La Règle De Primogéniture

qui sont habituer a diriger l'aristocratie, ce sont les famille qui fonctionnne bien, qui on le pouvoir c, parce que elle a des méthode pour le concerver , ces famiile on certain regle de fonctionnement qui aoparait lors du mariage , au sein de ses regle il en est une qui a un succes assez durable le principe de primogéniture ( le droit dèsnes) transmet c'est immeuble a une seule personne l'ainée , c'est le truc de l'aristocratie pour ne pas perdre le pouvoir. La coutume va s'inspirer des pratique

première mission du juriste est de définir les concepts qu'il utilise . Cela est essentiel. Ce qui singularise le juriste des autres disciplines c'est son souci du mot juste, exact. Car le jury sait que chaque mot, chaque concept peut renvoyer à une règle particulière = on ne doit pas se tromper de mot. La compétence demandée est celle de qualifier les choses de la manière la plus précise possible . On attend aussi cette qualité chez le juge. En effet il qualifie les faits du justiciable à des concepts

Cours d'Histoire des Institutions Publiques Leçon 1 : L'Ancien Régime politique. I) La monarchie. A) La monarchie chrétienne. Tout pouvoir vient de Dieu, cette règle s'applique à la monarchie. Elle est inscrite dans la nature des choses, le roi domine ses sujets. Le roi de France est sacré, c'est le ministre de Dieu. 18° siècle, les lumières commencent à se dire que le sacre est une « vieillerie ». En 1775, Turgot conseil à Louis XVI de renoncer au sacre, mais celui-ci refuse. B) La

(fondée sur la vertu et non sur une « lâcheté ou paresse de l'âme »9) pour éviter le glissement à la monarchie ou le despotisme. Dans les deux cas la transparence est indispensable. Le despotisme, régime d'asservissement où « un seul, sans loi et sans règle, entraîne tout par sa volonté et par ses caprices »6 dirigé par un dictateur ne se soumettant pas aux lois, qui repose sur la crainte10. Selon le jugement actuel, il est surprenant de constater que, pour Montesquieu, la monarchie permet plus de liberté

souvent contractualisées. Toutefois, les obligations ne se confondent pas avec les contrats, car elles peuvent naître en dehors de tout contrat (quasi-contrat, responsabilité extra contractuelle, loi et règlement). En règle générale, la naissance d'une obligation n'est soumise à aucune règle de formalisme. En matière contractuelle, la seule rencontre des volontés sur l'objet de la prestation et le prix de cette prestation suffit à faire naître une obligation par exemple pour le contrat de vente. En matière

transcrite pour la première fois dans la constitution du 3 septembre 1791. - La représentation successorale à l'infini - En droit privé, la parenté et la représentation successorale sont limités (au 7°, au 10° ou au plus au 12° degré). La règle de la représentation successorale à l'infini est un principe original qui permettait à un descendant royal d'être substitué dans les droits de son ascendant, lui-même décédé avant d'avoir accédé au trône, sans aucune limitation de degré. D'où l'adage

Ainsi on ne peut pas donner de définition du droit. On dira alors que « le droit c’est un ensemble de règle obligatoire normalement assortie de sanction émanent d’une autorité légitime pour organiser la vie en société et ordonner les intérêts des hommes. Le droit caractérise l’état d’une société et en modèles les institutions. » La sanction est elle nécessaire vraiment pour qu’une règle soit une règle de droit ? Non puisque il existe des règles juridiques qui ne sont pas assortie de sanction et qui

élections. Repose sur le principe de modération (fondée sur la vertu et non sur une « lâcheté ou paresse de l'âme »12) pour éviter le glissement à la monarchie ou le despotisme. et le despotisme, régime d'asservissement où « un seul, sans loi et sans règle, entraîne tout par sa volonté et par ses caprices »9dirigé par un dictateur ne se soumettant pas aux lois, qui repose sur la crainte13. Selon le jugement actuel, il est surprenant de constater que, pour Montesquieu, la monarchie permet plus de liberté

au vote. Comment parvenait-on à être un des organes du pouvoir avant la Révolution ? Dans l’Antiquité, à Athènes, il y avait un tirage au sort. Sous la Monarchie de l’Ancien Régime, c’était beaucoup par l’hérédité qu’on accédait au pouvoir (règle de primogéniture de male en male). On a parfois encore l’impression que l’hérédité existe en France : Martine Aubry, fille de Delors Michèle Alliot-Marie qui a été ministre de la défense, elle est la fille de Bernard Marie, qui a été député de la Vème République

législatif (les capitulaires qui sont divisés en capitula = les articles) qu’il promulgue. Ce texte a pour objet la mise en ordre de l’empire, que faudra-t-il faire après sa mort ? Conservation territoriale de l’empire (volonté de Dieu) Forme de primogéniture puisqu’il prévoit que le titre impérial ne sera donné qu’à son premier fil Lothaire Il a déjà trois fils et les deux cadets (Pépin et Louis) veulent leur part du royaume Il décide que chacun des deux autres recevront un royaume qui sera annexé