Josserand

lumière à son voisin. La jurisprudence prenait donc déjà en compte un élément psychologique pour assurer l'indemnisation et la remise en état des lieux au profit du voisin victime. Toutefois, il existait des divergences doctrinales nombreuses : Josserand : pour lui, l'abus du droit est concevable car il consiste en un détournement des droits subjectifs de leurs fonctions, à un exercice antisocial du droit, il fait dc référence à la destination normale du droit Pour Planiol, s'il y a abus c'est qu'il

fréquente personne Au troisième, Campardon (architecte de l’Évêché) avec sa femme et sa fille ; Mme Juzeur, « une petite femme bien malheureuse » (I.10) et un monsieur qui ne vient qu’une fois par semaine, la nuit, pour travailler. Au quatrième, les Josserand: avec leurs deux filles; un petit ménage d’employés : les Pichon et la chambre d’Octave. En haut, avant le grenier : les bonnes et une chambre louée à un ouvrier. l’apparence: la maison est présentée par Campardon à Octave et ce que ressent ce

de lui donner des soins, non pas quelconques (…) mais consciencieux, attentifs, et réserve faite de circonstances exceptionnelles, conformes aux données acquises de la science ". (Civ., 20 mai 1936, Mercier, D.P. 1936-1-88, concl. Matter, rapp. Josserand et note E. P., S. 1937-1-321, note Breton, Gaz. Pal. 1936-2-41). Deux enseignements peuvent être tirés de cet arrêt : - L'existence d'un contrat entre le patient et le médecin. Ce contrat est synallagmatique car met à la charge du médecin une obligation

d’entretien de la chose).  B. Le risque, objectivation de la responsabilité civile Constatant l’insuffisance du fondement de la faute, une théorie objective de la responsabilité a été proposée à la fin du XXe siècle, par Saleilles et Josserand. C’est une théorie qui fait reposer la responsabilité civile sur le risque. Il y a deux types de risques : D'une part sur le risque créé : on a fait valoir que chacun doit assumer la responsabilité du dommage dont il a créé le risque. Toute activité

virtuelle a° Le principe de la faute virtuelle Le principe de la faute virtuelle consiste à constater un dommage pour en déduite la maladresse fautive de celui qui l'a causé. La faute virtuelle fut d'abord théorisé par Monsieur Josserand. Elle est ainsi surnommée car il n'est pas d'intérêt à l'appliquer lorsqu'une faute est constaté : la faute est virtuelle car elle n'a pas d'existence concrète. Elle est une invention de la Cour de Cassation pour justifier l'idée de réparation du

cheminée.  L’arrêt de 1915 est donc la consécration par la Cour de cassation de ce principe, largement débattu par la doctrine. Noter que, bien que d’application générale, la théorie de l’abus de droit est née en droit des biens.  Doctrine : citer Josserand (1905) et la théorie que l’abus de droit constitue un déplacement des droits subjectifs de leurs fonctions. Citer Planiol, pour qui l’expression « usage abusif de droits » est une logomachie : « s’il y a abus, c’est qu’il n’y a pas droit » ou encore

des règles contre les abus de droits. Concernant ces abus, deux doctrines se distinguaient. Ripert retenait une observation subjective dans lequel l’intention de nuire à autrui était considérée comme un abus a l’égard de son droit de propriété. Josserand considérait, quant à lui, que l’abus de droit était préjudiciable lorsque le propriétaire agissait sans véritable intérêt légitime, à des fins détournées. Avant l’élaboration du projet de loi, le droit positif n’avait jamais consacré l’abus de droit

concerne, par exemple, les victimes de l’amiante, ces derniers seront automatiquement indemnisé par un fond d’indemnisation étatique sans avoir a engager une quelconque responsabilité. C’est dans ce contexte d’incertitude grandissant que, Saleille et Josserand ont développé la théorie du risque dont l’objectif était de fonder l responsabilité sur le risque pour permettre une plus large indemnisation des victimes dans les cas ou il n’y avait pas de faute ou une faute difficilement prouvable. On a alors

droit (B). A – UN DROIT INFLUANT SUR LA MORALE Le droit et la morale relèvent de deux ordres différents, que sont l’ordre externe et interne respectivement. Pour le droit, la morale relève de la philosophie, de la conscience intérieure. JOSSERAND et RIPERT, considéraient qu’il existait un lien entre droit et morale, et que ce dernier est nécessaire. Il faut comprendre, tout d’abord, que les lois ne peuvent être élaborées en ignorant la morale, c‘est ce que nous dit G. RIPERT, dans La règle

sont alors privées de toutes indemnisations. D'où la nécessité de penser la responsabilité civile autrement que sur le seul fondement de la faute. II) Les fondements renouvelés A) Le risque et la garantie Deux auteurs : Saleilles et Josserand. Ils proposent d'engager la responsabilité dans un accident sur le fondement de deux types de risques. La théorie du risque créé c'est quand une personne agit, ça ne doit pas être aux risques et périls d'autrui. Toute activités dommageable même non