Droit Maritime Marocain

Les handicaps qui entravent le développement du tourisme Marocain  Les premières assises nationales du tourisme tenues en janvier 2001 à Marrakech ont constitué le point de départ d'une nouvelle vision. Dans le discours prononcé à l'occasion de la fête du trône, le tourisme est à nouveau évoqué pour rappeler la place qui lui a été donné dans le cadre de la stratégie du développement économique du royaume « Nous nous sommes attachées, en particulier à relever le défi de faire du secteur touristique

Le transport, comme toute activité mettant en relation diverses personnes, donne lieu à des divergences. Dans l’objectif de prévenir ces litiges qui souvent engendrent des dégâts très importants, la mise en place d’une nouvelle discipline du droit de transport s’est avéré nécessaire. L’Ecole Française de l’Enseignement Technique, dans l’esprit de participer à développer ce secteur a entrepris de former des stagiaires en Commerce International pour participer à la mise en œuvre d’une nouvelle

chômeurs effectifs. Faut-il encore préciser que les données communiquées par les sources officielles ne tiennent pas compte de la notion du sous-emploi qui touche un pourcentage important des travailleurs dans les secteurs de l’agriculture, la pêche maritime, le bâtiment, les travaux publics et le tourisme, personnes qui ne travaillent pas d’une façon permanente et stable[réf. nécessaire]. L’économie dite non structurée échappant à la fiscalité empêche des centaines de milliers de travailleurs d’avoir

terrible sécheresse qui engendra la famine quelques années plus tôt, le pays est durement affecté par la peste. La moitié de la population est décimée. _1844 14 août:Défaite de l'armée Marocaine contre la France. Le gouverneur général d’Algérie, Thomas Bugeaud, mène son armée à la victoire contre les troupes marocaines. Ces dernières, menées par le sultan Abd al-Rahman, soutenaient le chef de guerre algérien Abd el-Kader contre le colonialisme. La bataille se déroule près de la frontière algérienne

de la ville de Gibraltar, une étroite péninsule à l'entrée est du détroit, sur la rive européenne. Sa largeur est de 14,4 km dans sa partie la plus étroite entre punta de Oliveros (Espagne) et point Cires (Maroc). Le détroit est la deuxième voie maritime la plus utilisée après la Manche. Il est franchi chaque année par environ 100 000 navires. Sa position a en fait, une très grande importance stratégique depuis la fin du Moyen Âge. En effet, il permet d’approvisionner tous les pays de la méditerranée

La taxe sur les assurances s’applique aux contrats d’assurance passés par les entreprises d’assurance, ainsi que tous actes ayant exclusivement pour objet la formation, la modification ou résiliation amiable desdits contrats, à l’exclusion des droits de timbre, d’enregistrement et de la taxe sur la valeur ajoutée. Elle est établie sur le montant des primes, surprimes ou cotisations. Elle est acquittée par acompte, trimestriellement, par les entreprises d’assurance. Principales exonérations

hasard L'assurance maritime au sein de l'Office D'exploitation des Ports par Zineb ELM'DAGHRI  Hassan II -Mohammedia- -  2006 Dans la categorie: Géographie    Télécharger le fichier original sommaire suivant L'assurance maritime au sein de L'ODEP Effectuer par : Mlle. Zineb EL'MDAGHRI Encadrée par : Mme. Houria MEJNI Année: 2006/2007 ² Sommaire Remerciement Avant propos Plan 5 Introduction 6 Chapitre I: la procédure de placement des assurances maritimes. 10 Sections I :

Etats membres à mettre en œuvre des réponses de migrants réguliers [2], mais recensait déjà au communes ou spécifiques qui n’ont pas réussi à enrayer troisième trimestre 2014, 128 725 séjours irréguliers ce flux et à sécuriser nos voies d’accès maritimes. La sur son territoire [3]. Le nombre de demandeurs d’asile question est posée d’une politique plus efficace. pourrait bondir à 700 000 (+28%). De 276 113 en 2014 [4], le nombre estimé d’entrées irrégulières sur L’IMMIGRATION CLANDESTINE : DE

considèrent l'assurance comme un produit de luxe, réservé aux marocains issus de la classe à revenu élevé, constituait en partie un véritable handicap au développement naturel du secteur. Pour toutes ces raisons, l'assurance, toutes branches confondues, totalement étrangère à la tradition juridique du pays, n'a pu voir le jour qu'après l'avènement du protectorat. Avec le temps, cette pratique a pu tisser une place dans la société marocaine. Les premières sociétés d'assurance étaient des compagnies

certainement affecter le processus de sa croissance, des défis qui une fois relevés, le secteur sortira certainement plus solide et plus apte à mener à bien sa principale mission, qui est celle de permettre à l'économie marocaine à mieux intégrer le nouveau siècle. Le marché marocain des assurances compte 18 compagnies après les différentes opérations de concentration, dont 5 représentent près de 80% de l'encaissement total. En 2001, le taux de pénétration, qui rapporte les primes émises au PIB, était