Introduction Au Droit Bancaire

DROIT BANCAIRE OBJECTIFS : - Comprendre l’organisation générale de la profession bancaire et sa réglementation - Maîtriser les obligations et les responsabilités du banquier, en tant que mandataire chargé du paiement et des encaissements, et en tant que dépositaire. - Comprendre le contenu de la convention d’ouverture du crédit bancaire et les garanties liées au crédit bancaire. Introduction : Définition et origine du droit bancaire CHAPITRE 1 : Cadre juridique et réglementation de la profession

Monétique - Introduction à la monétique (2).doc Introduction à la monétique Page 1 sur 26 Assistance Technique Informatique Rédacteur : Ghislaine GAGNEUR et Farid TLILI © Copyright 2012 - tous droits réservés à UTiGROUP. Monétique - Introduction à la monétique (2).doc Sommaire I. Définition de la monétique et de ses acteurs _____________________________________ 4 Acteurs : __________________________________________________________________________ Emetteur : Banque du client.__________________________________________________________

Le secret bancaire en matière fiscale | | Université - Thèses et mémoires |  Introduction L’activité bancaire a pris une part considérable dans notre économie et notre société. Dès la veille de l’indépendance, elle n’a cessé de se développer. Cette activité s’intensifie et se diversifie ; les nouveaux marchés, les échanges internationaux ne cesseront d’augmenter. Ce développement de l’activité bancaire dépasse le cadre de nos frontières.Le développement à caractère interne et international

Université de Paris I – Panthéon Sorbonne Master I Droit bancaire et instruments de paiement et de crédit. Plan du cours de Mme Schödermeier *************************************************************************** Introduction Première partie : les instruments de paiement et de crédit Introduction Ch.1 – Le chèque Section I- L’émission du chèque §1-La délivrance du chéquier : A/ le droit pour la banque de refuser de délivrer des chéquiers B/Les obligations de la banque lors de la délivrance

— Rémy Bucheler #02 INTRODUCTION À LA COMPTABILITÉ BILAN, COMPTE DE RÉSULTAT, JOURNAL THÉORIE ET EXERCICES LES CAHIERS FORMATION Cette collection aborde des matières complexes en adoptant un style direct et facile à comprendre. Chaque titre contient de nombreux exemples et exercices, permettant de vérifier les notions acquises et de les mettre en pratique. Destinés à un large public, ces cahiers peuvent servir d’initiation pour l’autodidacte, de support de cours ou d’outil de révision

Droit Bancaire Table des Matières Droit Bancaire 1 Introduction générale 9 Introduction 9 Droit du commerce de l’argent 9 Le droit économique 10 Historique 11 Avant la révolution  11 Après la Révolution 12 Traits actuels 13 Consumérisation 13 Désintermédiation 13 Inflation législative 13 Européanisation 14 Internationalisation 15 Sources du droit bancaire  16 La loi 16 Jurisprudence 16 Sources professionnelles 17 Deuxième partie : 18 la

les activités bancaires et financières sont-elles concernées par le droit pénal ? PLAN Introduction I-/ Principe du droit pénal II-/ Les activités soumises au droit pénal Conclusion Introduction Tous les secteurs d’activités sont contrôlés mais peu le sont autant que le secteur bancaire et financier et cela du fait qu’elle participe au financement de l’économie et doit dont inspirer confiance de la part du public. C’est ainsi que depuis quelques années le droit pénal a fait son

NDIAYE VENDREDI SAMEDI INTRODUCTION A L’ETUDE DU DROIT (Cours) M. NDOUR 8H30-10H00 MATHEMATIQUES I (TD GR2) M. NDIAYE ANGLAIS (GR1) M. Demba SEYDI 08H30-10H00 INFORMATIQUE (GR3) M. LAMBERT 8H00-9H30 INFORMATIQUE (GR2) M. DIATTA 8H30-10H00 MACRO-ECONOMIQUE I (TD GR2 DE 61 A LA FIN ) 08H30-10H00 INTRODUCTION A L’ETUDE DU DROIT (TD GR2) M. NDOUR INTRODUCTION A L’ETUDE DU DROIT (TD GR2) M. NDOUR M.THIARE INTRODUCTON ET L’ETUDE DU DROIT (TD GR1) 10H30-12H00 MATHEMATIQUES

Introduction Dans de nombreux films ou romans actuels, les acteurs principaux possèdent très souvent un Compte numéroté dans un établissement bancaire. Il est même fréquent que la provenance des fonds placés sous nos cieux soit d’une origine plus que douteuse. Actuellement, le secret bancaire subit de vives critiques et attaques de la part de différents Pays qui veulent le voir disparaître en arguant qu’il permet aux établissements bancaires d’accepter de l’argent sale (autrement dit de blanchir

PLAN INTRODUCTION I-LA PRESENTATION DE LA ZONE UEMOA II-SYSTEME BANCAIRE DE L’UEMOA A°) L’ORGANISATION DE L’ACTIVITE BANCAIRE DANS L’UEMOA B°) LE FONCTIONNEMENT DE L’UEMOA a- LES AUTORITES MONETAIRES b- LES BANQUES PRIMAIRES ET ETABLISSEMENT FINANCIERS CONCLUSION INTRODUCTION La supervision et la surveillance du système bancaire est assurer par plusieurs autorité de tutelles intervenant afin de régulé cette activité sensible