Le Roi Et La Loi

La loi du roi BorisChapitre 1Le roi Boris n’aime pas travailler, il aime juste dessiner sa signature sur des papiers, qu’il ne lit même pas. Le roi veut donner l’impression au gens qu’il travail donc, il reste dans son bureau à s’ennuyer. Pour faire passer son ennui il eu l’idée de courir à la bibliothèque pour chercher son livre, « Le Grand Livre De La Guerre ».Chapitre 2Igor, le fils du roi, veut jouer a son père mais se dernier a trop de travaille. La femme rit de se que dit son mari. Monsieur

Louis XIV, nommé le Roi Soleil, Roi du France de 1643 à 1715, celui qui pendant son royaume a fait des très grandes choses, un des plus intelligentes protagonistes du Histoire du entier monde. On va expliquer la formule , en décrivent les caractéristiques de ce personnage qui a été un des plus importants dans l'histoire de la France et du monde. Un Roi. Il a pris les pouvoir, il a fait des choses qui les parlements n'ont fait pas. En ce qui concerne les parlements, Louis XIV disait que bisognait

législatif royal Au départ, il n'existe qu'une seule catégorie de loi, qu'une seule forme de loi qu'on appelle des lettres patentes. L'adjectif « patent »vient de « patere » qui veut dire « être ouvert ». Ces lettres sont non cachetées et donc ouvertes. Au départ ce sont presque de simples courriers législatifs. Ces lettres ne sont pas très cohérentes mais symboliquement importantes : ceux qui les voient constatent que le roi est de retour dans son propre pays. Dans un second temps elles

droit. Le code civil a été rédigé en 1804. Il présente le droit privé, c'est-à-dire tout les rapports entre les individus. →La façon d’apprendre le droit s’est divisé en deux écoles au fil du temps : * L’école de l’exégèse ou la lettre de la loi. On applique le droit à la lettre (au 19e siècle). Les circonstances atténuantes n’existaient pas. Le juriste devait apprendre par cœur le code civil. →Problème : cela donnait un esprit très étroit aux juristes, ce qui était facteur d’injustices.

Chapitre 3 les limites au pouvoirs absolu Le roi n’est pas un tyran ,il ne gouverne pas pr son profit de manière arbitraire Tts les auteurs aux temps moderne envisagent des limites au roi absolu, mm Jean Bodin a évoqué les limites au souverain , le roi est nécessairement limité * Limites naturelles et divines : le roi est sacré , il est le ministre de dieu sur terre , en tant que tel , le roi doit dc respecter les préceptes chrétiens et les bonnes mœurs , ils ne sauraient porter atteinte a

indiquent les différences CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE l8l4. CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE 1830. Droit public des Français. Droit public des Français. Art. 1er. Les Français sont égaux de- Art 1er. Les Français sont égaux devant la loi, quels que soient (Tailleurs vant la loi, quels que soient d'ailleurs leurs titres et leurs rangs. leurs titres et leurs rangs. 2. Ils contribuent indistinctement, 2. Ils contribuent indistinctement, dans la proportion de leur fortune, aux dans la proportion de leur fortune

supplétives o Servitudes 1. Droits réels accessoires : o Hypothèque → droit sur immeuble appartenant à qqun d’autre (svt garantie au cas où droit de créance ne serait pas honoré) o Droit de privilèges → droit réel que la loi attache à certaines créances. Donne un droit de préférence par rapport aux autres créanciers. o Nantissement → Contrat par lequel le débiteur remet la possession de la chose à son créancier, mais non la propriété. • Droits intellectuels :

bas Empire. Compilations de Justinien condamne les mauvaises coutumes et partant de cette idée, la doctrine a toujours considérée qu'elle devait être confirme à la coutume et que l'autorité était toujours fondée à abolir une coutume déraisonnable. Roi de France a comme rôle la conservation des coutumes et abolir les mauvaises coutumes. A l'époque moderne, c'est au nom de la raison que la coutume a été critiquée. Depuis l'Antiquité, la coutume a toujours fait l'objet de critique par la doctrine.

CHAPITRE 1 REGLE GNRALES ET ABSTRAITES Plan 1. La loi au sens large Dfinition Les rgles coutumires Les principes gnraux La jurisprudence 2. Sources obligatoires et facultative Dfinition Les rgles constitutionnelles Dfinition Les auteurs de la constitution La constitution originaire La constitution moderne Histoire de la constitution De 1893 1894 De 1920 1921 De 1967 1971 De 1978 1985 Des annes 90 maintenant La nature et le domaine de la constitution La constitution est lensemble des

lois ? « Le roi inspire vigueur de loi aux coutumes », Guy Coquille exprime ceci à propos des coutumes. En effet, selon lui, le roi inspire vigueur de loi aux coutumes rédigées. Le roi respecte et confirme les coutumes existantes. Les coutumes sont rédigées sous l’autorité royale de Charles VII en avril 1454. Les coutumes sont organisées et harmonisées, facilitant alors le travail des juges et des tribunaux. L’Etat se forme autour du roi. La coutume écrite est