Documents De Transport Maritime

Section 1 : Définition et généralité sur le C.l 1- Présentation du Commerce International: Commerce, activité consistant à fabriquer, transporter et vendre des biens ou des services à un lieu d’un autre dans le but de les échanger. Selon l’économiste britannique Adam SMITH[1], fondateur de l’économie politique, l’objet des «sociétés civiles» consiste en la réalisation de leurs intérêts matériels. L’échange permet alors la satisfaction des besoins en permettant aux

SOMMAIRE Introduction : (définition, objet, branches, textes applicables) Titre I : Le système normatif du droit maritime Chapitre 1 : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitique, typologie délimitations Section I : espaces sous souveraineté étatique Section II : espaces libres Titre II : le navire et son environnement Chapitre 1 : Le navire (sujet de Droit, saisie, ester en justice sera interpellée) Section 1 : le navire, instrument de navigation

Introduction : Le commerce international désigne l’ensemble des échanges de biens et de services (courtage international, voyage et tourisme, transport, assurance, etc.) pratiqués entre les nations en raison de la différence des dotations en ressources, des coûts comparatifs, de l’impossibilité de satisfaire tous les besoins d’une économie fermée, etc. Procéder à l’échange permet de consommer plus que ce qui est produit avec ses propres ressources et/ou d’élargir ses débouchés afin d’écouler sa

partie: le contentieux en matière de responsabilité du transporteur Maritime. Première sous partie : l'application jurisprudentiel du délai de protestation.Deuxième sous partie : Délai de prescription et délai de forclusion: une confusion des régimes malgré des objets différents.Deuxième partie : la loi applicable par le juge marocain face aux différents systèmes juridiques.Première sous partie : l'émission d'un contrat de transport comme critère de détermination de la loi applicable.Deuxième sous

MODULE : MANAGEMENT DU TRANSPORT MARITIME Support de cours PREMIERE PARTIE : HISTORIQUE –ORGANISATION -TECHNIQUES DE TRANSPORT-TARIFICATION MARITIME CHAPITRE I : ENVRIONNEMENT PORTUAIRE (PAGE : 6-41) I .1. Le panorama des transports maritime dans le monde I.2. Les espaces maritimes I .3. Typologie des ports I.4. Typologie des navires I.5. Les acteurs du transport maritime CHAPITRE II : MODES

gants Emballage maritime Acheminement Saint Etienne – Le havre Dédouanement export Dédouanement import US Droits de douanes Taxes américaines Chargement bateau ( mise à FOB) Transport maritime Le havre-New York Assurance Post acheminement New York -Seattle 1 Euro = 1.5 $ Copyright Michel Brouste 2012-2013 10 Cout en $ 40000 300 500 90 130 3500 4% valeur CIF 200 2500 500 1000 Corrigé cas GANDOIS en € EXW SE marchandise emballage acheminement dédouanement chargement transport assurance acheminement

produits agricoles qui sont de très bonne qualité, ainsi que le corail rouge. L’économie algérienne est fortement dépendante de la manne pétrolière qui présente 98% de ses exportations L’Algérie, est dotée de onze ports, 46 aéroports, avec un trafic maritime atteignent 1165 traversées par an. Les principaux produits hors hydrocarbure échangés entre l’Algérie et l’UE : L’UE est le premier partenaire commercial de l’Algérie, les échanges hors hydrocarbure ont atteints en 2010, les 51,55% pour les

opérationnel 3 3) Le marketing international 3 Chapitre II : Le transport dans les opérations de commerce international 5 I. Détermination des conditions de vente 5 1) Présentation des incoterms (Tableau du calcul des coûts selon l’incoterm retenu) 5 2) Comment choisir un incoterm ? 6 3) Les limites des incoterms 7 II. Les prestataires de service 7 1) Les différents auxiliaires du transport international 7 2) Fonctions du transitaire 7 Chapitre III : Le choix

de Dédouanement pour la Belgique et le Luxembourg. Le système développé comprend un réseau de terminaux relié à un ordinateur central. L’intervention du personnel dans les bureaux de douane est limitée à la vérification des marchandises et des documents. Les déclarations (DAU) à l’importation, au transit et à l’exportation sont transmises via les terminaux vers l’ordinateur central de la douane. Avantages du SADBEL : * Lors de l’entrée des données, le système examine si la déclaration

Il est en grande partie concerné par les ventes de marchandises (80% commerce mondial), à l’intérieur de ces marchandises la part des biens manufacturés est très importante. Concernant les services, la majeure partie est liée aux opérations de transports de marchandises, même si les autres activités de service ont tendances à se développer (assistance technique, de savoir faire…) mais restent minoritaires .L’Europe représente 40% du commerce mondial, l’Asie à une part nettement croissante depuis