Josserand

qu’on l’a vu apparaitre, c’est dans une affaire « Doer » de 1855 : qq construit une cheminé sur sa maison pour ennuyé son voisin (aucune utilité). La cour de Colmar considèrera qu’il y abus du droit de propriété. On n’a pas encore la théorie de Josserand (né en 1868) qui va parler de la fonction sociale de droit. En revanche la théorie de la fonction sociale du droit sera utilisé pour la 2e affaire en 1913, il s’agit de l’affaire « Clément Baillard » ou quelqu’un qui sur son terrain met d’immenses

statut de juge. Section 4. La doctrine. §1 Expression de la doctrine La doctrine est en majeure partie universitaire. Les premiers auteurs en droit se nommaient arrêtistes. Le plus grand des arrêtistes se nommait Labbé. Ou encore Gény, Saleille, Josserand, René, puis Henri Capitant, Baudery-Lacantinerie, Salatier, Auriero, les frères Mazeaud, Raynaud, Ripert, Carbonnier. En droit romain, les fameux juristes consultes représentaient la doctrine. La doctrine, dans l’ancien droit, était source considérable

certain nombre de critères sans jamais… Auteur : Planiol : critique théorie de labus de droit : ca serait contradictoire de parler d’abus de droit, seul le législateur peut poser des limites externes, pour lui le droit cesse là où l’abus commence. Josserand défend l’abus de droit : pour lui il faudrait apprécier les dts subj en fonction de leur finalité social. C-a-d que finalement pour lui les dts ne doivent pas être prit individuellement mais on devrait apprécier le droit en fonction du but social

risque n’était pas nécessairement lié à l’action directe de l’homme ( réalisation d’une faute humaine ) . Il on comprit que des dommages allait survenir sans que l’on puisse à partir des articles trouvé un fautif. Ces auteur son Labé , Saleilles et Josserand . Ces juristes , s’accapare une littérature sur la théorie du risque et cherche à trouver dans le code civil , le moyen de la faire appliquer. Cette théorie du risque est faite de plusieurs ramification. Par exemple , la théorie du risque activité

généralisé qui a conduit au développement de responsabilité dans faute et surtout le risque B) responsabilité fondée sur le risque Fin 19eme apparaît en France la responsabilité fondé sur la théorie du risque qu’a été mis en avant par Soleilles et Josserand. Responsabilité objectif c’est à dire sans considération du fait de la personne a qui incombe la charge de… Lorsqu’un activité crée un danger spécial pour autrui celui qui est a l’origine de se risque est tenu par ce seul fait et donc indépendamment

produire effet à l'acte. Le souci de l'exécution du contrat; Article 1162 du CC. En cas de doute, le juge doit interpréter le contrat en faveur du débiteur donc contre le créancier. B. le forçage du contrat. Cette expression vient de Louis Josserand. L'idée c'est que, sous couvert d'interprétation, les juges ont découvert dans certains contrats des obligations auxquelles les parties n'avaient pas pensé. 1. Des illustrations. a. l'obligation de sécurité. D'abord dans les contrats

par la jurisprudence, l’intention de nuire. Parfois, la responsabilité de celui qui a exercé son Droit est retenue alors que l’intention de nuire n’est pas prouvée. Cela concerne l’exercice en méconnaissance de ses devoirs sociaux. Le professeur Josserand appel cela « l’exercice antisociale ». Exemple : la personne avait le choix entre plusieurs façons d’agir et elle a opté sans que cela ne lui apporte d’avantages appréciables pour la façon causant préjudice à autrui. La théorie de l’abus de Droit

solution qu’il consacre. B. Quelle influence a-t-elle Elle peut guider la jurisprudence, elle est pour le juge l’occasion de confronter ses idées avec celle d’un autre juriste. Certaine jurisprudence sont nées de travaux d’auteurs : Saleilles et Josserand -> auteurs qui ont exercé une influence majeur sur la formation de la jurisprudence relative a la responsabilité du fait des choses art. 1384 al.1. Elle peut avoir une influence sur le législateur. Les auteurs ne se limitent pas à commenter loi

le contrat. C’est au juge qu’il revient de dire ce qu’est la loi, l’usage l’équité. Ces obligations ne préexistent pas à l’interprétation du juge. C’est le juge qui va les découvrir, les créer, et les imposer aux parties. « Forçage du contrat » Josserand. A. La découverte de l’obligation de sécurité. La jurisprudence s’est appuyée sur l’article 1135 et a découvert dans de nombreux contrat, une obligation de sécurité en vertu duquel le débiteur ne devait pas causer de dommage corporel à son cocontractant

parfois mise en avant par les cabinets de conseil en système d’information est souvent porteuse de déconvenues parce qu’elle se résume trop souvent à la mise en place d’une base de donnée et d’outils de communication sophistiqués. »[H. Isaac et E. Josserand, 2002, p. 2]. 135 La perception, qui est une activité du cerveau, est une opération de classement : celui qui perçoit ou qui reconnaît classe dans des catégories existantes ou crée de nouvelles catégories pour ranger l’objet perçu [I. Rosenfield