Introduction Au Droit Bancaire

INTRODUCTION GENERALE Intermédiaire obligé entre la population en excédent de financement et celle en besoin de financement, le banquier collecte l’épargne et distribue le crédit. Par banque, il convient d’entendre les entreprises qui font profession habituelle de recevoir des fonds dont il ne peut être disposé par cheque ou par virement et qu’elles emploient pour leur propre compte ou pour le compte d’autrui en opération de crédit ou de placement. Sans banquier, il n’y a pas d’échange de richesse

 MASTER 2 DROIT DES AFFAIRES Semestre 3 Année Universitaire : 2014-2015 Matière : DROIT BANCAIRE ET INGENIERIE FINANCIERE Professeur : Monsieur BENSEGHIR FICHE RELATIVE AUX MARCHES DE CAPITAUX DE BERRADA AZZEDINE Travaillé par : BAMBA Myriam INTRODUCTION : Les réformes qu’a connues le Maroc sur le plan économique, financier et bancaire, ont pour base l’influence de l’environnement international. -L’abandon en 1971 de l’étalon d’or et du système des changes à parités fixes. -La dérèglementation

UFR Droit et Science Politique Année universitaire 2011-2012 UP A DROIT COMMERCIAL II : INTRODUCTION AU DROIT DU FINANCEMENT DES ENTREPRISES – Licence 3ème année – Semestre 5 Cours de Madame Aurélie BALLOT-LENA S’agissant d’un cours d’introduction, son objet n’est pas de mener une étude exhaustive de toutes les techniques de financement offertes aux entreprises, mais de donner un premier aperçu des diversités de ces techniques, par la présentation de quelques mécanismes particulièrement représentatifs

Introduction Les banques sont des entreprises qui font le commerce de l'argent, aussi sont des institutions financières qui réalisent des opérations de banque telles que définies par la loi et qui sont soumises aux dispositions législatives et règlementaires correspondantes. Les banques et établissements financiers assurent une mission essentielle dans la vie économique, en rapport avec leur pouvoir de création monétaire, leur rôle primordial dans la mobilisation de l'épargne ainsi que dans

Casablanca (BVC)  Introduction Définition Historique La structure du marché Les intervenants de la bourse des valeurs de Casablanca La société de bourse de Casablanca Les sociétés de bourse : Les sociétés de bourses agréées Les organismes de placement collectifs en valeurs mobilières : Rôle économique des OPCVM Forme de l’OPCVM Les types d’OPCVM Conclusion II. Analyse financière Introduction Les principaux indicateurs bilantiels pour une société bancaire Etude de cas de la

SOMMAIRE -Introduction p2 I-Présentation de l'Entreprise: A. Fiche descriptive de l'Entreprise p3 B. La clientèle p3 C. Les prestataires p3 D. Organigramme p4 II-Les travaux effectués 1) Classement des factures p5 2) Enregistrement comptable p5 3) Comptabilisation du dossier client p5 4) Enregistrement des déclarations de TVA p5 5) Le rapprochement bancaire

SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE 1 PREMIERE PARTIE : UN FONDEMENT DEROGATOIRE AU DROIT COMMUN DE LA RESPONSABILITE CIVILE 9 CHAPITRE 1 : LES OBLIGATIONS DU BANQUIER A L'EGARD DU CLIENT . 11 Section1. L'appréciation de l'opportunité du crédit 11 Section 2 : La surveillance des fonds prêtés 22 CHAPITRE 2 : LES OBLIGATIONS DU BANQUIER A L'EGARD DES TIERS. 28 Section 1 : Les conditions objectives du soutien abusif 29 Section 2 : Les conditions subjectives du soutien abusif: La connaissance

Question n° 4 En quoi les activités bancaires et financières sont-elles concernées par les droit pénal ? Introduction La relation entre le banquier et le client est fragile, c'est pourquoi le Code Monétaire et Financier ainsi que le Code Pénal ont prévu des règles garantissant la sécurité de leurs engagements. Ainsi, il est difficile d'établir une liste exhaustive des différents délits pour lesquels la responsabilité pénale de la banque peut être engagée ; cependant à travers cette étude

s’inscrit notre travail    " Système de reporting sur membres du groupe admin local de PCS de la B.Q S.P.I ". Résumé : Sommaire : Chapitre 1 : présentation B.Q.S.P.I……………………………………. 1. Introduction ………………………………………………………….. 2. Présentation de Bank Al MaghrIb :………………………………… 2.1. Rappel historique…………………………………… 2.2. Statut juridique :………………………………………

Commerce Management. Année scolaire 2013/2014. 2014 HAMZA ID MOUSSA Banque Populaire du Centre sud 13/10/2014 Plan REMERCIEMENT INTRODUCTION AXE 1 : Aperçu sur le secteur bancaire marocain AXE 2 : 2- Présentation de l’organisation de la banque populaire marocaine AXE 3 : 3- Déroulement du stage au sein de l’agence BPCS 0182