Diversité Droit Communautaire

des milliers de nouveaux arrivants venus des quatre coins du monde dans le but de s'installer dans la métropole. Plus de 80 communautés culturelles cohabitent ensemble dans une ville où s'entremêlent plusieurs traditions, ce qui donne lieu à une diversité hors du commun dotant la cité de nombreux attraits gastronomiques, artistiques et architecturaux. Dans un milieu urbain aussi multiethnique, de nombreux événements visant à célébrer les communautés existantes sont organisés. À travers ces pratiques

A CE TRAITE……………… 10 V-LEXIQUE…………………………………………………………………….......12 VI-BIBLIOGRAPHIE…………………………………………………………….. 12 I-LA NAISSANCE DU TRAITE DE MAASTRICHT Le Traité de Maastricht est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droits internationaux. Le Traité de Maastricht, aussi appelé Traité sur l’Union Européenne (TUE) a été conclu à Maastricht le 7 Février 1992 et a été appliqué à partir du 1 Novembre 1993. Il a été signé par les 12 Etats de la Communauté Economique Européenne :

Introduction au droit public COURS 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. Définitions : droit, droit constitutionnel, ordre juridique et hiérarchie des normes L’Etat de droit La constitution : la suprématie de la constitution La constitution : le contrôle de constitutionnalité des lois Les normes internationales : élaboration et conclusion Les normes internationales : l’application en droit interne Les normes communautaires européennes Les normes européennes : la Convention européenne des droits de l’Homme

donné pour la culture. La France a une tradition culturelle. Il faut se demander si on ne pourrait pas faire jouer en notre faveur l’exception culturelle et espérer que d’autres pays nous suivent. Le droit constitutionnel positive fait référence au préambule de 1946 et à la déclaration de 1789 : le droit de l’égal accès de l’enfant et de l’adulte à l’instruction, à la formation professionnelle, et à la culture. Ceci dit, nous avons mis du temps à en tirer des conséquences constitutionnelles. On a mis

Titre I: Les objets du droit Le juriste travaille à l'élaboration et l'application des règles de droit. Chapitre 1: Le droit objectif définition: ensemble des règles de droit dont la coordination forme l'ordre juridique. S I / La règle de droit Elle doit prescrire un certain état de normalité, application la destruction de ce qui est anormal. La norme peut avoir différents objets. §1/ Les caractères de la loi ( = règle de droit) A. La force et la contrainte de la règle 1. Les règles supplétives

Introduction au Droit Chapitre I, Les outils de connaissance du droit. Il existe deux notions de droit: Le droit dit «objective» c’est un ensemble de règle de conduite socialement édictée qui régisse les rapports entre les hommes et dont l’inobservation entraîne l’application d’une sanction. Le droit dit «subjective» c’est comme une prérogative individuelle reconnue à une personne par une règle de droit objectif. Cours du 03/09/12 Leçon 1 : La notion du droit (objectif) C’est

démocrates-chrétiens qui rassemblent, aux côtés de Schuman, des personnalités comme Jean Monnet, Konrad Adenauer ou encore Alcide de Gasperi. Initiant un processus visant à « remplacer les rivalités nationales par une union de peuples dans la liberté et la diversité "nous apprennons ainsi que le contexte europeen est dissolu ''L'europe n'a pas ete faite ,nous avons eu la guerre" le conflit France ,allemagne subsiste toujours ''exige que l'opposition séculaire de la france et de aLl soit éliminée(docs)cument

INTRODUCTION Le Droit Public Economique est influencé par plusieurs matières. Il emprunte au droit administratif dont il s’est affranchi pour devenir une matière autonome. Il s’est aussi affranchi du droit de la concurrence dans le sens du droit privé. Il comprend de nombreuses issues du droit privé dont notamment le droit commercial ,le droit de la concurrence qui s’appliquent aux activités économiques entreprises par les personnes publiques. La gestion de l’entreprise publique qui entraîne

Correction composition : Unité et diversité de l’espace mondial Du fait de la mondialisation (mise en relation des différentes parties du monde grâce à la multiplication et à la massification des flux), l’espace mondial est fréquemment comparé à un «village planétaire». Pourtant l’espace mondial reste divisé et diversifié Qu’en est-il en réalité ? La diversité de l’espace mondial est-elle en recul face à la mondialisation, ou bien la mondialisation et la diversification du monde vont-elles de

politique thème 1: la gauche et la droite actuellement émérgence de nouveau partie ; au centre tel que le modem , cpdt la bipolarisation et très forte en france cela explique que de tel partie n'obtiennent pas de grd score aprés le second tour au présidentielle sans faire d'alliance distinction bipolarisation et bipartisme comme en angleterre et us nouveau partie ecologique avec cecile duflot et conbenhdit la définition historique de la droite et de la gauche ne correspond plus a