Introduction Au Droit Bancaire

LA VENTE EN L’ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT (VEFA) LA VENTE EN L’ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT (VEFA) Introduction Première partie : l’encadrement juridique de la VEFA Chapitre 1 : le régime juridique de la VEFA Section 1 : le contrat préliminaire Section 2 : le contrat définitif Chapitre 2 : les garanties de la VEFA Section 1 : les obligations du vendeur Section 2 : les droits et obligations de l’acheteur Deuxième partie : lecture critique de la loi 44-00 Chapitre1

procuré les bonnes conditions pour travailler en toute sérénité. Sommaire Introduction  1ère partie : Généralités  INTRODUCTION 1-Définition de la trésorerie centralisée des groupes(cash pooling) Méthode de gestion centralisée sur un point unique, de l’ensemble des comptes bancaires des sociétés d’un groupe. Son but est d’optimiser les besoins et les excédents de trésorerie ; il peut être domestique ou international

Année universitaire 2014/2015 PLAN I. INTRODUCTION II. DEFINITION DU CREDIT-BAIL III. HISTORIQUE DU CREDIT-BAIL IV. MECANISMES DU CREDIT BAIL V. CLASSIFICATION SELON LA NATURE DU BIEN VI. CLASSIFICATION SELON LA RESPONSABILITÉ VII. CLASSIFICATION SELON LES PERSONNES ENGAGÉES VIII.AVANTAGES DU CREDIT-BAIL IX. INCONVENIENTS DU CREDIT-BAIL X. LOI BANCAIRE REGISSANT LE CREDIT-BAIL XI. REGLES PRUDENTIELLES XII. CONCLUSION Année universitaire 2014/2015 INTRODUCTION  Pour acquérir les biens d’équipements

crédit et organismes assimilés Sommaire Synthèse..................................................................................................................................................................................................7 Introduction....................................................................................................................................................................................... 13 1 • Le secteur des établissements de crédit et organismes

Baccalauréat Professionnel Métier de la Comptabilité THÈME : Rapprochement Bancaire Nirlo Maude Session 2013-2014 INTRODUCTION Dans le cadre de ma formation en Baccalauréat Professionnel Comptabilité 3 ans au Lycée Professionnel Julien de Rontaunay, j'ai effectué un stage

* Introduction : * PARTIE I : NOUVEAUX PRODUITS ISLAMIQUES  « CONCEPTS ET PRINCIPES GENERAUX » * CHAPITRE I : contenu des nouveaux produits alternatifs * SECTION I: produits propre à la théorie économique islamique * SECTION II: Caractéristiques des nouveaux produits bancaires islamiques par rapport aux autres produits bancaires traditionnels: * CHAPITRE II: l'apport socio-économique des produits bancaires alternatif au Maroc * SECTION I : Conserver

Économie La Bourse de Casa joue-t-elle réellement son rôle d'instrument de financement de l'économie ? Sa part ne dépasserait pas 2% dans le financement des entreprises. Les introductions par cession d'actions plus importantes que par augmentation de capital. Les entreprises préfèrent encore recourir aux prêts bancaires. L'obligation de la transparence rend les entreprises réticentes à solliciter le marché des actions. Avec l’avènement de la crise financière internationale et les conséquences

Sommaire Introduction...................................................................................... 13 Chapitre 1 : Opérations de trésorerie et groupes de sociétés définitions générales......................................................................... 17 Section 1 : les opérations de trésorerie .......................................... 17 A Définitions des opérations de trésorerie................................ 18 B La notion d’opération de crédit.............................

Introduction générale : On ne peut concevoir l’entreprise comme une entité isolée du milieu dans lequel elle agit. Elle doit surveiller en permanence son environnement, car d’une part, elle s’intègre dans cet environnement, et d’autre part, elle agit dessus ; il s’agit donc d’une interaction inéluctable. Le rôle de l’environnement est donc déterminant dans l’activité de l’entreprise et ceci dans la mesure où il en conditionne la stratégie, et donc le développement et parfois même la survie.

SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE 1 SECTEUR BANCAIRE TUNISIEN 3 Historique 3 Réglementation bancaire 4 1. Sources Spécifiques 4 1.1. Lois sur les établissements de crédit 4 Loi 2001-65 5 Loi du 2 Mai 2006 5 1.2. Réglementation de la Banque Centrale de Tunisie (BCT) 6 a.Circulaires prises en interprétation de la loi 6 Circulaires interprétatives 6 1.3. Lois spéciales 6 a.Loi du 15 juillet 1999 6 Loi du 11 mai 2000 6 2. Sources de droit commun 7 2.1. Code des Obligations