Le Roi Et La Coutume

influencés par les grecs, puis ce droit sera tombé mas retrouvé garce à des textes en Italie à la fin du IIème siècle. Il y a deux catégories de source du droit : Les sources originaires : Origine divine Le droit élaboré par l’usage (comme la coutume), ce sont les plus anciennes. Le droit volontairement créé par l’autorité (le grand législateur pouvait créer des lois, des règles de droit. Spartes fut connue par son législateur). Les sources dérivées ou interprétatives : Toute fois, il faut

est une fonction, de facto, le roi n'est pas propriétaire du titre de la couronne de France. Par la suite il rédige en 1419, un traité, nommée « Tractatus » relatif au droit de succession du royaume de France, grâce auquel il met en œuvre la Théorie statutaire qui évoque le principe de l'indisponibilité de la couronne ainsi que l'inaliénabilité du domaine. En 1420, le roi Charles VI souffre de crise de folie ne lui permettant pas d'exercer, il signe avec le roi d'Angleterre, Henri V le traité

nécessaire parfois de l’assortir de sanction. Pour pouvoir s’imposer la règle juridique doit être légitime, donc reconnue. La légitimé de l’auteur de la règle de droit varie d’une époque à l’autre (sous l’ancien régime le législateur légitime c’était le Roi (qui la tirer lui-même du fait qu’il était souverain de droit divin), survient la révolution, et à ce moment la les règles de droit émane d’une autorité légitime qui émane d’élue de la nation, c’est l’essence démocratique). Le droit a pour fonction

de l'histoire française: c'est la fin de la guerre de 100ans, qui a permis la naissance de la nation française. sur le plan régional : 1453 est la date de la bataille de Castillon, que les troupes anglaises sont mises en déroutent par l'armée du roi de France. C'est la reddition de Bordeaux et la fin de trois siècle de présence anglaise en Aquitaine. sur le plan de l'histoire culturelle : 1453 est à peut prêt l'année où Guntenberg publie une bible à Mayence. C'est donc l'imprimerie qui permet

barbares vont boulversé les sytemes juridicque en place élaboré par les romains. La période dite de Moyen Age, se divise en 3 grande période. Le Moyen Age débute en 476, c'est a dire au moment de la chute de l'empire romain d'occident, regne du 1er roi franc Clauvis de 481 à 511, cette période qui débute a la fin du 5s et qui va durée jusqu'en 987 s'appelle la période du HAUT MOYEN AGE → elle va connaître deux dinasties a a tete de la france la premiere les Mérovingiens jusqu'en 751, jusqu'à la prise

général d’armée victorieux qui va se voir confier le législatif pour organiser une province gouvernée. L’idée étant toujours d’intégrer la population nouvellement conquise a la réalité romaine. Autres sources du droit en période républicaine : la coutume qui se forme par répétition d’une décision judiciaire dans un grand nombre d’affaire, elle trouve sa première assise au travers de la jurisprudence mais elle peut se forger par une pratique extrajudiciaire comme dans le cas de pratique commerciale

est régit principalement par les coutumes et les usages ». Philippe le Bel, roi de France de 1285 à 1314 souligne ici l’importance des coutumes en France. Dès le XII, le principe d’oralité de la coutume va poser problème. Leur rédaction va alors s’imposer. Début du XVI, un nouveau mouvement de rédaction apparait avec la volonté d’unifier et de réformer la coutume, de la faire évoluer. C’est l’autorité royale qui est chargée de promulguer les coutumes. On dit du roi qu’il en est le gardien. Son autorité

dislocations que l'on retrouve partout dans l'Europe. Ces dislocations des formes étatiques sont l’œuvre de la féodalité, le pouvoir descend à un échelon très bas dans la société civile, et est incarné dans une petite unité, appelée la seigneurie banale. Le roi n'a plus de pouvoir royal. Les seigneurs commandent aux paysans, mais sans être coupé par le gouvernement royal. Puis enfin vient la reconstruction du pouvoir royal, ce pouvoir va se reconstruire petit à petit, qui va naître de son territoire, l'île

progressive des royaumes, celle-ci passe inaperçue, et commence à émerger des nations qui sont pour beaucoup celles d’aujourd’hui. Les dirigeants, se nomment roi de leur peuple et prennent le contrôle d’une population, et donnent à leur pouvoir une définition territoriale. En 481, Clovis se proclame roi des Francs Saliens (nord), il devient roi, en éliminant tous ses concurrents. A sa mort, le royaume franc constitué recouvre presque le territoire de l’ancienne Gaulle. Equivalent à l’ensemble territorial

les Lois soient connues de tous facilite la procédure. Préoccupation de rendre Droit accessible au Moyen-âge. Mais comme majorité analphabète, pas simple. Mais dans but de faire comprendre lois à populations, au milieu du XIIIème siècle sous le roi Saint-Louis, on met sous formes d'Adages, de proverbes populaires, un certain nombre de règles de Droit. On prend des images très concrètes, des comparaisons, pour faire comprendre sens de la règle de Droit. Exemple: "Le mort saisi le vif, son plus