Josserand

lui-même. ». On ajoute à cela un vocabulaire classique et raffiné : (page 37) « je t’écris un peu au hasard ce qui me vient dans ma plume.. » ; (page 59) « Et parmi eux, un fonctionnaire de ministère au visage de parchemin,manifestement une espèce de Josserand, revêtu d’un pardessus noir, râpé, au col graisseux » TB Ce récit est très vraisemblable car les lettres sont réelles. Van Gogh évoque beaucoup d’écrivains (Balzac, Victor Hugo, Emile Zola, Shakespeare..) de peintres et de graveurs reconnus dans

s'est basée sur la liberté du mariage pour contrer la force juridique des fiançailles. Cependant cette jurisprudence n'a pas convaincu une partie de la doctrine qui a continué à soutenir la thèse que les fiançailles sont un contrat ex avec Louis Josserand. Aujourd'hui la plupart des auteurs modernes considèrent les fiançailles comme un engagement moral comportant aucune obligation juridique de conclure le mariage. Cet engagement serait seulement assorti d'un devoir de conscience de loyauté. Ex avec

dommages de masse touchant donc une catégorie sociale particulière. Il s’agissait là d’un enjeu de société et la responsabilité pour faute ne pouvait pas être mise en jeu vu qu’il n’y avait pas de faute à l’origine de ces dommages. Du coup, Louis Josserand et Raymond Saleille proposent l’idée d’une responsabilité sans faute. C’est la théorie du risque ; dans le cas des machines qui implosaient à cette époque ils disent donc qu’il faut considérer que l’employeur a pris le risque de faire installer la

Bernard, Le passé recomposé. Le roman historique français du dix-neuvième siècle, Paris, Hachette, 1996, p. 215. 11 J. Molino, « Qu’est-ce que le roman historique ? », op. cit., p. 228. 12 P. Mérimée, Chronique du règne de Charles IX, éd. de P. Josserand, Paris, Gallimard, coll. « Folio », 1969, p. 335. En fait, une fin qui concerne les amants est refusée dans ce roman : le dernier rendez-vous entre Bernard et Diane remonte au chapitre XXII, quand ils sont contraints de se séparer la nuit du 24

LA FAUTE Selon Ripert « l’abus suppose nécessairement la preuve de l’intention de nuire », c’est une conception libéral qui est divise la doctrine avec la conception sociale de Josserand. La faute est selon le lexique Dalloz une «attitude d’une personne qui par négligence, imprudence ou malveillance ne respecte pas ses engagemnts contractuels (faute contractuelle) ou son devoir de ne causer aucun dommage à autrui.» Les fautes sont classées soit selon la nature du comportement avec une

exprimé mais encore a toutes les suites que l'équité, l'usage ou la loi donne a l'obligation d'après sa nature. "C'est sur ce fondement que le juge a parfois rempli les contrats d'obligations qui n'avaient pas été prévues par les parties expressément. Josserand " Forçage du contrat".

1941) reconnu la possibilité de envisager comme gardien une personne n’ayant pas un lien juridique avec la chose. Avant cet arrêt du 1941, la doctrine et la jurisprudence étaient divisés entre une conception juridique, défendue par Sailleles et Josserand, et une conception matérielle, défendue par Ripert et René Capitant. Aujourd’hui, la Cour de Cassation a pris nombreuses arrêts qui semblent défavorables pour les propriétaires de la chose dangereuse, en faisant un pas en arrière par rapport

Coupeau 10-Pot-Bouille (1882). Les vices d'un immeuble bourgeois parisien. Le séducteur Octave Mouret, 22 ans, vient de Marseille pour faire fortune dans le commerce. Elève 1 : Hugo. G Elève 2 : Hugo. A Personnage 1 : Octave Personnage 2 : Berthe Josserand 11-Au Bonheur des dames (1883). Octave Mouret dirige maintenant le grand magasin d'articles textiles Au Bonheur des dames ; son affaire étouffe tout le petit commerce du quartier. Denise cherche à travailler dans ce secteur. Elève 1 : Renaud

Charria. Même si dans les pays laïque, il y a une distinction claire entre la religion et l'État, beaucoup de règles juridiques sont inspirées pas la religion. Les Juristes mettent aussi l'accent sur l'influence de la morale sur le droit (RIPERT, JOSSERAND) même si d'autres comme KELSEN les séparent en invoquant que le domaine de la morale est plus large que celui du droit, que la règle morale prend pour exemple l'homme parfait alors que la règle de droit prend pour exemple l'homme moyen et enfin que

en profiter. Mais c’est souvent la même chose. Peu importe que les gens soient fautif ou pas. Cette idée peut se placer dans 1384 al 1 où il n’y a pas marqué « faute ». Interprétation créatrice. Théorie qui a eu beaucoup de succès doctrinal : JOSSERAND, RIPERT, HAURIOU, DUGUIT : permettait de s’adapter au circonstance économique moderne. Quelle source pour le risque ? Les sources matérielles : évolution technique, opinion publique. La formel : on pourrait dire le législateur puisqu’il y a