De La Curia Régis Au Conseil Du Roi

trancher l'affaire mais on va aussi l'autoriser à créer de nouvelles actions de la loi, il va donc s'entourer de juristes et va mettre au point des formules on passe donc à une procédure formulaire, on est donc pas très loin d'une jurisprudence, on y conseille le juge sur comment juger l'affaire. Le prêteur part des actions existantes en les assouplissant ou les élargissant. Ces actions prétoriennes se généralisent et à la fin du 2e s av JC, il y a une loi qui va accordé aux préteurs le droit de créer

important chez Platon, conception du devoir du roi. Le philosophe c à d un dirigeant politique qui a une formation intellectuelle poussée (relation entre pouvoir et savoir). Platon a conscience que cette société idéale est une utopie car ce n'est pas la réalité d'où développement d'une idée connexe si ce philosophe ne peut être roi et commander, il doit pouvoir être proche du roi pour le conseiller. Pour ceux qui détiennent un savoir doivent être proches du Roi en matière de justice, de politique, finances

pouvoir de contrainte sur celui qui l’habite : pouvoir patrimonial. A la chute de l’empire romain, plusieurs monarchies apparaissent, mais avec la forte autonomie des Fiefs (seigneurs) les monarchies n’ont pas d’autorité en dehors du domaine royale. Le roi arbitre les conflits entre les différents seigneurs. La fragmentation du pouvoir va être réduite progressivement avec deux processus : - l’activité économique : plus on va échanger, moins il va y avoir de barrières - Dans toute cette lutte-là, les

car les structures politiques ont également évolué. Au départ, dans la Grèce Antiques, on se trouve face à une Monarchie. De cette royauté de la Grèce antique, on peut dégager 3 éléments : 1/ Cette Monarchie met en relation un roi, des nobles et un peuple. Le roi ne déteint son pouvoir ni par un désignation ni d’une élection. 2/Puis après la monarchie, apparition du Régime de la Cité= Grèce Classique. Le pouvoir n’appartient plus à une seule personne mais à une communauté. Cette communauté

pratiques vers la fin de l'empire romain. Le comte administre un territoire, le pagus qui correspond à peu près à un arrondissement. Agent civil et militaire il est aussi juge. Au dessus du mallum du comte le tribunal du palais c'est à dire celui du roi. La juridiction des mici dominici, apport de la période carolingienne. C'est un des moyens par lequel les carolingiens ont mis de l'ordre. Il y a un laïque et un clerc qui font des tournées et essaient de mettre de l'ordre, ce sont des juges qui doivent

civilisation sans droit. Civilisation = justice la liberté première règle de droit, la paix, le droit condamne le conflit et la guerre. A également besoin d’épanouissement. Le droit assure cet épanouissement et cette prospérité. Cette règle du droit, régis l’activité humaine de plusieurs façons 1- elle impose, 2-interdit, 3-permet, dans tous les cas elle est obligatoire. Pourquoi une règle est obéie ?  D’abord parce qu’elle est rationnelle ou au moins raisonnable. Certaines règles invitent à la désobéissance

des couches sociales inférieures était dépourvu de tout droit. Le droit ne servait qu'à justifier la toute puissance de la classe dominante et à punir ceux qui désobéissaient. Au sein de cette classe dominante, les relations entre égaux étaient régis par des usages extra-juridique. Comme en chine au japon on est choqué par la brutalité des solution juridictionnelles qui y sont trouvées et par l'absence de nuance du droit japonnais. On a préférait développer au japon des règles qui relèvent autant

obligations devait « ne pas nuire à son seigneur. Ne pas nuire, c’est ne pas porter atteinte aux biens, aux possessions du seigneur, à sa personne physique et à son honneur » (lettre de l’évêque Fulbert de Chartres, vers 1020). Bref, le vassal doit conseiller, aider son suzerain y compris pécunairement (dans certains cas comme pour une rançon, pour les croisades…). Mais le coeur du contrat est l’obligation de service militaire dans une société caractérisée par une extrême insécurité du fait de la généralisation

sociale l’impossibilité de mener des réformes va entrainer la chute de la monarchie a la fin du 18ème. Chapitre 1 : Puissance et stabilité On parle rarement de la puissance royale mais plutôt de celle monarchique. La puissance est incarnée par le roi aidé par une institution centralisé. Le peuple est encadré dans des structures juridiques qui paraissent complètements immuables. Section 1 : Une société figé ; le carcan des privilèges. La société avant 1789 est très ancienne. Elle prend sa

l’on attribut a Frédéguaire vers 660. Les francs auront donc une descendance Troyens de PRIAM roi de Troie. Mais d’après la guerre de Troie, un dénommée Francion après le siège de grecs serait le petit fils du roi Priam. Aurais conduit le peuple rescapé d’Asie vers l’EUROPE. Il aurait ainsi donné son nom au peuple FRANC. Le 1er intérêt est de rattaché les franc a un peuple victorieux, avec Priam le roi le plus mythique. Le 2ème intérêt, souligné l’origine combative des Francs, ce sont des hommes