Droit Maritime Marocain

mais également et surtout, de me rapprocher de la spécialité qui m’attirait le plus au préalable, celle du Marketing avec notamment de la prospection commerciale. Le rôle majeur et déterminant de la logistique dans la compétitivité de l’économie marocaine, l’identification des domaines de la logistique au Maroc qu’il est important d’améliorer, ainsi que le souhait de réussite de la transition du Maroc vers une logistique moderne sont autant d’éléments qui m’ont convaincus afin de me pencher vers un

le rôle de l’assurance dans l’économie marocaine Plan  Introduction -historique sur le secteur d’assurance au Maroc Section I : l’importance et l’utilité de l’assurance a)l’importance de l’assurance b) l’utilité de l’assurance Section II : le rôle des assurances au Maroc a)l’influence de l’assurance sur l’activité économique b) les indicateurs de demande d’assurance c)le rôle

transport international maritime 15H 4 Le transport international aérien 15H 5 Le transport international routier 10H 6 Le transport international ferroviaire 5H 7 8 La responsabilité des transporteurs internationaux et les assurances transport 15H Les incoterms CCI 2010 15H 9 10 CDC AGC Administration des Douanes et des impôts Indirects : Formalités et régimes douaniers 10H Administration des Douanes et des impôts Indirects : Calcul, paiement des droits de douane et infractionsdouanières

mesures program4 La Vie éco – Vendredi 19 janvier 2007 ••SPE/analyse 4-5:••SPE/analyse 4-5 26/10/07 15:20 Page 5 e Transport et logistiqu mées au cours de la période transitoire n’ont pas été mises en place. Si la restructuration du transport maritime s’est faite avec plus de minutie, il n’en demeure pas moins qu’il reste encore du travail à faire et que les divergences entre les pouvoirs publics et les opérateurs sont nombreuses. Il est vrai que l’actuelle réforme n’a été obtenue qu’au prix de

métallique standardisée prévue pour le transport des marchandises. OMC (Organisation Mondiale du Commerce) : association comprenant l’essentiel des Etats du monde qui s’occupe de rédiger et de faire respecter les règles organisant le commerce mondial. Droits de douane : taxe payée à l’entrée d’un produit dans un pays. Triade : les trois régions qui dominent l’économie mondiale (Amérique du Nord, Union Européenne et Japon). Littoralisation : concentration des activités et des hommes sur les littoraux

contrebande, car passant par le détournement de la propriété intellectuelle, la contrefaçon fait fuir les flux d’investissements. En commercialisant des produits contrefaits, les commerçants marocains ne sont pas toujours conscients qu’ils nuisent à la production locale puisque des copies de produits marocains sont fabriqués et destinés aux marchés de l’export. Sans parler du fait que les produits contrefaits ne respectent aucun critère qualitatif ou normatif et qu’ils représentent un grave danger

frontières terrestres et maritimes 3) Lieux d’accomplissement des formalités douanières Les formalités douanières ne peuvent être effectuées que dans les bureaux de douane sauf décision du directeur des douanes pour autoriser le dédouanement à domicile lorsque la fréquence des opérations le justifie Les bureaux de douane ont pour mission de : -Assurer le contrôle des entrées et sorties des personnes et des marchandises du territoire assujetti ; -Percevoir les droits et taxes ; Le champ d’action

Contrat de transport Contrat de commission  Le Transport Maritime : Plus de 6 milliards de tonnes empruntent ainsi la mer (année 2005) assurant près 3/4 du trafic mondial.  Législation & organisation : Le TM est régie par un cadre législatif international:  la convention de Bruxelles ( Règles de la Haye) de 1924.  les règles de Hambourg élaborées sous l’égide de l’ONU en 1978 et entrées en vigueur en 1992.  les conférences maritimes • La grande majorité des armateurs desservant une même ligne

sera payé pour un service rendu par l’armateur le code de commerce maritime marocain de 1919, consacre le livre troisième à ce contrat (titre I et II, articles 206 à 291). 1-Historique • la charte partie ne faisait pas très nettement la distinction entre transport maritime et affrètement et ce sont les tribunaux américains qui peu à peu en utilisant des techniques diverses, imposeront que l’on distingue entre le transport maritime qui concerne un colis individualisé ou un groupe de colis que le

Plan : Introduction : dans ce point je propose qu’il faut parler de tissu économique marocain a savoir la composition des E/ses, les secteurs de l’economie marocaine et les PME I- Présentation du CGEM Créée en 1947, la Confédération des Entreprises du Maroc est une association privée regroupant les entrepreneurs du Maroc. La CGEM représente des entreprises de toutes tailles et de tous secteurs (industrie, commerce et services) sur l'ensemble du territoire, 95% de ses adhérents sont des petites