De La Curia Régis Au Conseil Du Roi

choses. Ils ont créé les règles, les coutumes, les habitudes de vie, et aussi celui à qui ils ont confié la mission de diriger ces différents peuples qui composent la Mésopotamie. En effet, à la tête de ces différents royaumes on trouve toujours un roi sacré qui est un intercesseur entre le monde des hommes et les monde des dieux; il est lui même un demi-dieu. On découvre dans un certain nombre d’archives toute une série d’histoires qui nous comptent l’histoire de leur lutte, de leur guerre pour la

Légende de l’occupat° de Rome par les grecs d’Asie mineure après la guerre de Troie Rome fondée par Romulus, qui après avoir tué son frère Rémus, fut le 1er roi de Rome. Cf louve romaine qui les a allaités. Rome était une confédérat° de villages fondée sur les 7 collines de Rome →« la ligue des 7 monts » autours d’un chef (« rex » = le roi). 4 rois latino-sabins. -> époque de la prae urbs = la pré ville. Confédérat° de village qui repose sur une structure familiale originale patriarcale = la gent

s'éloigne du système féodal. Le pouvoir du roi de France est un pouvoir souverain, que les légistes comparent au pouvoir de l'empereur romain. « Le roi est empereur en son royaume ». Le pouvoir judiciaire : il est admis que la justice royale l'emporte sur toutes les autres justices. Toute justice émane du roi. Il n'y a pas de justice qui ne soit déléguée par le roi. Le pouvoir financier (ou fiscal) : le pouvoir de lever l'impôt. C'est une compétence du roi, donc de l'Etat. Le premier impôt, la taille

vont commencer a former un conseil fédéral : le conseil des Patres. Ce sont les pères fondateurs, ils vont donner le nom a une première forme d’aristocratie qu’on nomme « patriciat » c’est l’ancêtre de ce qu’on appeler plus tard le Sénat. Ils vont décider de se donner un « rex »=roi, est de même racine que le mot « rego » qui évoque l’idée d’une direction droite. Ces rois sont aussi juges et prêtres. Le premier roi latin n’est pas encore le roi d’une cité, il est le roi d’une fédération de grande

(chaque provinces a ses pratiques son identité) et l’enchevêtrement de différents pouvoirs et ressorts. Sous l’AR va se mettre en place un gouvernement central jouant le rôle que vont jouer les conseils du roi, et puis surtout il y a un autre symbole au niveau local, le représentant du roi au niveau du roi c’est l’intendant (le préfet de nos jours). Pour la révolution française cette diversité n’est pas appréciée allant dans la logique de l’absolutisme royale, et dès la Constituante il y

usurpation au détriment du roi mais à la suite d'une carence du pouvoir royale a la fin de l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir de fait qui est nécessaire au maintient de l'ordre sociale. Le régime seigneurial c'es ainsi formé par une extension des droits du grand propriétaire du droit qu'il exerce sur ses terres. Les grands propriétaires ont assumés les tâches que le roi était incapable d'exercer

droit est aussi une science, ces aussi un acte une pratique ). Sur ces tablettes on grave avec un coin. Cette instrument va donner le nom à ces droit des droits cunéiforme. Un exemple de ces stèles au Louvre : une compilation de lois ordonnés par le roi de Babylone Hammourabie ver s1750 avant notre ère.( le code d'hammourabie ) Un code n'est pas une compilation car un code a un agencement ordonné de lois (agencement intellectuel ). Autre système juridique antique est celui de l'ancien testament. La

distinctions essentielles i) Droit privé/Droit public Droit public : organisation et fonctionnement des pouvoirs publics qui considère tant la constitution interne que les rapports entre particuliers. Droit privé : droit des particuliers qui régis les rapports économique entre particulier. La différence de but : En droit public, l’objectif est de satisfaire les intérêts collectifs et de la nation en organisant le gouvernement et la gestion des services publics. En droit privé, il s’agit d’assuré

et organisation : partager entre loi et règlement . Les institutions sont aussi régis par des règles constitutionnelles (posé par la constitution) cela vaut pour les grand principes d’organisation et de fonctionnement (ex : principe d’indépendance des juridiction du pouvoir législatif et exécutif, le principe d’égalité de tous devant la justice, principe du respect des droits de la défense). Elles sont aussi régis par des source supranational (CE traité européen, Europe : constitution européenne

particulièrement visible dans le code Hammourabi. Ce document législatif porte le nom d’un roi de Babylone, ayant réussi à réunifier la Mésopotamie vers 1750 avant J.C. Ce souverain va promulguer un code, dans lequel il se proclame « Roi du droit ». Au sommet de cette pierre noire, le Roi Hammourabi est debout, une main sur la bouche en signe de respect devant Dieu. Ce dernier siège sur un trône et tend au roi un roseau pour lui dicter le code sur des tablettes d’argile humide. Donné par Dieu, ce droit