Le Roi Et La Coutume

sociale. Le droit vient d’en bas et non plus d’en haut. La coutume c’est un usage à forme juridique, et qui tire sa force de la répétition. « Une fois n’est pas coutume ». Mais la répétition en suffit pas à former une coutume il faut que l’usage soit consacré dans le temps, par la durée, càd que l’usage doit être répété mais suffisamment longtemps avec constance pour que son existence soit admise. Outre la répétition, la coutume est une source du droit à al différence de l’usage mais un simple

époque. Tout d’abord, il y avait un roi. Ce roi était d’origine divine (pas de pouvoir d’état) et il considérait que ces ancêtres étaient des dieux de l’Antiquité. Le roi est héréditaire. Le pouvoir royal se transmettait au sein de la même famille. Il a un caractère dynastique. Les prétendants au trône essayaient d’épouser la fille du roi ou l’épouse de roi. Dans l’Odyssée, la guerre de Troie dans l’Asie mineure y est racontée. Elle a duré 10 ans. Le roi est un chef guerrier, il mène les troupes

d'importance, l'Empire Mésopotamien. La Mésopotamie correspond à peu près au territoire de l'Irak actuel, et était alors aux mains d'une société de marchands répartis entre diverses cités qui échangeaient entre eux. Il faut retenir le nom d'Hammurabi, roi de Mésopotamie qui unifia l'empire et fit rédiger en 1700 a. C. un code de Droit qui fut retrouvé dans sa quasi-intégralité au XXe siècle et sur lequel nous nous pencherons ultérieurement. On trouve autour de l'an 2000 a. C. en Anatolie (aujourd'hui

romano-canonique qui intégrait les preuves écrites, la possibilité d'appel et l'établissement d'un ministère public. Par rapport au coutumes : si le droit romain renaissant a été accueilli avec enthousiasme dans le monde savant, il n'a pas pu s'imposer immédiatement comme source du droit. En effet, il s'agissait de substituer un droit écrit à ce qui n'était plus une coutume. De plus, les gallo-romains avaient toujours ignoré le droit justinien et enfin, la papauté ne soutenait pas l'enseignement du droit

Quand on évoque la formation du droit dans le temps on doit penser a la 1ere source du droit qui est la coutume. Toutes les civilisations antiques connaissent la coutume. Qu'est ce qui défini la coutume? premièrement la coutume découle d'une pratique constante et ancestrale, cette coutume est qualifiée d'empirique. Dire de la coutume qu'elle est empirique signifie que cette coutume est fondé sur l'expérience des comportements humain. deuxièmement le critère dit subjectif, on entend ici que

sanctionnée par l’Etat (droit normatif), par opposition au droit fondé sur une volonté de régler les conflits au cas par cas, sur les accords entre individus, tels que les contrats, et sur l’établissement d’usages acceptés par tous, tels que les coutumes (droit consensuel). 3 – parce que notre société, notre civilisation se fonde sur la notion d’ordre, plutôt que sur celle d’harmonie, ce qui influence la nature de notre droit : c’est parce que l’ordre prime dans notre conception que le droit est

droit est issu des Gentes (des grandes familles) car le roi n’est pas assez puissant pour créer son propre droit. Le droit sous la royauté est représenté par la coutume « Mos majorum » ou « Mores gentis », ces coutumes correspondent a des usages répètes au sein des groupes familiaux. Dans la mesure où le roi n’est pas si important, il n’ya pas de lois. La seule chose présente se sont les coutumes, les coutumes des familles. Dans ces coutumes on trouve des usages répété, des décisions arrêté par les

JC. Ce code là, c’est le code UR-NAMMU. L’origine de ce droit est bien divine, celui qui a donné le droit au roi UR est le dieu LUNE NANA. Le lieu est aussi à l’origine du pouvoir royal. Le roi reçoit la loi du dieu et il va ensuite la transmettre à son peuple. Le plus connu des anciens codes est le fameux code d’HAMMAURABI. C’est une pierre de presque 3m, un bloc. HAMMAURABI était un roi de la première dynastie de Babylone aux alentours du 18ème siècle av. JC. Pourquoi ce code ? C’était un conquérant

Sous l’Ancien Régime, le Roi de France aurait pu entendre « Sire, votre royaume n’a point de Constitution ». En effet, la première Constitution écrite visant à organiser les pouvoirs publics est celle du 03 septembre 1791. Cette absence ne signifie pas pour autant que l’Etat pré révolutionnaire n’était pas organisé. En réalité, le pouvoir royal était régi par des règles coutumières, c'est-à-dire des règles non écrites résultant de précédents concordants reconnus par le Roi. Elles tiennent leur force

du droit est inséparable du sacré et de la croyance dans les dieux. Ce sont les dieux qui ont créé toutes choses. Ils ont créé les règles, les coutumes, les habitudes de vie, et aussi celui à qui ils ont confié la mission de diriger ces différents peuples qui composent la Mésopotamie. En effet, à la tête de ces différents royaumes on trouve toujours un roi sacré qui est un intercesseur entre le monde des hommes et les monde des dieux; il est lui même un demi-dieu. On découvre dans un certain nombre