Introduction Au Droit Bancaire

Les paradis fiscaux ANNEE UNIVERSITAIRE : 2009/2010 Sommaire Introduction I. Historique II. Définitions et caractéristiques des paradis fiscaux III. Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) IV. Acteurs et localisation des paradis fiscaux V. Mécanismes de lutte contre les paradis fiscaux Conclusion Introduction L’expression « paradis fiscal » évoque une île enchanteresse, avec du soleil et des palmiers, située au bout

Etude à caractère professionnel  Sarl ………… Session 2011-2012 SOMMAIRE Pages Introduction …………………………………………………............................. 1 Présentation de l’entreprise…………………………………………………..... 2 L’organigramme de la société…………………………………………………. 3 Description d’un thème comptable : la paie………………………………….. 4.5.6.7 Analyse ………………………………………………....................................... 8 Conclusion …………………………………………………..

Paiement électronique en Tunisie Un travail elaboré par Ghrairi Ahmed et Ahres Med Amine Plan I/ Etude théorique du paiement électronique en Tunisie 1-Introduction  2-Comment fonctionne le paiement électronique en Tunisie ? a) La Société Monétique Tunisie b) Les moyens mis en œuvre 3-Quels sont les différents acteurs ? 4- Quels sont les différents instruments de paiement ? a) Carte CIB  b) Carte MasterCard c) Carte Visa  d) American

Sommaire 1) Introduction 2) Recherches entreprise 3) Résultats obtenu sur ce métier 4) Bilan du travail effectué 5) Conclusion 6) Bibliographie 1) Introduction « Une banque est une entreprise qui fait le commerce de l'argent : elle reçoit des capitaux placés sur des comptes (d'épargne ou non), échange de la monnaie

-CASABLANCA- Master droit des affaires Droit bancaire et ingénierie financière Les groupes financiers Préparé par : J.J 2008/2009 Plan Introduction I – la constitution des groupes financiers A – les procédés de constitution des groupes financiers B – le contrôle des groupes financiers II – les relations intragroupe et les risques du groupe. A – les conventions de trésorerie. B – les risques des relations intragroupes Conclusion Introduction Le groupe financier

REMERCIEMENTS ......................................................................................................................... 3 INTRODUCTION GENERALE ................................................................................................. 5 CHAPITRE I : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE ............................................................ 7 INTRODUCTION ....................................................................................................................... 8 SECTION

 Table des matières Introduction 1- Le cash pooling a. Définition i. Le cash pooling phisique ii. Le cash pooling notionnel b. Les avantages du cash poling c. Les inconvénients du cash pooling d. Les modalités de mise en œuvre du Cash Pooling i. Les conditions administratives ii. Les contraintes techniques 2- Le netting a. Définition i. Le netting bilatéral ii. La compensation multilatérale b. Les Avantages du netting c. Les Inconvénients du netting Conclusion

directive érige le principe de reconnaissance et d’acceptation mutuelle des résultats des mesures d’identification des clients : elle autorise la présentation de clients dont les mesures d'identification ont été réalisées par des établissements bancaires ou financiers situés dans l’union européenne. La responsabilité finale repose alors sur l'établissement auquel le client est présenté, c’est-à-dire celui qui a recourt à des confrères. II- Un changement complexe pour les banques Les banques

et salut sur lui. SOMMAIRE Introduction générale……………………………………………............. 2 Partie I : Présentation de la finance islamique……………………………. 8 Chapitre I : Historique, évolution, sources et principes de la finance islamique………………………………………………………………………. 12 Section I : Historique et évolution de la finance islamique…………. 13 Section II : Les principes de la finance islamique……………………. 27 Chapitre II : Les contrats de la finance islamique et l’activité bancaire conforme à la Sharia………………………………………………………

Les principaux textes régissant le secteur bancaire français Plusieurs lois fondamentales ont déterminé l'organisation et l'évolution du système bancaire et financier français. Réglementation La loi du 24 janvier 1984, dite " loi bancaire ", crée un cadre juridique commun à l'ensemble des établissements de crédit et définit des principes visant à garantir la stabilité du système bancaire. Elle détermine notamment les conditions d'accès à la profession et les différentes catégories d'établissements