celles du serviteur du roi : le maire du Palais, qui organise la vie autour du roi. A partir de là, ses responsabilités ne cessent d’augmenter. Il s’agit d’abord de Charles Martel, celui qui a battu les arabes à Poitiers, et sa dynastie va continuer jusqu’à celle de Pépin le Bref. Ce dernier finit par détrôner

ascension. C’est autour de l’Ile de France que vont s’unir à peu près tous les territoires que Clovis a jadis rassemblé. Il va se constituer un grand royaume, une nation séparée. L’hexagone va voir émerger la France. Il a fallu du temps pour que le Roi de France devienne le premier en France et devienne le maitre du pays. Il y a eu le règne de Philippe Auguste et le règne de Philippe Le Bel. Deux longs règnes, Philippe August (1180-1223), Philippe le Bel (1285-1314). Ce sont deux grands politiques

la réduction du droit à la loi et aux Codes; jusqu'à aujourd'hui où émerge, ds la confusion, un nouveau pluralisme. I- Du droit dit par les dieux au droit fait par les hommes. 1- Le droit dit ou dicté par les dieux. Ds un 1er temps, les coutumes ou régles coutumières st d'origine sacrée. Un réseau de rites obligatoires ou d'interdits enserre la vie des hommes. Ds un 2nd temps, ici ou là, la parole des dieux se fait + précise grâce aux rois-prêtres, qui communiquent avec la divinité et

descendants mâle par les femmes a été formulée en 1328. Le tout étant justifié a posteriori par la vieille loi salique. Paragraphe 1, 1316 : l’exclusion des femmes… Depuis Hugues Capet, la couronne est toujours passée de plein droit au fils ainé du roi défunt. Ce fils ainé associé et sacré du vivant de son père apparaissait comme son héritier naturel. Cette succession est si évidente que Philippe Auguste (1180-1222) n’éprouvera même plus le besoin de faire procéder au sacre anticipé de son fils. Au

Mi 8ème siècle (avant JC) | * Sur les bords du Tibre est né une réunion de village basé sur des éléments religieux / fondation sous la direction de Rome. Début de la royauté : configuration de la royauté : configuration de village sous l’autorité du roi.* Beaucoup de légende : 7 rois jusqu’à 509 avt JC (environ 250 ans).* Cité qui reste longtemps sur la défensive face aux voisins par rapport aux richesses. | 509 avant JC | * La royauté est renversée.* Mise en place « Res Publica » république. Définition

droit de la République § 1 - Les origines du droit : la coutume et les “ lois royales ” A – Le droit religieux des premiers rois B – La coutume § 2 - Les lois publiques : leges publicae A – La loi des 12 tables B – Les autres lois : la technique législative § 3 - La doctrine des “ pontifes ” Section 2 : Le droit de la fin de la République et du Haut Empire (principat) § 1 - Le déclin des sources classiques : coutume et loi A – La coutume B – La loi § 2 - L’apparition de nouvelles sources de