La Problématique Du Recouvrement Des Créances

Actifs financiers 32 a. - Titres évalués à la juste valeur par le compte de résultat  : 33 b. Titres disponibles à la vente (Available For Sale – AFS) 34 c. Titres détenus jusqu’à l’échéance (Held To Maturity – HTM) 35 d. Prêts et créances : 36 3. Application de la norme aux actifs financiers de AttijariWafa bank 38 a. Choix significatifs : 39 b. Les principales difficultés rencontrées lors de la mise en place de la norme : Une technique d’expert. 40 4. Les

déboursement des prêts …………………….….………... Documents à réunir pour les prêts ..…………………………….…………. Enquête de solvabilité et analyse du crédit …………….………………… Garantie des prêts …………………………………………….…………….. Renouvellement des prêts ……………………………………..…………... Recouvrement des prêts en souffrance …………………………………… Recours aux services d’un évaluateur immobilier .………………………. Recours aux services d’un avocat pour les prêts hypothécaires............. Page 5-2 5-3 5-8 5-9 5-10 5-18 5-20 5-21 5-23 5-24 5-25 5-26 5-27

…………………………….…………. 5-55 5504 Enquête de solvabilité et analyse du crédit …………….………………… 5-59 5505 Garantie des prêts …………………………………………….…………….. 5-67 5506 Renouvellement des prêts ……………………………………..…………... 5-80 5507 Recouvrement des prêts en souffrance …………………………………… 5-82 5508 Recours aux services d’un évaluateur immobilier .………………………. 5-87 5509 Recours aux services d’un avocat pour les prêts hypothécaires............. 5-88 5205 Manuel de référence

fonctions, missions, activités réalisées pendant le stage, indépendamment du thème retenu pour le rapport 8) Fin de la partie I : transition Amène au traitement de la partie II : traitement d’un thème choisi suite à un questionnement, une problématique. 9) Partie II : traitement du thème Une partie pouvant être théorique, une autre plus pratique, en relation avec le stage et enfin, ce qui donnera un plus certain au rapport : un regard personnel sur le thème avec une volonté de distanciation

Sociétés Section 1. Le droit fiscal et l'impôt § 1. La notion d’impôt A. Les critères de l’impôt B. La classification des impôts § 2. Le rôle de l’impôt § 3. Les mécanismes d’imposition A. L’assiette de l’impôt B. La liquidation et le recouvrement de l’impôt Section 2. Les sources du droit fiscal Introduction : la question de l’autonomie du droit fiscal, le droit fiscal en tant que discipline juridique. § 1. Le principe de légalité A. Un principe constitutionnellement affirmé

organismes de recouvrement SLI : Section Locale Interministérielle INTEC de Paris – La certification des comptes à la Sécurité sociale : cas de la Caisse Générale de Sécurité sociale de La Réunion (CGSSR) – Irène ANDRIANTSOA 3/159 SMERE : Société Mutualiste des Étudiants de La Réunion SPR : Standard de pratiques recommandées (ACOSS) U UCANSS : Union des Caisses Nationales de Sécurité Sociale URCAM : Union Régionale des Caisses d’Assurance Maladie URSSAF : Union pour le Recouvrement des Cotisations

de mon projet professionnel qui est de travailler comme comptable et expert comptable. En effet, de nombreux liens existent entre la banque et la comptabilité et notamment la gestion du risque commune aux deux secteurs, dont je parlerai dans ma problématique. Ma première partie consistera à présenter de manière globale le groupe BNP Paribas tout d’abord de manière globale puis l’entité de Saint Hélier à Rennes où j’ai effectué mon stage. Enfin, en second point, j’aborderai les missions de vente que

financiers du groupe au 31-12-2005 3.5.1.6. Politique actuelle et future de financement inter - société du groupe 3.5.2. Relations avec les sociétés du groupe 31-12-2005 3.5.2.1. Prêts octroyés et crédits reçus des sociétés du groupe 3.5.2.2. Les créances et dettes commerciales avec les sociétés du groupe 3.5.2.3. Les apports en capitaux avec les sociétés du groupe 3.5.2.4. Les dividendes et autres rémunérations encaissés par la BIAT et distribués par les sociétés du groupe au titre de l’exercice

taxe sur la valeur ajoutée ainsi que les conséquences en droit des assurances sociales. En plus du droit en vigueur l'année de l'examen, des références à la doctrine et la jurisprudence correspondantes doivent être intégrées à la réflexion. Les problématiques couvrent les matières d'examen suivantes: 4 2.2. 2.2.1. Matières d'examen Impôts des personnes physiques Activité lucrative dépendante - Souveraineté fiscale - Début et fin de l'assujettissement - Assujettissement personnel - Notion

[pic] [pic] Réalisé par : Encadré par : M. AOUDANE Sommaire Remerciements Introduction �� Problématique �� démarche de travail Première partie : le risque de crédit bancaire et le cadre réglementaire Chapitre 1 : les risques des crédits bancaires Section 1 : rappel du risque de crédit Section 2 : les risques connexes au risque de crédit Section 3 : les composantes