Introduction Au Droit Bancaire

2012-2013 Préparé par : Mr Boussetta Mohammed Amine Sous la direction de : Mr Abdelmalek Fahmi Sujet Découverte des opérations bancaires Etude des propositions de crédit Organisme d’accueil : Centre d’affaires BMCI EMILE ZOLA RAPPORT DE STAGE DE DECOUVERTE DU MILIEU PROFESSIONNEL Institut National de Statistique et d’Economie Appliquée Remerciements : Je remercie de tout mon cœur tous les gens qui ont apporté leur soutien moral, pédagogique et matériel à ma

PLACE DES DISPOSITIONS JURIDIQUES DANS L’ESPACE UEMOA PLAN INTRODUCTION I. LES INCIDENTS DE PAIEMENT 1- NOTION D’INCIDENT DE PAIEMENT 2- LA CENTRALISATION DES INCIDENTS DE PAIEMENT 3- LES PRINCIPALES INNOVATIONS II. LES DISPOSITIONS JURIDIQUES 1- LE POUVOIR DE LA POLICE BANCAIRE 2- LE TRAITEMENT DE L’INCIDENT DE PAIEMENT 3- LES SANCTIONS CIVILES DU POUVOIR DE LA POLICE BANCAIRE CONCLUSION INTRODUCTION Le développement économique des pays d’une zone repose

Plan INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : L’ORGANISATION DU SYSTEME DES CARTES BANCAIRES I- Les diverses formes de cartes 1- Les cartes de garanties de chèque 2- Les cartes de débit : a- Les cartes de retrait b- Les cartes de paiement 3- Les cartes de crédit II- Les aspects légaux et conventionnels du système des cartes A- Les acteurs du système des cartes 1- L’établissement ou l’organisme émetteur 2- Le titulaire ou porteur de carte 3- L’acquéreur 4- Le commerçant B- Les rapports

confiance et une autonomie pendant mon stage. Je remercie également Maître Thierry Massis, Maître Freddy Dressen, Maître Jean-Yves Dupeux, Maître Florence BOURG pour leur disponibilité et leurs conseils, ainsi que tous les membres du secrétariat. Introduction : Présentation du cabinet d’avocats Le stage que j’ai effectué dans le cadre du Master 2 Juriste d’entreprise s’est déroulé au sein du cabinet LUSSAN BROUILLAUD à Paris renommé LUSSAN & ASSOCIES le 1er janvier 2007. I) Historique du cabinet LUSSAN

éthique dans les services financiers Introduction – L'épargne et l'emprunt Définition des termes et principes des services financiers essentiels incluant les épargnants, les emprunteurs, les actions, les obligations, le risque et le rendement, l'assurance et les opérations de change. Les services bancaires Connaître la différence entre la banque de détail et la banque commerciale et explique les fonctions de chaque type de service bancaire et leurs clients – personnes physiques ou

L’ENVIRONNEMENT REGLEMENTAIRE DES ACTIVITES DE BANQUE DE DETAIL Question n° 1 : Quelles sont les conséquences pour les banques de l’application de la troisième Directive sur la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme ? Introduction La 3ème directive destinée à transposer les 40 nouvelles recommandations du GAFI, a été adoptée Elle abroge les précédentes directives pour réécrire l’ensemble de la réglementation sur des bases innovantes. Elle représente une occasion pour les

Principales abréviations 2 Bibliographie 3 Présentation générale du lieu de stage 4 INTRODUCTION 5 Section I : Les conditions de formation du contrat de carte de paiement 9 Sous. Section I : Les conditions relatives aux parties : 9 Sous-section II- Conditions générales est précisions concernant la carte de paiement 14 Section II : Les effets du contrat de carte de paiement bancaire 16 §1- Les obligations des parties 16 §2- La responsabilité des parties 20

les opération de banque -le secteur bancaire, soit à l'un des types d'établissement actif dans ce secteur. Au sens du droit positif français, une banque est l'une des catégories légales d'établissement de crédit (article L. 511-1 du Code monétaire et financier). Ces établissements de crédit obtiennent le monopole de l'octroi des opération de banque (article L.311-1 de ce même Code monétaire et financier). Ils n'ont pas le monopole de la distribution bancaire, qui représente la fonction de commercialisation1

Droit bancaire - Thierry Bonneau Sommaire Introduction 1 commerce de l’argent - au coeur deu droit bancaire 2 droit bancaire, droit des acteurs et activités Droit bancaire a pour objet de régir les activités à titre de profession habituelle par les établissements de crédit 3 intermédiation bancaire - les établissements de crédit recueillent l’épargne afin de la redistribuer sous forme de crédit 4 monopole bancaire - les établissements de crédit jouissent d’un monopole 5 droit bancaire,

SOMMAIRE Pages Introduction 1 Présentation de l’entreprise 2 l’organigramme de la société 3 Description d’un thème comptable : le rapprochement bancaire 4.5.6.7 Analyse 8 Conclusion 9 Remerciement 10 Sommaire des annexes Annexe 1 : Relevé de compte bancaire Annexe 2 : Grands-livres des comptes généraux Annexe 3 : Rapprochement de banque. 1 INTRODUCTION J’ai effectué ma période de stage du 13