Introduction Au Droit Bancaire

Droit bancaire Source du droit bancaire La reglementation bancaire est specilalisé elle comporte un aspect corporatif a travers des organismes divers. La necessité de protéger le client a conduit le legislateur a developper un regime protecteur de leur interet. Cela est visible au plan europeen a coté de dispositif plus classique pour facilité les echanges intra communautaire. Introduction avec le traité de maastrich d une banque centrale europeenne. Pour le droit interne dorenavant la legislation

LE METIER DE BANQUIER Sommaire 1) Introduction  2) Recherches entreprise  3) Résultats obtenu sur ce métier  4) Bilan du travail effectué  5) Conclusion  6) Bibliographie  1) Introduction « Une banque est une entreprise qui fait le commerce de l'argent : elle reçoit des capitaux placés sur des comptes (d'épargne ou non), échange de la monnaie, prête de l'argent à des taux et moyennant des commissions variables, exécute pour le compte de tiers toutes opérations de ce genre et se charge

intervenants. Modernisation du marché monétaire ét i     En 1988 introduction de la technique des q adjudications Modifications des modalités de refinancement des banques par l institut d émission  En 1988 : suppression des plafonds de réescompte des créances à CT  En 1995 : suppression des plafonds de réescompte des crédits privilégiés Rénovation des modalités d intervention de BKAM. En 1995 introduction d un deuxième compartiment sur les titres de créance négociables. BANK AL

International Law Firm Contentieux bancaire et financier 2011 Le contentieux bancaire et financier recouvre la gestion de tout conflit relatif à la validité et à l'exécution des opérations bancaires et financières, ainsi qu'à la responsabilité civile, pénale et disciplinaire des entreprises du secteur de la banque et de la finance et de leurs dirigeants. C'est un contentieux : technique : il impose une parfaite maîtrise d'un corpus de normes nombreuses et complexes et des connaissances comptables

Introduction: L’accord Bâle I n'était qu'une première étape pour plusieurs raisons : - non prise en comptes des risques "hors bilan". - insuffisance de finesse d'analyse de la complexité. - insuffisance de la différentiation des risques liés aux crédits. Le Comité de Bâle a proposé un ensemble de recommandations qui permettent de mesurer le risque de crédit d’une façon plus pertinente, en prenant en compte la qualité de l'emprunteur, y compris par l'intermédiaire d'un système de notation

gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Aussi, je remercie toutes les personnes qui m'ont formés et accompagnés tout au long de cette expérience professionnelle avec beaucoup de patience et de pédagogie. Table de matières : Introduction........................................................................................................4 Chapitre 1 : Présentation de la Banque Populaire I. Historique du Groupe Populaire du Maroc.........................................

principaux objectifs de la réglementation bancaire[1], dans la mesure où les dispositions législatives destinées à renforcer les structures des établissements de crédits, leur équilibre financier, à assurer aussi le contrôle permanent des autorités monétaires sur les établissements de crédits, bien qu’elles ne visent pas directement les déposants et les emprunteurs, ces derniers sont plus ou moins protégés, à cela s’ajoute une protection directe instaurée par loi bancaire, en précisant des mesures spécifiques

crédits et les entreprises d’investissement prennent-ils très au sérieux les inspections ou les enquêtes des commissions de tutelle ? Introduction Tous les secteurs économiques sont encadrés et surveillés pour diverses raisons mais peu le sont autant que les établissements de crédits et les entreprises d’investissement. Les pouvoirs des autorités de tutelles bancaires se sont largement développés avec la récente crise financière afin de mieux contrôler les secteurs et leurs flux et de prévenir de tout

parallèle 2: «concilier facilitation du commerce et conformité avec les normes de gouvernance financière » REFORME DU SECTEUR FINANCIER AU MAROC Brahim Chouqui 1 Plan Introduction I- Différents axes de la réforme II- Bilan de la réforme III- Défis du secteur financier au Maroc et dans la région 2 Introduction Secteur financier marocain à la veille de la réforme Système financier segmenté: plusieurs OFS finançant les activités de secteurs économique stratégiques (logement, agriculture

[pic]Posté le: Ven 2 Nov - 21:46    Sujet du message: Le Virement Bancaire |[pic] | | |[pic] | |Publicité | |Supprimer les publicités ? |